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Opinion de Belzais-Courmenil, députe de l'Orne, sur les domaines comgéables : séance du 23 ventose an 7

Opinion de Belzais-Courmenil, députe de l'Orne, sur les domaines comgéables : séance du 23 ventose an 7
Paper図書
Baudouin, imprimeur du Corps législatif, place du Carrousel ...[1799]
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  • Author HeadingBelzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean

Rapport fait par Belzais-Courmenil, au nom de la commission des hospices civils, relativement à l'exécution de la loi du 16 messidor an 7 : séance du 17 vendémiaire an 8

Rapport fait par Belzais-Courmenil, au nom de la commission des hospices civils, relativement à l'exécution de la loi du 16 messidor an 7 : séance du 17 vendémiaire an 8
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingBelzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean France. Corps législatif . Co...

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur la proposition d'établir cinquante mille vétérans gardes ruraux : séance du premier ventose an 7

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur la proposition d'établir cinquante mille vétérans gardes ruraux : séance du premier ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Author HeadingBelzais-Courmenil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean France. Corps législatif . Co...

Opinion de Belzais-Courménil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7

Opinion de Belzais-Courménil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingBelzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean France. Corps législatif . Co...

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur l'organisation hypothécaire : séance du 16 fructidor an 6

Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur l'organisation hypothécaire : séance du 16 fructidor an 6
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingBelzais-Courmenil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean France. Corps législatif . Co...

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