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Observations sommaires, pour la ville de Strasbourg, sur le reculement des barrieres jusqu'au Rhin, présentées par son député à l'Assemblée nationale

Observations sommaires, pour la ville de Strasbourg, sur le reculement des barrieres jusqu'au Rhin, présentées par son député à l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'imprimerie de Moutard, hôtel de Cluni, rue des Mathurins[1791?]
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  • Author HeadingDéputé à l'Assemblée nationale

Vrais principes sur la question des brevets de retenue

Vrais principes sur la question des brevets de retenue
Paper図書
par un député à l'Assemblée nationaleDe l'imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingDéputé à l'Assemblée nationale

Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la constitution du clergé

Observations sur les articles IX & X du titre III du projet de décret du comité ecclésiastique sur la constitution du clergé
Paper図書
par un député a l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author HeadingDéputé à l'Assemblée nationale

Réflexions sommaires sur le mode de la circulation des effets municipaux qui vous sont proposés, et sur celui de l'intérêt à leur donner

Réflexions sommaires sur le mode de la circulation des effets municipaux qui vous sont proposés, et sur celui de l'intérêt à leur donner
Paper図書
par un député à l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée ntionale, rue du Foin-Saint-Jacques ...[1790]
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  • Author HeadingDéputé à l'Assemblée nationale

Lettre d'un député a l'Assemblée nationale a un de ses commettans

Lettre d'un député a l'Assemblée nationale a un de ses commettans
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[ca. 1790]
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  • Author HeadingDéputé a l'Assemblée nationale

Premier discours d'un député a l'Assemblée nationale, prononcé tout bas

Premier discours d'un député a l'Assemblée nationale, prononcé tout bas
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Author HeadingDéputé a l'Assemblée nationale

Des co-obligés aux dettes des émigrés

Des co-obligés aux dettes des émigrés
Paper図書
par J.B.M. Jollivet, conservateur-général des hypothèques, ex-député à l'Assemblée nationale-législativeChez Du Pont ...floréal an VI [1798]
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Lettre ecrite à M. d'Avigneau, président de l'assemblée de MM. les electeurs du département de l'Yonne . Séance du samedi 24 avril 1790, six heurs du soir, & de dimanche 25, onze heures du matin ...

Lettre ecrite à M. d'Avigneau, président de l'assemblée de MM. les electeurs du département de l'Yonne . Séance du samedi 24 avril 1790, six heurs du soir, & de dimanche 25, onze heures du matin ...
Paper図書
par M. La Jaqueminiere, député à l'Assemblée nationale, en date du 26 avril 1790 .[s.n.][1790?]
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  • Author HeadingLa Jaqueminiere, député à l'Assemblée nationale

Exposé a l'Assemblée nationale, de l'arrestation du roi

Exposé a l'Assemblée nationale, de l'arrestation du roi
Paper図書
par M. Mangin, garde national de Varennes, fils de M. Mangin député à l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingMangin, garde national de Varennes, fils de M. Mangin député à l'Assemblée nationale

Supplément aux Observations sur le rapport de M. Debourge, relatif a la ville d'Arles

Supplément aux Observations sur le rapport de M. Debourge, relatif a la ville d'Arles
Paper図書
par P.A. Antonelle, député à l'Assemblée nationaleDe l'imprimerie du Patriote françois, place du théâtre italienavril 1792
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Précis justificatif de la réclamation, contre un déni de justice, présentée à l'Assemblée nationale, par la ville libre de Nuremberg, le 29 février 1792

Précis justificatif de la réclamation, contre un déni de justice, présentée à l'Assemblée nationale, par la ville libre de Nuremberg, le 29 février 1792
Paper図書
De l'imprimerie de Cl. Simon, imprimeur de M. l'évêque métropolitain, rue Saint-Jacques, près Saint-Yves ...1792
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  • Note (General)... de Nuremberg, député à l'Assemblée nationale Imprint from colophon "Fourni...
  • Author HeadingHaussmann, G., agent de la ville libre de Nuremberg, député à l'Assemblée nationale

Projet d'un traité de paix entre la nation et le clergé, contenant le seul moyen de rendre les biens ecclésiastiques utiles à l'Etat

Projet d'un traité de paix entre la nation et le clergé, contenant le seul moyen de rendre les biens ecclésiastiques utiles à l'Etat
Paper図書
par un député a l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[ca. 1789]
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Réflexions sur les colonies

Réflexions sur les colonies
Paper図書
par M. Blin, député a l'Assemblée nationaleChez Demonville, imprimeur-libraire de l'Académie françoise ...1791
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Projet de décret relatif à l'exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les evêques députés a l'Assemblée nationale

Projet de décret relatif à l'exposition des principes de la constitution civile du clergé, par les evêques députés a l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1790?]
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Opinion sur la situation présente du roi

Opinion sur la situation présente du roi
Paper図書
par M. Delandine, député a l'Assemblée nationaleDe l'imprimerie du Spectateur national ...1791
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Discours sur les troubles de Saint-Domingue

Discours sur les troubles de Saint-Domingue
Paper図書
par J. Pétion, député à l'Assemblée nationaleChez Desennes, libraire ... : Bailly, libraire ... : les Marchands de Nouveuatés14 octobre 1790
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Observations historiques sur l'origine, les services, & l'état civil des officiers irlandois au service de la France, adressées à l'Asseblée nationale

Observations historiques sur l'origine, les services, & l'état civil des officiers irlandois au service de la France, adressées à l'Asseblée nationale
Paper図書
rédigées par M. A. D. député à l'Assemblée nationaleDe l'imprimerie de Demonville, rue Christine[1790?]
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Démonstration géométrique de la base sur laquelle reposent les principes de la banque territoriale de M. Ferrieres, négociant de Lyon

Démonstration géométrique de la base sur laquelle reposent les principes de la banque territoriale de M. Ferrieres, négociant de Lyon
Paper図書
présentée par M. B-- député à l'Assemblée nationale[s.n.][1789]
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Épitre a M. Camus, homme de loi, théologien de l'Assemblée nationale, touchant ses Observations sur les deux brefs du pape

Épitre a M. Camus, homme de loi, théologien de l'Assemblée nationale, touchant ses Observations sur les deux brefs du pape
Paper図書
par M. Goullard, curé de Roanne, député à l'Assemblée nationaleChez les marchands de nouveautés1791
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Considérations sur les limites de la puissance spirituelle, et de la puissance civile

Considérations sur les limites de la puissance spirituelle, et de la puissance civile
Paper図書
par M. l'archevêque de Toulouse, député à l'Assemblée nationale[Chez sieur Brille, libraire ...][1790?]
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