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Rapport présenté a l'Assemblée nationale, sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, par Pierre Duvant, membre du comité des domaines

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, par Pierre Duvant, membre du comité des domaines
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De l'Imprimerie nationale1792
Other Libraries in Japan

Rapport fait au nom du comité des domaines, concernant les terres concédées au sieur Vironcheaux, par arrêt du conseil du 9 juillet 1771, par M. Duvant, membre de ce comité, ajourné au mardi 24 janvier 1792

Rapport fait au nom du comité des domaines, concernant les terres concédées au sieur Vironcheaux, par arrêt du conseil du 9 juillet 1771, par M. Duvant, membre de ce comité, ajourné au mardi 24 janvier 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDuvant, Pierre, b. 1758 France. Assemblée nationale l...

Rapport sur les échanges et traités faits entre le roi et le sieur Clément de Barville, et sur les rentes payées par la nation aux créanciers qu'il a délégués, fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités des domaines et de liquidation, par Pierre Duvant, député du départemnet de Rhône-et-Loire

Rapport sur les échanges et traités faits entre le roi et le sieur Clément de Barville, et sur les rentes payées par la nation aux créanciers qu'il a délégués, fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités des domaines et de liquidation, par Pierre Duvant, député du départemnet de Rhône-et-Loire
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De l'Imprimerie nationale1792
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDuvant, Pierre, b. 1758 France. Assemblée nationale l...

Observations de M. Duvant, député du département de Rhône-&-Loire, ci-devant administrateur du directoire, sur le rapport fait au nom du comité de surveillance, contre le directoire du département de Rhône-&-Loire, par Claude Fauchet, évêque du Calvados, président de ce comité ...

Observations de M. Duvant, député du département de Rhône-&-Loire, ci-devant administrateur du directoire, sur le rapport fait au nom du comité de surveillance, contre le directoire du département de Rhône-&-Loire, par Claude Fauchet, évêque du Calvados, président de ce comité ...
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De l'Imprimerie nationale[179-?]
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  • Author HeadingDuvant, Pierre, b. 1758 France. Assemblée nationale l...

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