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Décret sur les fonds de la marine et des colonies, du 20 janvier 1791, précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, du 20 janvier 1791, précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine Curt, Louis, chevalier de

Rapport sur l'établissement de la direction générale de la liquidation, fait par M. de Curt, membre du comité central : le 3 avril 1791

Rapport sur l'établissement de la direction générale de la liquidation, fait par M. de Curt, membre du comité central : le 3 avril 1791
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies

Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
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Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1789
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de

Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité

Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Rapport concernant les fonds & la comptabilité de la marine, fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des comités de la marine & des finances, le premier septembre 1790

Rapport concernant les fonds & la comptabilité de la marine, fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des comités de la marine & des finances, le premier septembre 1790
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790
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De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport fait, le 12 mars 1791, au nom des comités des domaines et de la marine

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, précédé du rapport fait, le 12 mars 1791, au nom des comités des domaines et de la marine
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par M. de Curt, député de la Guadeloupe, commissaire des deux comitésDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, précedé du rapport fait au nom du Comité de la marine

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, précedé du rapport fait au nom du Comité de la marine
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par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26, juin 1790 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de la marine

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26, juin 1790 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de la marine
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par M. De Curt, député de la Guadeloupe, membre et secrétaire de ce comitéDe l'imprimerie nationale1790
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Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies

Rapport concernant les fonds extraordinaires de la marine et des colonies
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fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, le 7 décembre 1790De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale c...

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