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L'influence du Code civil dans le monde, travaux de la Semaine internationale de droit, Paris, 1950.

L'influence du Code civil dans le monde, travaux de la Semaine internationale de droit, Paris, 1950.
紙図書
A. Pedone1954.<L-S471i>
国立国会図書館

Les origines doctorinales du Code civil français

Les origines doctorinales du Code civil français
紙図書
par André-Jean ArnaudIn-house reproduction1969
全国の図書館
  • 件名Code civil -- History Jurisprudence -- France -- History France -- Laws, statutes, etc.
  • 件名（識別子）Code civil -- History Jurisprudence -- France -- History France -- Laws, statutes, etc.

La guerre de 1939-1940 et le droit public / par Roger Bonnard.

La guerre de 1939-1940 et le droit public / par Roger Bonnard.
紙図書
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence1940.<AF2-211-10>
国立国会図書館
  • 件名...ion -- France. France -- Laws, statutes, etc.

Codes et lois en vigueur dans le protectorat franc̦ais du Maroc

Codes et lois en vigueur dans le protectorat franc̦ais du Maroc
紙図書
Imprimé par ordre du gouvernement à l'Imprimerie nationale1914-
全国の図書館
  • 件名France -- Laws, statutes, etc
  • 件名（識別子）France -- Laws, statutes, etc

Législation et jurisprudence des chemins de fer et des tramways : ouvrage contenant tous les textes usuels, reproduits dans un ordre méthodique et commentés au moyen de la juriprudence de l'administration et des tribunaux

Législation et jurisprudence des chemins de fer et des tramways : ouvrage contenant tous les textes usuels, reproduits dans un ordre méthodique et commentés au moyen de la juriprudence de l'administration et des tribunaux
紙図書
par E. VigourouxE. Thorin1886
全国の図書館
  • 件名Railroad law -- France France -- Laws, statutes, etc
  • 件名（識別子）Railroad law -- France France -- Laws, statutes, etc

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant la manufacture royale de porcelaines de France, & portant règlement pour les autres manufactures de porcelaines établies dans le royaume : du 17 janvier 1787 : extrait des registres du Conseil d'État

Arrêt du Conseil d'État du roi, concernant la manufacture royale de porcelaines de France, & portant règlement pour les autres manufactures de porcelaines établies dans le royaume : du 17 janvier 1787 : extrait des registres du Conseil d'État
紙図書
De l'Imprimerie royale1787
全国の図書館
  • 件名... works to 1800 France -- Laws, statutes, etc
  • 件名（識別子）... works to 1800 France -- Laws, statutes, etc

Lettres patentes du roi, concernant les manufactures : données à Marli le 5 mai 1779 : registrées en parlement le 19 des mêmes mois & an

Lettres patentes du roi, concernant les manufactures : données à Marli le 5 mai 1779 : registrées en parlement le 19 des mêmes mois & an
紙図書
De l'Imprimerie royale1779
全国の図書館
  • 件名Manufactures -- France France -- Laws, statutes, etc. -- Louis XVI, 1774-1793
  • 件名（識別子）Manufactures -- France France -- Laws, statutes, etc. -- Louis XVI, 1774-1793

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