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Rapport et projet de résolution présentés par Blutel, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs pétitions tendantes à obtenir des modifications à la loi du 10 brumaire dernier : séance du 15 nivôse

Rapport et projet de résolution présentés par Blutel, au nom d'une commission spéciale, sur plusieurs pétitions tendantes à obtenir des modifications à la loi du 10 brumaire dernier : séance du 15 nivôse
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De l'Imprimerie nationalenivôse, an V [1796 or 1797]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Corps législatif . Co...

Suite des réflexions sur le jugement de Louis XVI, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure : imprimée par ordre de la Convention nationale

Suite des réflexions sur le jugement de Louis XVI, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure : imprimée par ordre de la Convention nationale
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale

Réflexions sur le jugement de Louis XVI, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure

Réflexions sur le jugement de Louis XVI, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale

Rapport et projet de décret, présentés a la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation, sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure

Rapport et projet de décret, présentés a la Convention nationale, au nom des comités de commerce et d'aliénation, sur la manufacture de tapisseries établie à Beauvais, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale....

Rapport et projet de décret présentés, au nom du comité de commerce

Rapport et projet de décret présentés, au nom du comité de commerce
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par le Blutel, député du département de la Seine-InférieureDe l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale....

Rapport et projets de décrets présentés a la Convention nationale, au nom du comité de commerce, sur la suppression et modification provisoire de plusieurs droits percus à l'entrée de la République, sur différens comestibles et marchandises

Rapport et projets de décrets présentés a la Convention nationale, au nom du comité de commerce, sur la suppression et modification provisoire de plusieurs droits percus à l'entrée de la République, sur différens comestibles et marchandises
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par Blutel, député de la Seine-InférieurDe l'Imprimerie nationale, [1792?]1792
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale....

Rapport et projet de décret présentés a la Convention nationale, au nom du son comité de commerce et des approvisionnemens, par Blutel, député du département de la Seine-Inférieure

Rapport et projet de décret présentés a la Convention nationale, au nom du son comité de commerce et des approvisionnemens, par Blutel, député du département de la Seine-Inférieure
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De l'Imprimerie nationale[179-?]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale....

Rapport et projet de décret, sur la pétition du citoyen Guérard Thomas, négociant au Havre, relative au pillage de ses magasins, présentés au nom des comités de commerce et des finances, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure

Rapport et projet de décret, sur la pétition du citoyen Guérard Thomas, négociant au Havre, relative au pillage de ses magasins, présentés au nom des comités de commerce et des finances, par le citoyen Blutel, député du département de la Seine-Inférieure
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De l'Imprimerie nationale[179-?]
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  • Author HeadingBlutel, Charles-Auguste-Esprit-Rose France. Convention nationale....

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