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Opinion de Briot (du Doubs), sur la situation intérieure et extérieure de la république : séance du 12 fructidor an 7

Opinion de Briot (du Doubs), sur la situation intérieure et extérieure de la république : séance du 12 fructidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Première réponse de P.J. Briot, représentant du peuple, a l'acte d'accusation publié par J. Ch. Bailleul, contre la majorité du corps législatif

Première réponse de P.J. Briot, représentant du peuple, a l'acte d'accusation publié par J. Ch. Bailleul, contre la majorité du corps législatif
Paper図書
De l'imprimerie de R. Vatar, rue des Pères ...[1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Discours prononcé par Briot (du Doubs), en présentant au conseil trois écrits des patriotes italiens réfugiés : séance du 14 thermidor an 7

Discours prononcé par Briot (du Doubs), en présentant au conseil trois écrits des patriotes italiens réfugiés : séance du 14 thermidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Rapport fait Par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 21 germinal an 7, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la république aux citoyens Neuville & Montansier sur le prix du théâtre des arts : séance du 21 floréal an 7

Rapport fait Par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, du 21 germinal an 7, relatif à la liquidation de ce qui reste dû par la république aux citoyens Neuville & Montansier sur le prix du théâtre des arts : séance du 21 floréal an 7
Paper図書
de l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Second rapport fait par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la dénonciation portée par le tribunal de cassation contre un juge-de-paix, pour cause de forfaiture : séance du 13 ventose an 7

Second rapport fait par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la dénonciation portée par le tribunal de cassation contre un juge-de-paix, pour cause de forfaiture : séance du 13 ventose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des commissions d'instruction publique & des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées : séance du 27 brumaire an 7 : réimprimé par ordre du conseil des Cinq-Cents, le 4 prairial an 7

Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des commissions d'instruction publique & des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées : séance du 27 brumaire an 7 : réimprimé par ordre du conseil des Cinq-Cents, le 4 prairial an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Motion d'ordre de Briot (du Doubs), sur la ferme des salines de l'Est, et l'administration du ministre Ramel : séance du 23 messidor an 7

Motion d'ordre de Briot (du Doubs), sur la ferme des salines de l'Est, et l'administration du ministre Ramel : séance du 23 messidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Motion d'ordre de Briot (du Doubs), dans la discussion du projet de résolution sur l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction : séance du 21 pluviose an 7

Motion d'ordre de Briot (du Doubs), dans la discussion du projet de résolution sur l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction : séance du 21 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Rapport fait par Briot (du Doubs), sur un jugement du tribunal de cassation portant dénonciation contre un juge-de-paix pour cause de forfaiture : séance du 18 thermidor an 6

Rapport fait par Briot (du Doubs), sur un jugement du tribunal de cassation portant dénonciation contre un juge-de-paix pour cause de forfaiture : séance du 18 thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimeris nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Discours de Briot (du Doubs), sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels, sur pièces fausses ou faux témoinage : séance du 4 nivôse an 7

Discours de Briot (du Doubs), sur le projet relatif au mode de révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels, sur pièces fausses ou faux témoinage : séance du 4 nivôse an 7
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De l'Imprimerie nationalenivose an 7 [1798 or 1799]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Opinion de Briot, député du Doubs, sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix élus en l'an 5 : séance du 8 prairial an 6

Opinion de Briot, député du Doubs, sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix élus en l'an 5 : séance du 8 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Discours de Briot (du Doubs), sur l'hommage fait au conseil des Cinq-Cents de la gravure de Mirabeau : séance d 13 thermidor an 6

Discours de Briot (du Doubs), sur l'hommage fait au conseil des Cinq-Cents de la gravure de Mirabeau : séance d 13 thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph

Projet de résolution présenté par Briot, (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant, tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la république au profit de leurs créanciers : séance du 4 thermidor an 6

Projet de résolution présenté par Briot, (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant, tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la république au profit de leurs créanciers : séance du 4 thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimeris nationalethermidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph Bréant, Marie-Thérèse

Projet de résolution présenté par Briot, (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant, tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la république au profit de leurs créanciers : séance du 4 thermidor an 6

Projet de résolution présenté par Briot, (du Doubs), au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant, tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la république au profit de leurs créanciers : séance du 4 thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingBriot, Pierre Joseph Bréant, Marie-Thérèse

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