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Mémoire statistique du département du Doubs : adressé au ministre de l'intérieur, d'après ses instructions

Mémoire statistique du département du Doubs : adressé au ministre de l'intérieur, d'après ses instructions
Microform図書
par M. Jean DebryHachettec1975
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph

Discours de Jean Debry, tribun. sur le tribunal spécial : séance du pluviôse an 9

Discours de Jean Debry, tribun. sur le tribunal spécial : séance du pluviôse an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 9 [1801]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry, sur les honneurs à rendre à la mémoire du brave Latour-d'Auvergne, premier grenadier de l'armée : séance du 2 thermidor an 8

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry, sur les honneurs à rendre à la mémoire du brave Latour-d'Auvergne, premier grenadier de l'armée : séance du 2 thermidor an 8
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 8 [1800]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph

Motion faite par J. Debry : séance du 29 prairial

Motion faite par J. Debry : séance du 29 prairial
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an 7 [1799]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Jean Debry, sur le message du directoire exéutif du 26 thermidor an 7 : séance du 26 thermidor an 7

Discours prononcé par Jean Debry, sur le message du directoire exéutif du 26 thermidor an 7 : séance du 26 thermidor an 7
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De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Jean Debry, représentant du peuple : séance du premier prairial an 7

Discours prononcé par Jean Debry, représentant du peuple : séance du premier prairial an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Jean Debry, sur la célébration d'une fête consacrée à la souveraineté du peuple : séance du 11 pluviôse, an 6

Motion d'ordre faite par Jean Debry, sur la célébration d'une fête consacrée à la souveraineté du peuple : séance du 11 pluviôse, an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Jean Debry, sur le rapport & le projet de résolution présentés par Luminais le 28 nivôse an 6 : séance du 25 pluviôse an 6

Discours prononcé par Jean Debry, sur le rapport & le projet de résolution présentés par Luminais le 28 nivôse an 6 : séance du 25 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Discours de Jean Debry, sur la loi du 12 pluviôse, relative au jugement des élections, prononcé à la séance du 18 floréal an 6

Discours de Jean Debry, sur la loi du 12 pluviôse, relative au jugement des élections, prononcé à la séance du 18 floréal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 6 [1798]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Narré fidele du forfait commis a Rastadt, d'après les ordres de l'Autriche par le régiment des hussards autrichiens, dits Szecklers, contre la légation française au congrès de paix, le 9 floréal, an 7 de la République

Narré fidele du forfait commis a Rastadt, d'après les ordres de l'Autriche par le régiment des hussards autrichiens, dits Szecklers, contre la légation française au congrès de paix, le 9 floréal, an 7 de la République
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dicté par Jean Debry, l'un des ministres plénipotentiaires, le 17 floréal, an 7[s.n.][1799]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph

Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur le traité de réunion de l'État de Mulhausen à la république française : séance du 4 ventôse an 6 : comité général : les autres membres de la commission sont les représentans Crassous, Cholet, Laloy, Poullain-Grandprey

Rapport fait par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, sur le traité de réunion de l'État de Mulhausen à la république française : séance du 4 ventôse an 6 : comité général : les autres membres de la commission sont les représentans Crassous, Cholet, Laloy, Poullain-Grandprey
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De l'Imprimerie nationaleventôse an VI [1798]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 16 floréal, l'an septième de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 16 floréal, l'an septième de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
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  • Author Heading...ul, vicomte de Debry, Jean-Antoine-Joseph

Second rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry : séance du 16 nivôse an 6

Second rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry : séance du 16 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Jean Debry, représentant du peuple, au nom de la commission chargée d'examiner les rapports des représentans du peuple sortis des prisons de l'Autriche : séance du 24 pluviôse, an IV

Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Jean Debry, représentant du peuple, au nom de la commission chargée d'examiner les rapports des représentans du peuple sortis des prisons de l'Autriche : séance du 24 pluviôse, an IV
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De l'Imprimerie de la République[1796]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 25 floréal, l'an 7 de la République française, une et indivisible

Message : extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 25 floréal, l'an 7 de la République française, une et indivisible
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
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  • Author Heading...ul, vicomte de Debry, Jean-Antoine-Joseph

Motion d'ordre de Jean Debry, représentant du peuple, sur le message du Directoire exécutif en date du 6 pluviôse : séance du 6 pluviôse, an V

Motion d'ordre de Jean Debry, représentant du peuple, sur le message du Directoire exécutif en date du 6 pluviôse : séance du 6 pluviôse, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, an V [1797]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Second rapport sur la contrainte par corps, fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry : séance du 20 floréal, an 5

Second rapport sur la contrainte par corps, fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry : séance du 20 floréal, an 5
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an 5 [1797]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry, sur la commémoration funèbre du général Hoche : séance du 5 vendémiaire, an 6

Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Jean Debry, sur la commémoration funèbre du général Hoche : séance du 5 vendémiaire, an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalevendémiaire, an VI [1797]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Discours de Jean-Debry sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de paix avec l'Autriche : séance du 11 floréal, an 5

Discours de Jean-Debry sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de paix avec l'Autriche : séance du 11 floréal, an 5
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...

Rapport et projets de résolution et d'adresse présentés par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, dont les autres membres sont les représentans Sieyes, Jourdan (de la Haute-Vienne), Laloi et Riou : séance permanente du 20 fructidor an 5, à l'Odéon

Rapport et projets de résolution et d'adresse présentés par Jean Debry, au nom d'une commission spéciale, dont les autres membres sont les représentans Sieyes, Jourdan (de la Haute-Vienne), Laloi et Riou : séance permanente du 20 fructidor an 5, à l'Odéon
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor, an 5 [1797]
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Corps législatif . Co...
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