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Du budget de l'État en général et du budget du département de la guerre en particulier

Du budget de l'État en général et du budget du département de la guerre en particulier
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Imprimerie royalemai 1827
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de

Discours prononcé par Carrion-Nisas, contre le projet de loi, titre X, livre III du code civil, sur le contrat de mariage et les droits respectifs des époux : séance du 19 pluviose an 12

Discours prononcé par Carrion-Nisas, contre le projet de loi, titre X, livre III du code civil, sur le contrat de mariage et les droits respectifs des époux : séance du 19 pluviose an 12
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 12 [1804]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat : sur le projet de loi portant établissement d'un droit pour l'éntretien du port de Cette : séance du 13 floréal an 11

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat : sur le projet de loi portant établissement d'un droit pour l'éntretien du port de Cette : séance du 13 floréal an 11
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Corps législatif

Discours prononcé par Carrion-Nisas, sur le projet de loi, titre VI du code civil, relatif au divorce : séance du 28 ventose an 11

Discours prononcé par Carrion-Nisas, sur le projet de loi, titre VI du code civil, relatif au divorce : séance du 28 ventose an 11
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 11 [1803]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat, relatif aux vétérans : séance du premier floréal an 11

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat, relatif aux vétérans : séance du premier floréal an 11
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Corps législatif

Opinion de Carrion-Nisas, sur la Légion d'honneur : séance du 28 floréal an 10

Opinion de Carrion-Nisas, sur la Légion d'honneur : séance du 28 floréal an 10
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Discours sur le Concordat, prononcé dans l'assemblée des sections du Tribunat, réunies en conférence générale, sous la présidence du citoyen Lucien Bonaparte, président de la section de l'intérieur, le 15 germinal an 10, par H. Carrion-Nisas, tribun

Discours sur le Concordat, prononcé dans l'assemblée des sections du Tribunat, réunies en conférence générale, sous la présidence du citoyen Lucien Bonaparte, président de la section de l'intérieur, le 15 germinal an 10, par H. Carrion-Nisas, tribun
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Se vend chez madame Notté, cour des Fontaines, palais egalitéan X, 1802
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Rapport fait par Carrion-Nisas, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi portant établissement d'un droit pour l'entretien du port de Cette : séance du 28 floréal an 11

Rapport fait par Carrion-Nisas, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi portant établissement d'un droit pour l'entretien du port de Cette : séance du 28 floréal an 11
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 11 [1803]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat. Section de ...

Observation sur la petition des Génois, relative à la dette publique : séance du 18 floréal an 10

Observation sur la petition des Génois, relative à la dette publique : séance du 18 floréal an 10
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par Carrion-NisasDe l'Imprimerie nationalefloéal an 10 [1802]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de

Opinion de Carrion-Nisas, sur le projet de loi relatif à la dette publique et aux domaines nationaux : séance du 22 ventose an 9

Opinion de Carrion-Nisas, sur le projet de loi relatif à la dette publique et aux domaines nationaux : séance du 22 ventose an 9
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De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Rapport fait par Carrion-Nisas, sur une réclamation de plusieurs notables communaux de Bedarrieux : séance du 2 frimaire an 10

Rapport fait par Carrion-Nisas, sur une réclamation de plusieurs notables communaux de Bedarrieux : séance du 2 frimaire an 10
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Tribunat

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat, sur le traité de paix conclu avec le prince régent du royaume de Portugal : séance du 19 frimaire an 10

Discours prononcé par Carrion-Nisas, orateur du Tribunat, sur le traité de paix conclu avec le prince régent du royaume de Portugal : séance du 19 frimaire an 10
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De l'Imprimerie nationalenivose an 10 [1801 or 1802]
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  • Author HeadingCarrion-Nisas, Marie-Henri-François-Élisabeth, marquis de France. Corps législatif

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