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Tableau des valeurs successives du papier-monnoie, dans le département de la Côte-d'Or, à partir du 1er. janvier 1791 (vieux style), arrêté en exécution de la loi du 5 messidor 5

Tableau des valeurs successives du papier-monnoie, dans le département de la Côte-d'Or, à partir du 1er. janvier 1791 (vieux style), arrêté en exécution de la loi du 5 messidor 5
Paper図書
De l'imprimerie de L.N. Frantinan 5 [1797]
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  • Author HeadingCôte-d'Or (France : Dépt.)

Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale : lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an deuxième de la République

Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale : lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an deuxième de la République
Paper図書
De l'imprimerie d'Andre, imprimeur de département de l'Aube[1793?]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale Côte-d'Or (France : Dépt.). Administrateurs Côte-d'Or (France : Dépt.). Conseil-général de salut pub...

Arrêté du Conseil général du département de la Côte-d'Or, a lui joints les député sept conseils généraux de district de son ressort, relatif au paiement d'un à-compte sur l'emprunt forcé décrété par la Convention nationale : du 30 mai 1793, l'an second de la République française

Arrêté du Conseil général du département de la Côte-d'Or, a lui joints les député sept conseils généraux de district de son ressort, relatif au paiement d'un à-compte sur l'emprunt forcé décrété par la Convention nationale : du 30 mai 1793, l'an second de la République française
Paper図書
Chez P. Causse, imprimeur du département1793
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  • Author HeadingCôte-d'Or (France : Dépt.). Conseil général

Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale : lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République

Adresse des citoyens administrateurs du département de la Côte-d'Or, à lui joints deux membres de chaque administration de district, un membre du conseil-général de chaque commune chef-lieu de canton, un de chaque tribunal de district, et ceux du tribunal criminel, a la Convention nationale : lue dans la séance du 21 juin 1793, l'an 2e. de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingCôte-d'Or (France : Dépt.). Administrateurs France. Conv...

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