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L'esprit des usages et des coutumes des différents peuples 1

L'esprit des usages et des coutumes des différents peuples 1
Paper図書
Jean-Nicholas Demeunier ; préface de Jean PouillonJean-Michel Placec1988
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Discours contre Verrès

Discours contre Verrès
Paper図書
Cicéron ; traduction de J. Nicolas Demeunierlibrairie de la Bibliothèque nationale1908-1909
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  • Author HeadingCicero, Marcus Tullius Démeunier, M. (Jean Nicolas)

Opinion de Demeunier sur le premier projet de loi du code civil, concernant la publication, les effets et l'application des lois en général, prononcée dans la séance du 18 frimaire an 10

Opinion de Demeunier sur le premier projet de loi du code civil, concernant la publication, les effets et l'application des lois en général, prononcée dans la séance du 18 frimaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Tribunat

Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale composée du bureau, de la commission des inspecteurs, et du rapporteur de la première commission du réglement, concernant la révision du réglement : dans la conférence du 16 brumaire an 9

Rapport fait par Démeunier, au nom d'une commission spéciale composée du bureau, de la commission des inspecteurs, et du rapporteur de la première commission du réglement, concernant la révision du réglement : dans la conférence du 16 brumaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Tribunat

Opinion du cen. Démeunier, concernant le projet de loi sur les listes d'éligibilité prescrites par la Constitution : séance du 5 ventose

Opinion du cen. Démeunier, concernant le projet de loi sur les listes d'éligibilité prescrites par la Constitution : séance du 5 ventose
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 9 [1801]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Tribunat

Rapport fait par Démeunier, concernat les témoignages de reconnoissance à donner à l'armée d'Orient : séance du 7 nivose an 9

Rapport fait par Démeunier, concernat les témoignages de reconnoissance à donner à l'armée d'Orient : séance du 7 nivose an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 9 [1800 or 1801]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Tribunat

Discours prononcé dans la séance du 21 pluviose an 8 par le citoyen Démeunier, président du Tribunat : après celui du citoyen Emmery, l'un des orateurs du gouvernement, qui a déposé sur le bureau le recensement des votes émis sur la Constitution

Discours prononcé dans la séance du 21 pluviose an 8 par le citoyen Démeunier, président du Tribunat : après celui du citoyen Emmery, l'un des orateurs du gouvernement, qui a déposé sur le bureau le recensement des votes émis sur la Constitution
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 8 [1800]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Tribunat

Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru desirer, présenté, au nom du Comité de constitution, par M. Démeunier

Projet de décret sur l'organisation du ministère, avec des additions que l'Assemblée a paru desirer, présenté, au nom du Comité de constitution, par M. Démeunier
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Rapport sur la convocation de la première législature, fait au nom du comité de constitution, dans la séance du 27 mai 1791

Rapport sur la convocation de la première législature, fait au nom du comité de constitution, dans la séance du 27 mai 1791
Paper図書
par M. Démeunier ...De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Rapport sur les dispositions qui doivent compléter l'organisation des corps administratifs, fait au nom du Comité de Constitution

Rapport sur les dispositions qui doivent compléter l'organisation des corps administratifs, fait au nom du Comité de Constitution
Paper図書
par M. DémeunierDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Rapport sur les municipalités par cantons, fait au nom du comité de constitution

Rapport sur les municipalités par cantons, fait au nom du comité de constitution
Paper図書
par M. DémeunierDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 4>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 4>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1788
Available onlineOther Libraries in Japan
  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 4>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 4>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1788
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Rapport sur le plan de municipalité convenable a la ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution

Rapport sur le plan de municipalité convenable a la ville de Paris, fait au nom du Comité de Constitution
Paper図書
par M. DémeunierDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 3>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 3>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1788
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 3>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 3>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1788
Available onlineOther Libraries in Japan
  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des assemblées représentatives et des assemblées administratives

Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des assemblées représentatives et des assemblées administratives
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author Heading...e constituante Démeunier, M. (Jean Nicolas) Montesquiou-Fezensac, Françoi...

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 2>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 2>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1786
Available onlineOther Libraries in Japan
  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)

Opinion sur le projet de rembourser, en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible

Opinion sur le projet de rembourser, en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible
Paper図書
par M. Démeunier, député de la ville de Paris, prononcée à la séance du 18 septembre 1790De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas) France. Assemblée nationale c...

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 2>

Économie, politique et diplomatique, partie dédiée et présentée, a Monseigneur le Baron De Breteuil <t. 2>
Digital図書
Démeunier, M. (Jean Nicolas)Panckoucke1786
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  • Author HeadingDémeunier, M. (Jean Nicolas)
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