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Code Napoléon, mis en vers français

Code Napoléon, mis en vers français
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par B.-M. Decombersousse ; orné de plus de 60 bois originaux de Pierre Noël ; préface de Me. Maurice Garçon, texte intégral de l'édition originale de 1811Éditions d'art de l'intermédiaire du bibliophile1932
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  • Author HeadingDecomberousse, Benoît Michel Noël, Pierre

Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère,) sur les honneurs à rendre à Bonnier, ministre français assassiné près de Rastadt, et élu membre du Conseil des anciens : séance du 4 messidor an 7

Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère,) sur les honneurs à rendre à Bonnier, ministre français assassiné près de Rastadt, et élu membre du Conseil des anciens : séance du 4 messidor an 7
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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  • Author HeadingDecomberousse, Benoît Michel France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux halles à l'usage des foires et marchés : séance du 27 ventose, an 7

Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux halles à l'usage des foires et marchés : séance du 27 ventose, an 7
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
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Rapport fait par B.-M. Decomberousse, sur la résolution qui règle l'ordre de radiation des individus inscrits sur les listes des émigrés : séance du 17 messidor an 7

Rapport fait par B.-M. Decomberousse, sur la résolution qui règle l'ordre de radiation des individus inscrits sur les listes des émigrés : séance du 17 messidor an 7
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De l'Imprimerie nationalemessidor an 7 [1799]
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Opinion de B. M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire : séance du 18 pluviose an 7

Opinion de B. M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire : séance du 18 pluviose an 7
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux arbitrages : séance du 19 ventôse an 7

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux arbitrages : séance du 19 ventôse an 7
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De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
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Opinion de B. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux théâtres : séance du 15 prairial an 6

Opinion de B. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux théâtres : séance du 15 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 19 nivôse an 6

Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics & greffiers des tribunaux criminels : séance du 19 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalenivose an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère) sur la résolution relative au milliard promis aux défenseurs de la partie : séance du premier ventôse an 6

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère) sur la résolution relative au milliard promis aux défenseurs de la partie : séance du premier ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la proposition de changer le mode de nommer les commissions : séance du 25 ventôse an 6

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la proposition de changer le mode de nommer les commissions : séance du 25 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux poids & mesures : séance du 9 fructidor an 6

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative aux poids & mesures : séance du 9 fructidor an 6
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De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la proposition d'abroger les deux premiers articles de la loi du 28 fructidor : séance du 28 ventôse an 6

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la proposition d'abroger les deux premiers articles de la loi du 28 fructidor : séance du 28 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative à l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeuble faites pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 28 germinal an 6

Rapport fait par B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative à l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes d'immeuble faites pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 28 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an 6 [1798]
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Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 6 fructidor an 6, relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre : séance du 24 fructidor an 6

Opinion de B.M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution du 6 fructidor an 6, relative à la fourniture des papiers nécessaires au timbre : séance du 24 fructidor an 6
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De l'Imprimerie nationalepremier jour complémentaire an 6 [1798]
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Rapport fait par M.B. Decomberousse, député du département de l'Isère, sur le droit de sauvetage : séance du 26 nivôse an 6

Rapport fait par M.B. Decomberousse, député du département de l'Isère, sur le droit de sauvetage : séance du 26 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 6 [1798]
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Opinion de B. M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux : séance du 16 germinal an 6

Opinion de B. M. Decomberousse (de l'Isère), sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux : séance du 16 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 6 [1798]
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Rapport fait par le représentant du peuple B.M. Decomberousse, au nom d'une commission, sur la résolution relative aux élections de l'an 5 du département des Deux-Nethes : séance du 29 vendémiaire an 6

Rapport fait par le représentant du peuple B.M. Decomberousse, au nom d'une commission, sur la résolution relative aux élections de l'an 5 du département des Deux-Nethes : séance du 29 vendémiaire an 6
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De l'Imprimerie nationalebrumaire an 6 [1797]
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Rapport fait par B.M. Decomberousse, au nom d'une Commission composée des représentans Lacuée, Loisel l'aîné & Decomberousse, sur le mode de remplacement des fonctionnaires public élus membres du Corps législatif : séance du 15 germinal, an V

Rapport fait par B.M. Decomberousse, au nom d'une Commission composée des représentans Lacuée, Loisel l'aîné & Decomberousse, sur le mode de remplacement des fonctionnaires public élus membres du Corps législatif : séance du 15 germinal, an V
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De l'Imprimerie nationalegerminal an V [1797]
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  • Author HeadingDecomberousse, Benoît Michel France. Corps législatif . Co...

Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution relative à l'établissement du droit de passe : séance du 9 ventôse, an V

Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution relative à l'établissement du droit de passe : séance du 9 ventôse, an V
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1796]
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Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution du 16 brumaire an 5, qui modifie les lois des 3 et 4 brumaire de l'an 4 : séance du 13 frimaire, an 5

Opinion de B.M. Decomberousse, député de l'Isère, sur la résolution du 16 brumaire an 5, qui modifie les lois des 3 et 4 brumaire de l'an 4 : séance du 13 frimaire, an 5
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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