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Rapport fait par Challan, au nom de la section de l'intérieur, sur un projet de loi relatif à la modération des droits d'enregistrement et d'hypothèque pour les donations en faveur des hospices : séance du 2 pluviose an 12

Rapport fait par Challan, au nom de la section de l'intérieur, sur un projet de loi relatif à la modération des droits d'enregistrement et d'hypothèque pour les donations en faveur des hospices : séance du 2 pluviose an 12
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 12 [1804]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Discours prononcé par Challan, orateur du Tribunat, sur l'ouverture d'un canal de navigation entre les villes de Charleroy et de Bruxelles : séance du 14 floréal an 11

Discours prononcé par Challan, orateur du Tribunat, sur l'ouverture d'un canal de navigation entre les villes de Charleroy et de Bruxelles : séance du 14 floréal an 11
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Corps législatif

Discours prononcé par Challan, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux prénoms et changemens de noms : séance du 11 germinal an 11

Discours prononcé par Challan, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux prénoms et changemens de noms : séance du 11 germinal an 11
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 11 [1803]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Corps législatif

Opinion du citoyen Challan, sur le projet de loi relatif à l'instruction publique : séance du 6 floréal an 10

Opinion du citoyen Challan, sur le projet de loi relatif à l'instruction publique : séance du 6 floréal an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux mesures à prendre pour la conservation des grandes routes, canaux, fleuves, et rivières navigables : séance du 29 florèal an 10

Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux mesures à prendre pour la conservation des grandes routes, canaux, fleuves, et rivières navigables : séance du 29 florèal an 10
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Corps législatif

Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au droit de navigation intérieure : séance du 30 floréal an 10

Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au droit de navigation intérieure : séance du 30 floréal an 10
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 10 [1802]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Corps législatif

Opinion de Challan, sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels : séance du premier pluviose an 9

Opinion de Challan, sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels : séance du premier pluviose an 9
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De l'Imprimerie nationalenivose an 9 [1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Corcelle à ceder à rente un terrain aux citoyens Duveyrey et Roullier : séance du 18 frimaire an 10

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Corcelle à ceder à rente un terrain aux citoyens Duveyrey et Roullier : séance du 18 frimaire an 10
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de l'Ile-Jourdain à vendre trois maisons : séance du 18 frimaire an 10

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de l'Ile-Jourdain à vendre trois maisons : séance du 18 frimaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Verrières à vendre un terrain au citoyen Damoiseau : séance du 18 frimaire an 10

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de Verrières à vendre un terrain au citoyen Damoiseau : séance du 18 frimaire an 10
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la dette publique et aux domaines nationaux : séance du 23 ventose an 9

Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la dette publique et aux domaines nationaux : séance du 23 ventose an 9
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De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à determiner le mode relatif aux demandes en concession de mines : séance du 8 pluviose an 9

Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à determiner le mode relatif aux demandes en concession de mines : séance du 8 pluviose an 9
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 9 [1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser un échange entre la commune de Dampierre et le citoyen Laroche : séance du 18 frimaire an 10

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser un échange entre la commune de Dampierre et le citoyen Laroche : séance du 18 frimaire an 10
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi qui autorise un échange entre la commune de Chaunes et le citoyen Coquard : séance du 18 frimaire an 10

Rapport fait par Challan, sur un projet de loi qui autorise un échange entre la commune de Chaunes et le citoyen Coquard : séance du 18 frimaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Opinion de Challan, sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer de ses biens : séance du 28 ventose an 8

Opinion de Challan, sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer de ses biens : séance du 28 ventose an 8
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 8 [1800]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitans de Saint-Cloud : séance du 2 thermidor an 8

Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitans de Saint-Cloud : séance du 2 thermidor an 8
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 8 [1800]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Opinion de Challan, sur le projet de loi qui ferme la liste des émigrés : séance du 6 ventose an 8

Opinion de Challan, sur le projet de loi qui ferme la liste des émigrés : séance du 6 ventose an 8
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 8 [1800]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Opinion de Challan, sur l'affaire relative aux fermiers-généraux : séance du 2 vendémiaire an 9

Opinion de Challan, sur l'affaire relative aux fermiers-généraux : séance du 2 vendémiaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 9 [1800]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Rapport fait par Challan, sur une réclamation présentée par des citoyens de la commune de Condolet, relativement à la formation des listes d'éligibilité de leur commune : séance du 2 brumaire an 10

Rapport fait par Challan, sur une réclamation présentée par des citoyens de la commune de Condolet, relativement à la formation des listes d'éligibilité de leur commune : séance du 2 brumaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalebrumaire an 10 [1800]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat

Opinion de Challan, sur la proposition d'établir un fonds d'amélioration spécial, permanent et progressif pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts : séance du 2 nivôse an 9

Opinion de Challan, sur la proposition d'établir un fonds d'amélioration spécial, permanent et progressif pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts : séance du 2 nivôse an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 9 [1800 or 1801]
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  • Author HeadingChallan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste) France. Tribunat
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