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Journal des États généraux et du début de l'Assemblée nationale : 18 mai-29 juillet 1789

Journal des États généraux et du début de l'Assemblée nationale : 18 mai-29 juillet 1789
Paper図書
Jacques-Antoine Creuzé-Latouche ; publié par Jean Marchand pour la Société de l'histoire de FranceH. Didier1946
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine Marchand, Jean

Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution du 22 nivôse, sur les inscriptions civiques & de contribution personnelle : séance du 28 pluviôse, an 6

Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution du 22 nivôse, sur les inscriptions civiques & de contribution personnelle : séance du 28 pluviôse, an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par C. Creuze-Latouche, sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres : séance du 28 floréal an 6

Rapport fait par C. Creuze-Latouche, sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres : séance du 28 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Opinion de Creuzé-Latouche, sur le second projet de la commission concernant les fêtes décadaires & la célébration des mariages : séance du premier thermidor an 6

Opinion de Creuzé-Latouche, sur le second projet de la commission concernant les fêtes décadaires & la célébration des mariages : séance du premier thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Creuzé-Latouche, sur la proposition faite au conseil de ne point tenir de séances les décadis : séance du 13 vendémiaire an 6

Rapport fait par Creuzé-Latouche, sur la proposition faite au conseil de ne point tenir de séances les décadis : séance du 13 vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Opinion de J.A. Creuze-Latouche sur la résolution du 30 floréal, relative à la disposition des livres conservés dans divers dépôts : séance du 25 fructidor an 5

Opinion de J.A. Creuze-Latouche sur la résolution du 30 floréal, relative à la disposition des livres conservés dans divers dépôts : séance du 25 fructidor an 5
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par J.A. Creuzé-Latouche, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire, an 6

Rapport fait par J.A. Creuzé-Latouche, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution relative aux ci-devant nobles : séance du 26 brumaire, an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Opinion de Creuzé Latouche sur la résolution relative à la contrainte par corps, prononcée dans la séance du 21 ventôse, an V

Opinion de Creuzé Latouche sur la résolution relative à la contrainte par corps, prononcée dans la séance du 21 ventôse, an V
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 5 [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Creuzé-Latouche, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, 11 pluviôse an 5, relative à la tenue des assemblées primaires, communales et électorales : séance du 22 pluviôse, an 5

Rapport fait par Creuzé-Latouche, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, 11 pluviôse an 5, relative à la tenue des assemblées primaires, communales et électorales : séance du 22 pluviôse, an 5
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De l'Imprimerie nationalepluviôse, an V [1797]
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Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution relative au droit de passe, ou au droit pour l'entretien des routes, prononcée dans la séance du 5 ventôse, an V

Opinion de Creuzé-Latouche sur la résolution relative au droit de passe, ou au droit pour l'entretien des routes, prononcée dans la séance du 5 ventôse, an V
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De l'Imprimerie nationale, germinal, an 5 [1797]1797
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Opinion de Creuzé-Latouche, sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5

Opinion de Creuzé-Latouche, sur la résolution relative aux électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 5 [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Motion faite par C.A. Regnier, sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an 6 : suivie des opinions de P.C.L. Baudin (des Ardennes), et de J.A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion : séance du 8 floréal an 6

Motion faite par C.A. Regnier, sur l'ordre à suivre par le Conseil des Anciens dans la vérification des pouvoirs des citoyens élus membres du Corps législatif en l'an 6 : suivie des opinions de P.C.L. Baudin (des Ardennes), et de J.A. Creuzé-Latouche, à l'appui de cette motion : séance du 8 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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  • Author Heading...e Massa Baudin Creuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Corps législatif . Co...

Opinion de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne : contre la proposition d'hypothéquer les assignats sur les biens des particuliers : séance du 17 ventôse

Opinion de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne : contre la proposition d'hypothéquer les assignats sur les biens des particuliers : séance du 17 ventôse
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De l'Imprimerie nationaleventôse l'an III [1795]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Convention nationale

Lois et résolutions sur les loyers et transactions

Lois et résolutions sur les loyers et transactions
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De l'imprimerie des Frères unis, rue des Orties, cul-de-sac Matignon ...[1796]
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  • Author Heading...il des Anciens Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

De l'intolérance philosophique, et de l'intolérance religieuse : discours lu à la classe des sciences morales et politiques de l'Institut national

De l'intolérance philosophique, et de l'intolérance religieuse : discours lu à la classe des sciences morales et politiques de l'Institut national
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par J. A. Creuzé-Latouche, membre de l'Institut national : séance du messidor an 5Chez Lemaire ... : Et les marchands de nouveautés de nouveautésan V de la République [1797]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine

Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier, sur les délits de la presse : séance du 26 germinal, an 5

Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier, sur les délits de la presse : séance du 26 germinal, an 5
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an 5 [1797]
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  • Author HeadingPortalis, Jean-Etienne-Marie Creuzé-Latouche, Jacques Antoine Régnier, Claude-Ambroise, duc...

Discours et projet de décret de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne, sur les subsistances : proposés dans la séance de la Convention nationale, du 28 avril 1793, l'an deuxième de la République

Discours et projet de décret de J.A. Creuzé-Latouche, député de la Vienne, sur les subsistances : proposés dans la séance de la Convention nationale, du 28 avril 1793, l'an deuxième de la République
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Convention nationale

Réflexions sur l'article du projet de Constitution, qui astreint pour l'avenir les jeunes citoyens à savoir lire, écrire & exercer une profession mécanique

Réflexions sur l'article du projet de Constitution, qui astreint pour l'avenir les jeunes citoyens à savoir lire, écrire & exercer une profession mécanique
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par Creuzé-Latouche, député à la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationalemessidor, l'an III [1795]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Convention nationale

Avis motivé de J.A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet

Avis motivé de J.A. Creuzé Latouche, député du département de la Vienne a la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet
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De l'Imprimerie nationale[1793?]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Convention nationale

Discours sur la nécessité d'ajouter à l'Ecole normale un professeur d'économie politique

Discours sur la nécessité d'ajouter à l'Ecole normale un professeur d'économie politique
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par J.A. Creuzé-Latouche, député du département de la VienneDe l'Imprimerie nationalepluviôse, an II [i.e. III, 1795]
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  • Author HeadingCreuzé-Latouche, Jacques Antoine France. Convention nationale
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