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Le puissant royaume du Japon : la description de François Caron, 1636 / introduction, traduction & notes de Jacques & Marianne Proust. (Collection Magellane)

Le puissant royaume du Japon : la description de François Caron, 1636 / introduction, traduction & notes de Jacques & Marianne Proust. (Collection Magellane)
Paper図書
Chandeignec2003.<GB345-B2>
National Diet Library
  • ContentsLa vraie description du puissant royaume du Japon Registre journalier, te......'établissement du commerce au Japon.
  • Title HeadingWorks. Selections. French

Reprax : Zeitschrift zur Handelsregisterpraxis : revue pour le registre du commerce

Reprax : Zeitschrift zur Handelsregisterpraxis : revue pour le registre du commerce
Paper雑誌雑誌タイトル
Sculthess Polygraphischer Verlag1999-
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Le registre du commerce ; Le registre spécial des agents commerciaux ; Le répertoire des métiers

Le registre du commerce ; Le registre spécial des agents commerciaux ; Le répertoire des métiers
Paper図書
par Marcel VismardÉditionds Sociales Françaises[1965]
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  • Related MaterialManuels de législation et de pratique sociale
  • Periodical TitleManuels de législation et de pratique sociale

Les codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial) : suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du Code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle / traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction, par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 11)

Les codes suédois de 1734 (civil, pénal, commercial) : suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du Code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle / traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction, par Raoul de La Grasserie. (Collection de codes étrangers ; 11)
Paper図書
A. Pedone1895.<149-89>
National Diet Library

Le registre du commerce

Le registre du commerce
Paper図書
G. CendrierM. Giard & E. Brière1920
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Le registre du commerce

Le registre du commerce
Paper図書
par Léon ParisotA. Michel1920
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  • Author HeadingParisot, Léon

Le registre du commerce et les obligations légales imposées aux industriels commerçants et sociétés commerciales : commentaire de la loi du 18 mars 1919, du décret ministériek du 15 mars 1920, de l'arrêté ministériel du 22 mars 1920, de l'article 5 de la loi du 26 juin 1920, et du décret du 27 juin 1920

Le registre du commerce et les obligations légales imposées aux industriels commerçants et sociétés commerciales : commentaire de la loi du 18 mars 1919, du décret ministériek du 15 mars 1920, de l'arrêté ministériel du 22 mars 1920, de l'article 5 de la loi du 26 juin 1920, et du décret du 27 juin 1920
Paper図書
par Eugéne Courbis[Juris-Classeurs][1920]
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Le registre du commerce

Le registre du commerce
Paper図書
par Charles BourgoingA. Rousseau1903
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  • Author HeadingBourgoing, Charles

Le fonds de commerce : traité général théorique et pratique avec formulaire : vente, nantissement, gérance, sociétés, propriété commerciale, faillite, liquidation judiciaire, enregistrement, greffiers, intermédiaires, registre du commrece, employés, Alsace et Lorraine, etc. 5e éd. rev. et complétée / par Robert-Martin et René Maus

Le fonds de commerce : traité général théorique et pratique avec formulaire : vente, nantissement, gérance, sociétés, propriété commerciale, faillite, liquidation judiciaire, enregistrement, greffiers, intermédiaires, registre du commrece, employés, Alsace et Lorraine, etc. 5e éd. rev. et complétée / par Robert-Martin et René Maus
Paper図書
par Gaston CendrierDalloz1930
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La chambre ou juridiction consulaire de Lille : d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce : étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction(1715-1791) Private reproduction

La chambre ou juridiction consulaire de Lille : d'après ses registres conservés au greffe du tribunal de commerce : étude historique sur la formation et le développement de cette juridiction(1715-1791) Private reproduction
Paper図書
par Henri ConvainLibrairie Raoust-Leleu1924
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  • Note (General)Thesis(Ph. D.)--Université de Lille, 1924

Les codes suédois de 1734 : civil, pénal, commercial, suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle

Les codes suédois de 1734 : civil, pénal, commercial, suivis des lois postérieures promulguées jusqu'à ce jour : en particulier des lois hypothécaires, de celles sur l'état civil, la prescription, les successions, le change, la faillite, les registres de commerce, du code maritime de 1891 et des lois sur la propriété industrielle
Paper図書
traduits du suédois, annotés et précédés d'une introduction par Raoul de La GrasserieA. Durand et Pedone-Lauriel1895
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  • Related MaterialCollection de codes étrangers
  • Periodical TitleCollection de codes étrangers

Landmarks of science

Landmarks of science
Microform図書
ed. by Harold Hartley, Duane H. D. RollerReadex Microprint1967-1976
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  • Related Material...r Pflanzenwelt Les oeuvres mathe...... sont inserées les memoires math......er thierische Elektricität Élements d'astronomie Lettres sur les roches du jura et leur distribution......graphique dans les deux hémisphè......on artificial electricity ... Re......l'équilibre et du mouvement des ......lieux vitreux. Les milieux vitre......opriétés générales des ondes dans les milieux visqu...... perfectionner les vins Ursprung......Geschichte mittler Zeiten unters......enomenes de l'électricité Traité......nschaften Introduction a l'étude......des anciens et du moyen age Les origines de l...... or, The asterolepis of stromness Essai de cris...
  • Author HeadingHartley, Harold, Sir Roller, Duane H. D. (Duane Henry Du Bose)

Histoire générale de Paris : collection de documents

Histoire générale de Paris : collection de documents
Paper図書
publiée sous les auspices de l'édilité parisienneImprimerie nationale1866
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  • Note (General)...rimerie impériale Introduction statement......l'empereur par le Baron Haussman......t publiée sous les auspices du Conseil municipal Introduction published......rimerie impériale , 1866 Pagings: Introduction: 222 p.
  • Related Material...aphie de Paris Le registre des compagnies......e Paris : reproduction en fac-Similé de originaux les plus rares et les plus intéress......ne avec une table analytique présentant la légende explicant......stes parisiens du XVIe et du XVIIe siècles : donations, ......s insinuations du Châtelet de Paris Inventaire des registres des insinuations du Châtlet de Paris : rè......nri II Comptes du Domaine de la ville de Paris Les jetons de l'é......ire métallique du Bureau de la ville et de diverses......ns parisiennes Les métiers et co......tions de la ville de Paris : XIVe-XVIIIe siècle Région du Louvre et des Tuileries La faculté de décret de l...

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains : du 23 novembre 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant le commerce des grains : du 23 novembre 1788 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1788
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  • Subject HeadingGrain trade -- Law and legislation -- France
  • Subject Heading (ID)Grain trade -- Law and legislation -- France
  • Note (General)Caption title Imprint from c......Conseil d'État du roi, Sa Majest...... tenu à Versailles ... Signé Laurent de Villedeuil"--At end

Arrêt du Conseil d'État du roi, par lequel Sa Majesté supprime les différentes places d'inspecteurs généraux des manufactures, d'inspecteurs généraux du commerce, de commissaires généraux du commerce, établit cinq inspecteurs généraux du commerce, dont le premier aura le titre d'inspecteur général-directeur du commerce, le second d'inspecteur général-directeur des manufactures, & les trois autres d'inspecteurs généraux du commerce & des manufactures, et règle les fonctions desdites places : du 16 février 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, par lequel Sa Majesté supprime les différentes places d'inspecteurs généraux des manufactures, d'inspecteurs généraux du commerce, de commissaires généraux du commerce, établit cinq inspecteurs généraux du commerce, dont le premier aura le titre d'inspecteur général-directeur du commerce, le second d'inspecteur général-directeur des manufactures, & les trois autres d'inspecteurs généraux du commerce & des manufactures, et règle les fonctions desdites places : du 16 février 1788 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1788
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  • Note (General)Title from caption "...... tenu à Versailles ... Signé le bon. de Breteüil"--At end Imp...

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant le commerce de librairie dans les lieux privilégiés : du 4 septembre 1787 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant le commerce de librairie dans les lieux privilégiés : du 4 septembre 1787 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1787
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  • Subject HeadingBooksellers and bookselling -- France
  • Subject Heading (ID)Booksellers and bookselling -- France
  • Note (General)Caption title "Fait au Conseil d'État du roi, Sa Majest...... tenu à Versailles ... Signé Le B.on de Breteüil"--P. 3 Impri...

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 17 vendémiaire, an troisième de la République ... : le Comité de salut public, sur le rapport de la commission de commerce, arrête : article premier, les gardes nationales des départements, qui seront requises par les autorités constituées, & déplacées dans l'intérieur, pour maintenir la sûreté publique, & pour tous autres services d'ordre & de police générale, recevront la subsistance militaire pendant la durée de ces déplacement ...

Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 17 vendémiaire, an troisième de la République ... : le Comité de salut public, sur le rapport de la commission de commerce, arrête : article premier, les gardes nationales des départements, qui seront requises par les autorités constituées, & déplacées dans l'intérieur, pour maintenir la sûreté publique, & pour tous autres services d'ordre & de police générale, recevront la subsistance militaire pendant la durée de ces déplacement ...
Paper図書
[s.n.][1794]
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  • Note (General)Title from caption and beginning of...
  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de salut public

Arrêt du conseil d'état du roi, qui ordonne que le port de gravelines sera ouvert au commerce privilégié des colonies & des pêches : du 7 avril 1788 : extrait des registres du conseil d'état

Arrêt du conseil d'état du roi, qui ordonne que le port de gravelines sera ouvert au commerce privilégié des colonies & des pêches : du 7 avril 1788 : extrait des registres du conseil d'état
Paper図書
De l'Imprimerie royale1788
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  • Note (General)"Fait ... Sa Majesté y étant, tenu à Versailles ... Signé La Luzerne"

Extrait du registre des délibérations de la Chambre du commerce de la ville de Bordeaux, et adresses du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale, de la Société des amis de la constitution, du Club du café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale : relatifs au décret rendu par elle le 14 mai 1791, au sujet des colonies

Extrait du registre des délibérations de la Chambre du commerce de la ville de Bordeaux, et adresses du directoire du département de la Gironde à l'Assemblée nationale, de la Société des amis de la constitution, du Club du café national de la ville de Bordeaux, à l'Assemblée nationale : relatifs au décret rendu par elle le 14 mai 1791, au sujet des colonies
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
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  • Subject HeadingRacially mixed people -- Legal status, laws, etc. -- Fran...
  • Subject Heading (ID)Racially mixed people -- Legal status, laws, etc. -- Fran...
  • Note (General)...dre de l'Assemblée nationale" References: Martin & Walter,...

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui permet l'entrée des mousselines rayées & quadrillées provenant du commerce françois, qui sont actuellement à l'Orient, & de les débiter dans le royaume jusqu'au 1er. janvier 1789 : du 12 janvier 1788 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, qui permet l'entrée des mousselines rayées & quadrillées provenant du commerce françois, qui sont actuellement à l'Orient, & de les débiter dans le royaume jusqu'au 1er. janvier 1789 : du 12 janvier 1788 : extrait des registres du Conseil d'État
Paper図書
De l'Imprimerie royale1788
Other Libraries in Japan
  • Subject HeadingTextile industry and fabrics -- Law and legislation -- France France -- ...
  • Subject Heading (ID)Textile industry and fabrics -- Law and legislation -- France France -- ...
  • Note (General)"Fait ... Sa Majesté y étant, tenu à Versailles ... Signé le bon. de Breteüil"
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