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Compte rendu par Bernard (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission

Compte rendu par Bernard (de Saintes), sur la partie critiquée de sa mission
Paper図書
De l'imprimerie nationale[1795?]
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  • Author HeadingBernard, André-Antoine France. Convention nationale

Bernard (de Saintes), représentant du peuple, a la Convention nationale

Bernard (de Saintes), représentant du peuple, a la Convention nationale
Paper図書
De l'imprimerie d'Hacquart, rue de Lille[1795]
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  • Author HeadingBernard, André-Antoine France. Convention nationale

Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions, dans les départemens du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saone, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or, et Saone-et-Loire

Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse an 3, par Bernard (de Xaintes), représentant du peuple, des dépenses faites pendant ses deux missions, dans les départemens du Jura, du Doubs, de l'Ain, de la Haute-Saone, du Mont-Terrible, de la Côte-d'Or, et Saone-et-Loire
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De l'Imprimerie nationalegerminal l'an III [1795]
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  • Subject HeadingBernard, André-Antoine, 1751-1819 France. Convention...
  • Subject Heading (ID)Bernard, André-Antoine, 1751-1819 France. Convention...
  • Author HeadingBernard, André-Antoine France. Convention nationale

Proclamation des représentans du peuple, près l'armée des côtes de La Rochelle, a tous les amis de la liberté

Proclamation des représentans du peuple, près l'armée des côtes de La Rochelle, a tous les amis de la liberté
Paper図書
De l'imprimerie de P. Toussaints, imp. du département de la Charente inférieure1793
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  • Author Heading...rnier, Jacques Bernard, André-Antoine France. Convention nationale

Rapport et projet de décret contre le sieur Dequigny et le juge-de-pais de Maubeuge : fait au nom du Comité de surveillance

Rapport et projet de décret contre le sieur Dequigny et le juge-de-pais de Maubeuge : fait au nom du Comité de surveillance
Paper図書
par M. Bernard, de Saintes, président du ComitéDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingBernard, André-Antoine France. Assemblée nationale l...

Rapport sur l'affaire des sieurs Jolivet, S.-Alouarn, & Debrie

Rapport sur l'affaire des sieurs Jolivet, S.-Alouarn, & Debrie
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fait a l'Assemblée nationale au nom du comité de surveillance, par M. Bernard, de Saintes, le 18 juin 1792, l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité de surveillance Bernard, André-Antoine

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