本文に飛ぶ

年 〜
年

検索結果 32 件

Second rapport du grand-juge, relatif aux trames du nommé Drake, ministre d'Angleterre à Munich, et du nommé Spencer-Smith, ministre d'Angleterre à Stutgard, contre la France et le premier consul

Second rapport du grand-juge, relatif aux trames du nommé Drake, ministre d'Angleterre à Munich, et du nommé Spencer-Smith, ministre d'Angleterre à Stutgard, contre la France et le premier consul
紙図書
De l'imprimerie de la Républiquegerminal, an 12 [1804]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa

Rapport du grand-juge, ministre de la justice, au gouvernement

Rapport du grand-juge, ministre de la justice, au gouvernement
紙図書
Chez Mme. Malassis, imprimeur de la Préfecture[1804]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa Français, Antoine

Discours prononcé au Corps législatif par Regnier, Conseiller d'État, orateur du gouvernement : séance du premier frimaire an 10

Discours prononcé au Corps législatif par Regnier, Conseiller d'État, orateur du gouvernement : séance du premier frimaire an 10
紙図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif

Rapport fait par Régnier, sur la résolution du 22 frimaire, concernant les domaines engagés par l'ancien gouvernement : séance du 13 ventose an 7

Rapport fait par Régnier, sur la résolution du 22 frimaire, concernant les domaines engagés par l'ancien gouvernement : séance du 13 ventose an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Regnier, sur un message du Directoire exécutif, qui annonce une triple victoire : séance du 18 vendémiaire an 8

Discours prononcé par Regnier, sur un message du Directoire exécutif, qui annonce une triple victoire : séance du 18 vendémiaire an 8
紙図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Discours de cloture prononcé par Régnier, président de la commission des anciens : séance du 5 nivôse an 8

Discours de cloture prononcé par Régnier, président de la commission des anciens : séance du 5 nivôse an 8
紙図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 8 [1799 or 1800]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 8 frimaire, relative à la successibilité des enfans naturels dont les pères et mères étoient décédés avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 21 pluviôse an 6

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 8 frimaire, relative à la successibilité des enfans naturels dont les pères et mères étoient décédés avant la publication du décret du 4 juin 1793 : séance du 21 pluviôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux : séance du 29 ventôse an 6

Rapport fait par Regnier sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux : séance du 29 ventôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 5 ventôse an 6, qui accuse de forfaiture trois membres du tribunal crimenel de la Dyle : séance du 25 floréal an 6

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 5 ventôse an 6, qui accuse de forfaiture trois membres du tribunal crimenel de la Dyle : séance du 25 floréal an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papiermonnoie : séance du 27 nivôse an 6

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 2 nivôse, relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papiermonnoie : séance du 27 nivôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 13 pluviôse an 6

Rapport fait par Regnier, sur la résolution relative aux rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 13 pluviôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Opinion de Regnier, sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles & de Sardaigne : séance du 16 frimaire an 7

Opinion de Regnier, sur la résolution du 16 frimaire, qui déclare la guerre aux rois des Deux-Siciles & de Sardaigne : séance du 16 frimaire an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 7 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Observations faites par Regnier, sur une opinion relative à la résolution concernant la défense des parties devant les tribunaux : séance du 18 germinal an 6

Observations faites par Regnier, sur une opinion relative à la résolution concernant la défense des parties devant les tribunaux : séance du 18 germinal an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 27 fructidor, relative aux dépense de la commune de Paris : séance du 11 vendémiaire an 7

Rapport fait par Regnier, sur la résolution du 27 fructidor, relative aux dépense de la commune de Paris : séance du 11 vendémiaire an 7
紙図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 7 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Regnier, après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif à la prise de Malte : séance du 14 messidor, an 6

Discours prononcé par Regnier, après la lecture du message du Directoire exécutif, relatif à la prise de Malte : séance du 14 messidor, an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Opinion de Regnier, sur la résolution relative aux inscriptions civiques : séance du 13 ventôse an 6

Opinion de Regnier, sur la résolution relative aux inscriptions civiques : séance du 13 ventôse an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, sur une résolution du 14 germinal, relative aux dépens des procédures criminelles : séance du 20 germinal, an 5

Rapport fait par Regnier, sur une résolution du 14 germinal, relative aux dépens des procédures criminelles : séance du 20 germinal, an 5
紙図書
De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Régnier, sur une résolution du 17 ventôse dernier, relative à la prise du navire l'Eclair : séance du 21 vendémiaire an 6

Rapport fait par Régnier, sur une résolution du 17 ventôse dernier, relative à la prise du navire l'Eclair : séance du 21 vendémiaire an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Opinion de Regnier, sur la résolution du 19 fructidor, relative aux finances de la République, séance du 9 vendémiaire an 6

Opinion de Regnier, sur la résolution du 19 fructidor, relative aux finances de la République, séance du 9 vendémiaire an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 6 [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Regnier, au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 14 vendémiaire dernier, qui fixe le mode de remboursement des obligations contractées pendant la dépréciation du papiermonnoie : séance du 2 frimaire an 6

Rapport fait par Regnier, au nom de la commission nommée pour l'examen de la résolution du 14 vendémiaire dernier, qui fixe le mode de remboursement des obligations contractées pendant la dépréciation du papiermonnoie : séance du 2 frimaire an 6
紙図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
全国の図書館
  • 著者標目Régnier, Claude-Ambroise, duc de Massa France. Corps législatif . Co...
RSS