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Histoires de Terreur : les Mémoires de François Armand Cholet et Honoré Riouffe

Histoires de Terreur : les Mémoires de François Armand Cholet et Honoré Riouffe
Paper図書
Anne de Mathan ; avec la participation de Bernard FauconnierHonoré Champion2014
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  • Subject HeadingCholet, François Armand, comte, 1747-1826 Riouffe, Honoré, 1...
  • Subject Heading (ID)Cholet, François Armand, comte, 1747-1826 Riouffe, Honoré, 1...
  • Author HeadingCholet, François Armand, comte Riouffe, Honoré Mathan, Anne ...

Rapport fait par Cholet (de la Gironde), sur les moyens d'accélérer l'introduction des nouvelles mesures : séance du 2 nivose an 8

Rapport fait par Cholet (de la Gironde), sur les moyens d'accélérer l'introduction des nouvelles mesures : séance du 2 nivose an 8
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De l'Imprimerie nationalenivose an 8 [1799 or 1800]
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  • Author HeadingCholet, François Armand, comte France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Cholet (de la Gironde), sur un message de la commission consulaire, relatif à la fixation définitive du mètre et du kilogramme : séance du 12 frimaire an 8

Rapport fait par Cholet (de la Gironde), sur un message de la commission consulaire, relatif à la fixation définitive du mètre et du kilogramme : séance du 12 frimaire an 8
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingCholet, François Armand, comte France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Cholet (de la Gironde), sur le mode d'organisation des sociétés particulières s'occupant de questions politiques : séance du 21 fructidor an 7

Discours prononcé par Cholet (de la Gironde), sur le mode d'organisation des sociétés particulières s'occupant de questions politiques : séance du 21 fructidor an 7
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingCholet, François Armand, comte France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Cholet, sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la colonie de St.-Domingue, en l'an 5 : séance du 11 germinal an 6

Rapport fait par Cholet, sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la colonie de St.-Domingue, en l'an 5 : séance du 11 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, concernant la révision des jugemens criminels rendus en haine de la République pendant la réaction royaliste : séance du 29 ventôse an 6

Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif, concernant la révision des jugemens criminels rendus en haine de la République pendant la réaction royaliste : séance du 29 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Opinion de Cholet sur le projet de résolution tendant à décréter d'accusation les juges du tribunal criminel du département de la Dyle : séance du 5 nivôse an 6

Opinion de Cholet sur le projet de résolution tendant à décréter d'accusation les juges du tribunal criminel du département de la Dyle : séance du 5 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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Rapport fait par Cholet, sur la révision de la loi du troisième jour complémentaire an 5, concernant les dernières élections de la colonie de Saint-Domingue : séance du 18 pluviôse an 6

Rapport fait par Cholet, sur la révision de la loi du troisième jour complémentaire an 5, concernant les dernières élections de la colonie de Saint-Domingue : séance du 18 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à la levée de la suspension de la loi du 9 floréal an 3, concernant les successions des pères, mères & parens d'émigrés : séance du 7 thermidor an 6

Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à la levée de la suspension de la loi du 9 floréal an 3, concernant les successions des pères, mères & parens d'émigrés : séance du 7 thermidor an 6
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
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Rapport fait par Cholet sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse au 6, concernant le paiement de ce qui reste dû à la citoyenne Montansier & consorts, pour le prix de la cession du théâtre des arts : séance du 28 germinal an 6

Rapport fait par Cholet sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse au 6, concernant le paiement de ce qui reste dû à la citoyenne Montansier & consorts, pour le prix de la cession du théâtre des arts : séance du 28 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision & le complément des lois relatives aux ministres des cultes : séance du 14 frimaire an 6

Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision & le complément des lois relatives aux ministres des cultes : séance du 14 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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Rapport de Cholet sur la réclamation des intéressés au corsaire le Neptune de Brest, contre un arrêté du Comité de salut public : séance du 15 brumaire an 6

Rapport de Cholet sur la réclamation des intéressés au corsaire le Neptune de Brest, contre un arrêté du Comité de salut public : séance du 15 brumaire an 6
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 6 [1797]
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Rapport de Cholet, sur la translation dans la commune de Pithiviers, du tribunal correctionnel établi dans celle de Neuville, département du Loiret : séance du 12 frimaire an 6

Rapport de Cholet, sur la translation dans la commune de Pithiviers, du tribunal correctionnel établi dans celle de Neuville, département du Loiret : séance du 12 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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Rapport et projet de résolution, présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil éxecutif provisoire en matière de prises maritimes, ajourné pour être discuté dans les formes constitutionnelles : séance du 16 prairial an V

Rapport et projet de résolution, présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil éxecutif provisoire en matière de prises maritimes, ajourné pour être discuté dans les formes constitutionnelles : séance du 16 prairial an V
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De l'Imprimerie nationaleprairial, an 5 [1797]
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Opinion de Cholet, sur le deuxième projet de résolution proposé par la commission des finances, concernant les paiemens à faire tant par la trésorerie nationale que par les receveurs et payeurs généraux des départemens, des ordonnances et bons, et des mandats d'anticipation : séance du 9 messidor, an V

Opinion de Cholet, sur le deuxième projet de résolution proposé par la commission des finances, concernant les paiemens à faire tant par la trésorerie nationale que par les receveurs et payeurs généraux des départemens, des ordonnances et bons, et des mandats d'anticipation : séance du 9 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
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  • Author HeadingCholet, François Armand, comte France. Corps législatif . Co...

Rapport par Cholet (de la Gironde), sur l'affaire dite de Veymeranges : séance du 19 frimaire

Rapport par Cholet (de la Gironde), sur l'affaire dite de Veymeranges : séance du 19 frimaire
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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