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Mes chers collégues, je viens, non pas retracer à vos cœurs l'heureuse impression qu'a dû vous causer votre mémorable séance de ce jour, mais vous engager à cimenter cette union par des liens éternels ...

Mes chers collégues, je viens, non pas retracer à vos cœurs l'heureuse impression qu'a dû vous causer votre mémorable séance de ce jour, mais vous engager à cimenter cette union par des liens éternels ...
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[s.n.][1792]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain

Opinion de J. Cartier Douineau, député du département d'Indre et Loire a l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats, proposée par le comité de l'extraordinaire des finances : & sur la pétition de M. Clavière

Opinion de J. Cartier Douineau, député du département d'Indre et Loire a l'Assemblée nationale, sur la nouvelle émission d'assignats, proposée par le comité de l'extraordinaire des finances : & sur la pétition de M. Clavière
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain

Projet de décret relatif à l'emplacement du département de la Dordogne, présenté a l'Assemblée nationale par M. J. Cartier-Douineau, au nom du comité de l'extraordinaire des finances

Projet de décret relatif à l'emplacement du département de la Dordogne, présenté a l'Assemblée nationale par M. J. Cartier-Douineau, au nom du comité de l'extraordinaire des finances
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain France. Assemblée nationale l...

Projets de décrets présentés a l'Assemblée nationale, relatifs à l'emplacement du district de Poligny, départment du Jura, par J. Cartier-Douinau [i.e. Douineau], au nom du comité de l'extraordinaire des finances

Projets de décrets présentés a l'Assemblée nationale, relatifs à l'emplacement du district de Poligny, départment du Jura, par J. Cartier-Douinau [i.e. Douineau], au nom du comité de l'extraordinaire des finances
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De l'Imprimerie nationale[1792?]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain France. Assemblée nationale l...

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume, fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier Douineau, dans la séance du 23 mai 1792

Rapport relatif aux réclamations des receveurs de district du royaume, fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par J. Cartier Douineau, dans la séance du 23 mai 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain France. Assemblée nationale l...

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. J. Cartier-Douineau, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris

Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. J. Cartier-Douineau, relativement aux dépenses nécessaires à l'établissement du tribunal criminel de Paris
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain France. Assemblée nationale l...

Projet de decret relatif à une fabrication d'assignats de 50, 15 & 10 sols, proposé par J. Cartier Douineau, rapporteur du comité de l'extraordinaire des finances

Projet de decret relatif à une fabrication d'assignats de 50, 15 & 10 sols, proposé par J. Cartier Douineau, rapporteur du comité de l'extraordinaire des finances
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingCartier-Douineau, Joseph-Pierre-Sylvain France. Assemblée nationale l...

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