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Opinion de Bion sur le serment des électeurs : séance du 26 ventôse, an V

Opinion de Bion sur le serment des électeurs : séance du 26 ventôse, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal, an V [1797]
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie France. Corps législatif . Co...

Projet de loi présenté par Bion, pour le tarif de la taxe des lettres : séance du 11 brumaire an V

Projet de loi présenté par Bion, pour le tarif de la taxe des lettres : séance du 11 brumaire an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalebrumaire, an V [1796]
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir si les huissiers près les justices de paix peuvent être nommés et destitués par le juge-de-paix seul, ou concurremment avec ses assesseurs : séance du 20 floréal, an V

Rapport fait par Ludot, au nom d'une commission spéciale, sur la question de savoir si les huissiers près les justices de paix peuvent être nommés et destitués par le juge-de-paix seul, ou concurremment avec ses assesseurs : séance du 20 floréal, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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  • Author Heading...es, Jean-Louis Bion, Jean-Marie France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne : faits au nom du comité des transports, postes et messageries

Rapport et projet de décret, par Bion, représentant du peuple, député du département de la Vienne : faits au nom du comité des transports, postes et messageries
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse, l'an III [1795]
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie France. Convention nationale....

Projet de loi présenté au nom de la commission des transports, postes et messageries, réunie a celle des finances, pour le tarif de la poste aux lettres

Projet de loi présenté au nom de la commission des transports, postes et messageries, réunie a celle des finances, pour le tarif de la poste aux lettres
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par J.M. Bion ; séance du 17 frimaire, an 5De l'Imprimerie nationalefrimaire, an 5 [1796]
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie France. Corps législatif . Co...

Projet de décret présenté a la Convention nationale

Projet de décret présenté a la Convention nationale
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par le citoyen Bion, membre du comité des transports, postes et msesageries [i.e. messageries], au nom dudit comitéDe l'Imprimerie nationaleventôse, an III [1795]
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie France. Convention nationale....

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791

Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble : inventaire fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791
Paper図書
par ses commissaires MM. Bion, Christin & Delattre, deputés à l'Assemblée nationale ; suivi d'un rapport sur cet inventaire, par M. DelattreDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingBion, Jean-Marie Christin, Charles-Gabriel-Fré...

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