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La Constitution de l'an III, ou, L'ordre républicain : actes du colloque de Dijon, 3 et 4 octobre 1996

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textes réunis par Jean Bart ... [et al.] ; coordination, Françoise Naudin-Patriat ; organisé par le Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit ... [et al.] ; avec les interventions de Jean-François Aubert ... [et al.]Editions universitaires de Dijon1998

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Author Heading...iat, Françoise Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit Aubert, Jean-François

La constitution du 4 novembre 1848 : l'ambition d'une république démocratique

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textes réunis par Jean Bart ... [et al.] ; coordination, Françoise Naudin-Patriat ; avec les interventions de Laurent Aboucaya ... [et al.]Éditions universitaires de Dijon2000

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Note (General)...rganisé par le Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit, le Centre d'étude et de rech...
Author Heading...ucaya, Laurent Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit Centre d'étude et de recherch...

1791, la premiere Constitution française : actes du colloque de Dijon, 26 et 27 septembre 1991

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textes réunis par Jean Bart ... [et al.] ; coordination, Françoise Naudin-Patriat ; avec les interventions de Jean-François Aubert ... [et al.]Economicac1993

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Note (General)"Organisé par le Centre Georges Chevrier pour l'histoire du droit, le Centre d'étude et de rech...
Author HeadingCentre Georges Chevrier pour l'histoire du droit Centre d'étude et de recherch...

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