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Journal officiel de la République française Avis du Conseil économique, social et environnemental

Journal officiel de la République française Avis du Conseil économique, social et environnemental
Paper雑誌雑誌タイトル
Direction de l'information légale et administrative<BF2-8-1>
National Diet Library
  • Note (Publication, Distribution, etc.)...2009, no 30) ; Direction de l'information légale et administrative (année 2010, no 1-)
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Les professions de santé demain : un colloque organisé par les sections sociale et du rapport et des études du Conseil d'État le 7 février 2020

Les professions de santé demain : un colloque organisé par les sections sociale et du rapport et des études du Conseil d'État le 7 février 2020
Paper図書
Conseil d'ÉtatDocumentation françaisec2021
Other Libraries in Japan

Le système décisionnel de l'Union européenne

Le système décisionnel de l'Union européenne
Paper図書
Florence Chaltiel, Serge GuillonDocumentation françaisec2019
Other Libraries in Japan

Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle
Paper図書
[Commission supérieure de codification]Direction de l'information légale et administrative[2016]
Other Libraries in Japan

Le droit social et la norme internationale : un colloque organisé par le Conseil d'État le 14 octobre 2016

Le droit social et la norme internationale : un colloque organisé par le Conseil d'État le 14 octobre 2016
Paper図書
Documentation française[2018]
Other Libraries in Japan

Le budget de l'Union européenne

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Paper図書
Stéphane SaurelDocumentation françaisec2018
Other Libraries in Japan

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain?
Paper図書
Conseil d'ÉtatDocumentation françaisec2018
Other Libraries in Japan

La propriété : dans la jurisprudence de la Cour de cassation

La propriété : dans la jurisprudence de la Cour de cassation
Paper図書
Cour de cassationc2020
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour de cassation France. Direction de l'information légale et administrative

La France et la dissuasion nucléaire : concept, moyens, avenir Nouv. éd., rev. et augm

La France et la dissuasion nucléaire : concept, moyens, avenir Nouv. éd., rev. et augm
Paper図書
Bruno TertraisDocumentation française : Direction de l'information légale et administrativec2017
Other Libraries in Japan

Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'État (section du rapport et des études et section du contentieux) t. 1 t. 2

Droit comparé et territorialité du droit : un cycle de conférences du Conseil d'État (section du rapport et des études et section du contentieux) t. 1 t. 2
Paper図書
Conseil d'ÉtatDocumentation françaisec2017
Other Libraries in Japan

L'état social de l'Europe : inventeur de démocraties = The social state of Europe : inventor of democracies

L'état social de l'Europe : inventeur de démocraties = The social state of Europe : inventor of democracies
Paper図書
Jean-François ChantaraudDirection de l'information légale et administrativec2014
Other Libraries in Japan

Les politiques de l'éducation en France Nouvelle éd. augmentée

Les politiques de l'éducation en France Nouvelle éd. augmentée
Paper図書
Lydie Heurdier et Antoine ProstDocumentation françaisec2017
Other Libraries in Japan

Les contrats de partenariat = Partnership contracts

Les contrats de partenariat = Partnership contracts
Paper図書
Direction de l'information légale et administrative2013
Other Libraries in Japan

Comprendre l'Union européenne catégorie A Éd. 2016

Comprendre l'Union européenne catégorie A Éd. 2016
Paper図書
ouvrage coordonné par Jean-Luc Sauron ; Jean-Luc Sauron ... [et al.]La Documentation françaisec2016
Other Libraries in Japan

L'état social de la France et de ses régions 2013 : les leviers de la cohésion sociale et de la performance durable

L'état social de la France et de ses régions 2013 : les leviers de la cohésion sociale et de la performance durable
Paper図書
Jean-François Chantaraud, Observatoire du dialogue et de l'intelligence socialeDocumentation française : Direction de l'information légale et administrativec2013
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Laïcité et liberté religieuse : recueil de textes et de jurisprudence

Laïcité et liberté religieuse : recueil de textes et de jurisprudence
Paper図書
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Direction des libertés publiques et des affaires juridiques, Bureau central des cultesDirection de l'information légale et administrative2011
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Enjeux juridiques de l'environnement : un cycle de conférences du Conseil d'État

Enjeux juridiques de l'environnement : un cycle de conférences du Conseil d'État
Paper図書
Conseil d'Étatc2014
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Le cinéma : une affaire d'État : 1945-1970

Le cinéma : une affaire d'État : 1945-1970
Paper図書
sous la direction de Dimitri Vezyroglou ; avec les contributions de Laurent Creton ... [et al.]Comité d'histoire du ministère de la culture et de la communication2014
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