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Rapport et projet de résolution présentés par Boissier, au nom de la commission chargée de la révision des lois sur la marine, sur les travaux hydrauliques des ports maritimes, et sur les ingénieurs affectés à ce service : séance du 28 ventôse an 6

Rapport et projet de résolution présentés par Boissier, au nom de la commission chargée de la révision des lois sur la marine, sur les travaux hydrauliques des ports maritimes, et sur les ingénieurs affectés à ce service : séance du 28 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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  • Author HeadingBoissier, Pierre-Bruno France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le système pénal de la marine : séance du 24 ventôse an 6

Rapport fait par Ludot, au nom de la commission chargée de la révision des lois maritimes, sur le système pénal de la marine : séance du 24 ventôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...-Jean-Baptiste Boissier, Pierre-Bruno France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Riou, au nom d'une commission chargée de la révision de la législation sur les prises maritimes : séance du 25 germinal an 6

Rapport fait par Riou, au nom d'une commission chargée de la révision de la législation sur les prises maritimes : séance du 25 germinal an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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  • Author Heading...Léger Félicité Boissier, Pierre-Bruno France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de décret sur l'établissement & l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation & de canonnage maritime : présentés au nom des comités de marine et des colonies et de salut public, par P.B. Boissier, député du département du Finistère, dans la séance du 7 nivôse, l'an 3 de la République française

Rapport et projet de décret sur l'établissement & l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation & de canonnage maritime : présentés au nom des comités de marine et des colonies et de salut public, par P.B. Boissier, député du département du Finistère, dans la séance du 7 nivôse, l'an 3 de la République française
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse, l'an III, etc. [1794 or 1795]
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  • Author HeadingBoissier, Pierre-Bruno France. Convention nationale....

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