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Aux sources nouvelles du droit : regards comparés franco-japonais (Droit public)

Aux sources nouvelles du droit : regards comparés franco-japonais (Droit public)
Paper図書
Cécile Guérin-Bargues, Hajime Yamamoto (dir.), Christophe Chabrot [and fourteen others].Mare & Martin[2018]<AZ-121-B40>
National Diet Library

Les sources du droit : pbk 2e éd

Les sources du droit : pbk 2e éd
Paper図書
Philippe JestazDalloz2015
Other Libraries in Japan

Libres propos sur les sources du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Jestaz

Libres propos sur les sources du droit : mélanges en l'honneur de Philippe Jestaz
Paper図書
Dalloz2006
Other Libraries in Japan

Les sources du droit

Les sources du droit
Paper図書
Philippe JestazDalloz2005
Other Libraries in Japan

Le formulaire d'Odart Morchesne dans la version du ms BnF fr. 5024

Le formulaire d'Odart Morchesne dans la version du ms BnF fr. 5024
Paper図書
édité par Olivier Guyotjeannin et Serge Lusignan ; et la collaboration d'Eduard FrunzeanuEcole des Chartes2005
Other Libraries in Japan

Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État

Hiérarchie des normes et hiérarchie des fonctions normatives de l'État
Paper図書
Denys de Béchillon ; préface de Pierre BonEconomicac1996
Other Libraries in Japan

Archives constitutionnelles de la Ve république v. 1 v. 2 v. 3 v. 4 v. 5

Archives constitutionnelles de la Ve république v. 1 v. 2 v. 3 v. 4 v. 5
Paper図書
Commission des archives constitutionnelles de la Ve républiqueDocumentation françaisec2008-
Other Libraries in Japan

Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire

Napoléon et le droit : droit et justice sous le Consulat et l'Empire
Paper図書
sous la direction de Thierry LentzCNRS Editionsc2017
Other Libraries in Japan

Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137)

Recueil des actes de Louis VI, roi de France (1108-1137)
Paper図書
publié sous la direction de Robert-Henri Bautier ; par Jean DufourDiffusion de Boccard1992-1994.
Other Libraries in Japan

A documentary survey of Napoleonic France A supplement

A documentary survey of Napoleonic France A supplement
Paper図書
edited and translated by Eric A. Arnold, Jr. ; foreword by Harold T. ParkerUniversity Press of Americac1994-c1996
Other Libraries in Japan

L'Administration, du XVIIIe siècle à nos jours. (Thémis. Textes et documents, 10)

L'Administration, du XVIIIe siècle à nos jours. (Thémis. Textes et documents, 10)
Paper図書
Presses universitaires de France1969.<AF2-311-46>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Subject HeadingAdministrative law -- France -- Sources.

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646
Paper図書
par Gérard Jubert ; avant-propos par Jean FavierArchives nationales1993
Other Libraries in Japan

Histoire des institutions et des faits sociaux, par Jean Imbert, Gérard Sautel et Marguerite Boulet-Sautel. [1. éd.] (Thémis; textes et documents)

Histoire des institutions et des faits sociaux, par Jean Imbert, Gérard Sautel et Marguerite Boulet-Sautel. [1. éd.] (Thémis; textes et documents)
Paper図書
Presses Universitaires de France1956-57 [v. 1, 1957]<L-I32h>
National Diet Library
  • Subject HeadingLaw -- Sources. Law -- France -- Sources.

Petit précis des sources de l'histoire du droit français / 1949. [2e éd.]

Petit précis des sources de l'histoire du droit français / 1949. [2e éd.]
Paper図書
Domat-Montchrestien1949.<L-L598p2>
National Diet Library
  • Subject HeadingLaw -- France -- Sources.

Precis d'histoire des sources du droit français : depuis les Gaulois jusqu'a nos jours : ouvrage destiné aux étudiants / par R. de Fresquet. 3e éd.

Precis d'histoire des sources du droit français : depuis les Gaulois jusqu'a nos jours : ouvrage destiné aux étudiants / par R. de Fresquet. 3e éd.
Paper図書
Librairie Marescq Ainé1881.<102-7>
National Diet Library
  • Subject HeadingLaw -- France -- History and criticism. Law -- France -- Sources.

Précis d'histoire des sources du droit français : depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : ouvrage destiné aux étudiants Nouv. éd. (3e éd.)

Précis d'histoire des sources du droit français : depuis les Gaulois jusqu'à nos jours : ouvrage destiné aux étudiants Nouv. éd. (3e éd.)
Paper図書
par R. de FresquetMarescq1881
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Mémorial alphabétique des droits ci-devant seigneuriaux, supprimés & rachetables : conformément aux décrets de l'Assemblée national, sanctionnés par le Roi : ouvrage utile à tous les propriétaires de fiefs, tenanciers & détempteurs

Mémorial alphabétique des droits ci-devant seigneuriaux, supprimés & rachetables : conformément aux décrets de l'Assemblée national, sanctionnés par le Roi : ouvrage utile à tous les propriétaires de fiefs, tenanciers & détempteurs
Paper図書
par M. Ravaut, avocat & procureur au parlement de ParisChez Nyon, l'aîné, & fils, libraires ...1790
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Sur la loi contre les émigrans

Sur la loi contre les émigrans
Paper図書
par M. de Liancourt, député au département de l'OiseDe l'Imprimerie nationale1791
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Lettre de M. de Condorcet à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l'Amaury : a Paris, le 30 août 1789

Lettre de M. de Condorcet à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l'Amaury : a Paris, le 30 août 1789
Paper図書
[s.n.][1789]
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Seconde lettre de M. de Condorcet, à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l'Amaury : a Paris, le 6 septembre 1789

Seconde lettre de M. de Condorcet, à M. le comte Mathieu de Montmorency, député du bailliage de Montfort-l'Amaury : a Paris, le 6 septembre 1789
Paper図書
[s.n.][1789]
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