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Rapport fait par Bar, sur la résolution du 16 messidor an 7 qui annulle les élections de l'assemblée électorale de la Guyane française : séance du 29 messidor an 7

Rapport fait par Bar, sur la résolution du 16 messidor an 7 qui annulle les élections de l'assemblée électorale de la Guyane française : séance du 29 messidor an 7
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingFrance. Corps législatif . Conseil des Anciens Bar, Jean-Étienne

Rapport fait par J.E. Bar, député du département de la Moselle, sur la résolution du 18 thermidor dernier, relative aux secours à délivrer aux parens des accusés centumax : séance du 14 vendémiaire an 8

Rapport fait par J.E. Bar, député du département de la Moselle, sur la résolution du 18 thermidor dernier, relative aux secours à délivrer aux parens des accusés centumax : séance du 14 vendémiaire an 8
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Corps législatif . Co...

Opinion de J.E. Bar, sur la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventose an 7

Opinion de J.E. Bar, sur la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventose an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Corps législatif . Co...

Opinion de J.E. Bar, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 thermidor, concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire, an 6

Opinion de J.E. Bar, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 thermidor, concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire, an 6
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 7 [1798]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Bar, sur la résolution du 10 pluviôse, relative aux déchéances prononcées par les lois sur le paiemant des domaines nationaux aliénés en exécution de celles des 28 ventôse & 6 floréal an 4 : séance du 25 pluviôse, an 5

Rapport fait par Bar, sur la résolution du 10 pluviôse, relative aux déchéances prononcées par les lois sur le paiemant des domaines nationaux aliénés en exécution de celles des 28 ventôse & 6 floréal an 4 : séance du 25 pluviôse, an 5
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 5 [1797]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Corps législatif . Co...

Bar, représentant du peuple, envoyé dans les départemens de la Meurthe et du Bas-Rhin = Bar, der Volks-Repräsentant in die Departementer der Meurthe und des Nieder-Rheins abgeschickt

Bar, représentant du peuple, envoyé dans les départemens de la Meurthe et du Bas-Rhin = Bar, der Volks-Repräsentant in die Departementer der Meurthe und des Nieder-Rheins abgeschickt
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Gedruckt bei Ph. J. Dannbach, der Munizipalität Buchdrucker[1794?]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne

Rapport fait par Laffon-Ladebat, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Musset, Poisson, Picault, Bar et Laffon-Ladebat, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du premier floréal, relative à la contribution foncière : séance du 2 prairial, an V

Rapport fait par Laffon-Ladebat, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Musset, Poisson, Picault, Bar et Laffon-Ladebat, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du premier floréal, relative à la contribution foncière : séance du 2 prairial, an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an V [1797]
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  • Author Heading...cault, Antoine Bar, Jean-Étienne

Rapport et projet de décret, sur un jugement du tribunal criminel du département de la Charente-Inférieure, présentés, au nom du comité de législation, par J.E. Bar, représentant du peuple, membre du comité de législation

Rapport et projet de décret, sur un jugement du tribunal criminel du département de la Charente-Inférieure, présentés, au nom du comité de législation, par J.E. Bar, représentant du peuple, membre du comité de législation
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De l'Imprimerie nationale[1795?]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Convention nationale....

Lacoste, Baudot & Bar, représentans du peuple, près les armées du Rhin & de la Moselle, & dans les départemens de la Meurthe & du Bas-Rhin

Lacoste, Baudot & Bar, représentans du peuple, près les armées du Rhin & de la Moselle, & dans les départemens de la Meurthe & du Bas-Rhin
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De l'imprimerie nationale de P. Barbier[1794]
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  • Author HeadingLacoste, Jean-Baptiste Baudot, Marc-Antoine Bar, Jean-Étienne

Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Roger fils, marchand à Rouen, et celle des citoyen Dupont, Martine et Bornainville, syndics-directeurs de la masse des créanciers d'Auvrai et Bivel, présentés au nom du comité de législation, par J.E. Bar, représentant du peuple, membre de ce comité

Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Roger fils, marchand à Rouen, et celle des citoyen Dupont, Martine et Bornainville, syndics-directeurs de la masse des créanciers d'Auvrai et Bivel, présentés au nom du comité de législation, par J.E. Bar, représentant du peuple, membre de ce comité
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, l'an III [1794]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Convention nationale....

Motifs des dispositions du titre III du livre premier du code civil, sur les droits des époux, présentés au nom du comité de législation, par le citoyen Bar, député du département de la Moselle

Motifs des dispositions du titre III du livre premier du code civil, sur les droits des époux, présentés au nom du comité de législation, par le citoyen Bar, député du département de la Moselle
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingBar, Jean-Étienne France. Convention nationale....

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