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Discriminations, identités, altérité, langues : pbk

Discriminations, identités, altérité, langues : pbk
Paper図書
Thierry Bulot et Nicolas Combes (dirs.) ; avec les contributions de Remus Gabriel Anghel ... [et al.]Harmattanc2012
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  • Author HeadingBulot, Thierry Combes, Nicolas

Traité des matiéres criminelles : suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'a présent : divisé en quatre parties 6e éd

Traité des matiéres criminelles : suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les edits, déclarations du roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'a présent : divisé en quatre parties 6e éd
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revûë & augmentée confidérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur, par Nicolas Guy du Rousseaud de la CombeTheodore Le Gras1756
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Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les édits, déclarations du roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La premiere, De la nature des crimes, & des peines, la seconde, De la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisiéme, De la maniere d'instruire les procès, avec le stile ou modéle des procédures. La quatriéme, contient les edits, déclarations, arrêts, & réglemens intervenus depuis l'ordonnance. Par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, avocat au Parlement 4. ed., revûë & augumentée considérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur / par Me Nicolas Guy Du Rousseaud de La Combe

Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670, & les édits, déclarations du roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent. Divisé en quatre parties. La premiere, De la nature des crimes, & des peines, la seconde, De la compétence des juges, sur les délits commis, tant par les laïcs, que par les ecclésiastiques; des récusations, prises à parties, &c. La troisiéme, De la maniere d'instruire les procès, avec le stile ou modéle des procédures. La quatriéme, contient les edits, déclarations, arrêts, & réglemens intervenus depuis l'ordonnance. Par Me Guy Du Rousseaud de La Combe, avocat au Parlement 4. ed., revûë & augumentée considérablement, sur les notes manuscrites de l'auteur / par Me Nicolas Guy Du Rousseaud de La Combe
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Chez Theodore Le Graz1751
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