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Rapport fait au Conseil général des hospices, par un de ses membres, sur l'état des hôpitaux, des hospices, et des secours à domicile, à Paris, depuis le 1er. janvier 1804, jusqu'au 1er. janvier 1814

Rapport fait au Conseil général des hospices, par un de ses membres, sur l'état des hôpitaux, des hospices, et des secours à domicile, à Paris, depuis le 1er. janvier 1804, jusqu'au 1er. janvier 1814
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Imprimerie de Madame Huzard1816
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de Conseil général d'administrat...

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance de la marine, du mois d'août 1681
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par M. *** avocat en Parlement : augmentée des ordonnances, décrets, lois, règlemens, arrêtés et traités de paix du gouvernement, jusqu'en septembre (1802) an XChez Bossange, Masson et Besson1803
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  • Author HeadingEmerigon, Balthazard-Marie Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de

Discours prononcé par Emmanuel Pastoret, sur la liberté des cultes & de leurs ministres : séance du 26 messidor an V

Discours prononcé par Emmanuel Pastoret, sur la liberté des cultes & de leurs ministres : séance du 26 messidor an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor, an V [1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Opinion d'Emmanuel Pastoret sur le rapport de la commission chargée d'examiner la pétition des défenseurs officieux des prévenus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septième division militaire : séance du 2 germinal, an V

Opinion d'Emmanuel Pastoret sur le rapport de la commission chargée d'examiner la pétition des défenseurs officieux des prévenus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septième division militaire : séance du 2 germinal, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre d'Emm. Pastoret, sur l'état actuel de nos rapports politiques & commerciaux avec les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale : séance du 2 messidor an V

Motion d'ordre d'Emm. Pastoret, sur l'état actuel de nos rapports politiques & commerciaux avec les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale : séance du 2 messidor an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an 5 [1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom de la commission de la classification et de la révision des lois, par Emmanuel Pastoret, sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage, et sur quelques erreurs ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales : séance du 25 pluviôse, an V

Rapport fait au nom de la commission de la classification et de la révision des lois, par Emmanuel Pastoret, sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage, et sur quelques erreurs ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales : séance du 25 pluviôse, an V
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an 5 [1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Réponse d'Emm. Pastoret, président du Conseil des Cinq-Cents, a l'Institut national des sciences et des arts : séance du premier jour complémentaire, an IV

Réponse d'Emm. Pastoret, président du Conseil des Cinq-Cents, a l'Institut national des sciences et des arts : séance du premier jour complémentaire, an IV
Paper図書
De l'Imprimerie nationale4e jour complémentaire, an 4 [1796]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Opinion d'Emmanuel Pastoret : sur la question intentionnelle dans les jugemens criminels, séance du 16 vendémiaire, an V

Opinion d'Emmanuel Pastoret : sur la question intentionnelle dans les jugemens criminels, séance du 16 vendémiaire, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire, an V [1796]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Emm. Pastoret, sur les tentatives de crimes : séance du 5 floréal, an IVe

Rapport fait par Emm. Pastoret, sur les tentatives de crimes : séance du 5 floréal, an IVe
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an IV [1796]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Opinion d'Emmanuel Pastoret concernant la successibilité des enfans naturels : séance du 24 nivôse an 5

Opinion d'Emmanuel Pastoret concernant la successibilité des enfans naturels : séance du 24 nivôse an 5
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De l'Imprimerie nationalenivôse, an V [1796 or 1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Opinion d'Emml. Pastoret, sur le rapport de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges, et à la formation des administrations municipales : prononcée dans la séance du 13 frimaire, an IV

Opinion d'Emml. Pastoret, sur le rapport de la commission nommée pour l'examen du message du Directoire exécutif, relativement au remplacement des juges, et à la formation des administrations municipales : prononcée dans la séance du 13 frimaire, an IV
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an IV [1795]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Raybaud, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Pastoret, Bresson & Raybaud : séance du 27 prairial, an 5

Rapport fait par Raybaud, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Pastoret, Bresson & Raybaud : séance du 27 prairial, an 5
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
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  • Author HeadingRaybaud, Louis Maxime Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de Bresson, Jean-Baptiste-Marie-...

Motion d'ordre faite

Motion d'ordre faite
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par Emmanuel Pastoret ; séance du 17 pluviôse, an VDe l'Imprimerie nationalepluviôse, an V [1797]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre sur les prisons

Motion d'ordre sur les prisons
Paper図書
par Emmanuel Pastoret ; séance du 24 thermidor an 4De l'Imprimerie nationalethermidor, an IV [1796]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Discours sur la liberté de la presse

Discours sur la liberté de la presse
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par Emm. Pastoret ; prononcé le 23 ventôse, an 4 de la RépubliqueDe l'Imprimerie nationaleventôse, an IV [1796]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Jean Debry, représentant du peuple, sur la proposition de rapporter la loi du 9 mars 1793, qui abolit la contrainte par corps en matière civile : les autres membres de la commission sont les représentans Treilhard, Cambacérès, Laloi, Pastoret : séance du 3 ventôse an 5

Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Jean Debry, représentant du peuple, sur la proposition de rapporter la loi du 9 mars 1793, qui abolit la contrainte par corps en matière civile : les autres membres de la commission sont les représentans Treilhard, Cambacérès, Laloi, Pastoret : séance du 3 ventôse an 5
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
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  • Author Heading...Jean-Baptiste) Pastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de Cambacérès, Jean Jacques Régi...

Discours prononcé le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, en proclamant curé de Saint-Sulpice M. Poiret, assistant général de la congrégation de l'oratoire, & supérieur de la maison de Paris

Discours prononcé le dimanche 6 février 1791, dans l'église paroissiale métropolitaine, par M. Pastoret, président de l'Assemblée électorale, en proclamant curé de Saint-Sulpice M. Poiret, assistant général de la congrégation de l'oratoire, & supérieur de la maison de Paris
Paper図書
De l'imprimerie de l'assemblée électorale1791
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de

Rapport sur la situation actuelle de la France, fait au nom de la commission extraordinaire, par Emmanuel Pastoret, député du département de Paris, le 30 juin 1792, l'an 4e. de la liberté : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, et envoyé aux 83 départemens

Rapport sur la situation actuelle de la France, fait au nom de la commission extraordinaire, par Emmanuel Pastoret, député du département de Paris, le 30 juin 1792, l'an 4e. de la liberté : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale, et envoyé aux 83 départemens
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Assemblée nationale l...

Opinion de M. Pastoret, député de Paris, sur les indemnités à accorder aux princes allemands possessionnés en France : séance du premier mars 1792, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Opinion de M. Pastoret, député de Paris, sur les indemnités à accorder aux princes allemands possessionnés en France : séance du premier mars 1792, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Assemblée nationale l...

Opinion d'Emmanuel Pastoret, député de Paris, sur la manière de constater l'état civil des citoyens : prononcée à la séance du 19 juin 1792, l'an 4e de la liberté, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

Opinion d'Emmanuel Pastoret, député de Paris, sur la manière de constater l'état civil des citoyens : prononcée à la séance du 19 juin 1792, l'an 4e de la liberté, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingPastoret, Claude Emmanuel Joseph Pierre, marquis de France. Assemblée nationale l...
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