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Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom d'une commission spéciale, sur les secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés publics des armées des terre & de mer : séance du 6 thermidor an 6

Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom d'une commission spéciale, sur les secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés publics des armées des terre & de mer : séance du 6 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...
  • Subject Heading (ID)France. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...

Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution du 17 thermidor, relative aux secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés composant les armées de terre & de mer : séance du 14 fructidor an 6

Opinion de J.G. Lacuée, sur la résolution du 17 thermidor, relative aux secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés composant les armées de terre & de mer : séance du 14 fructidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...
  • Subject Heading (ID)France. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...

Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6

Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militaires : séance du 8 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Subject HeadingFrance. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...
  • Subject Heading (ID)France. Armee -- Pay, allowances, etc -- History Military pensions -- France -...

Projet de décret sur les masses destinées à l'entretien des différentes parties de l'armée

Projet de décret sur les masses destinées à l'entretien des différentes parties de l'armée
Paper図書
présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, par M. de Bouthillier, député du département du Cher, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1791
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Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 mars 1790, concernant le payement des appointemens des officiers en activité des états-majors des places de guerre : du 1er. avril 1790

Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 mars 1790, concernant le payement des appointemens des officiers en activité des états-majors des places de guerre : du 1er. avril 1790
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De l'Imprimerie royale1790
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Rapport et pojet [i.e. projet] de décret, concernant le paiement des troupes & leur traitement pendant la campagne, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calais, le 29 mai 1792

Rapport et pojet [i.e. projet] de décret, concernant le paiement des troupes & leur traitement pendant la campagne, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calais, le 29 mai 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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Rapport et projet de décret fait et proposé a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, par M. Blanchard, sur la régie réunie des vivres & fourrages pour le service de l'armée en campagne

Rapport et projet de décret fait et proposé a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, par M. Blanchard, sur la régie réunie des vivres & fourrages pour le service de l'armée en campagne
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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Rapport du comité militaire, sur le traitement à faire aux troupes pendant la campagne, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calais, a la séance du 7 février

Rapport du comité militaire, sur le traitement à faire aux troupes pendant la campagne, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calais, a la séance du 7 février
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De l'Imprimerie nationale1792
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Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors & des aumôniers des régimes, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calasi : le 12 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté

Rapport et projet de décret présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors & des aumôniers des régimes, par M. Blanchard, député du département du Pas-de-Calasi : le 12 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté
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De l'Imprimerie nationale1792
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