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Opération de sarcocèle, faite le 27 fructidor an V, au C.en Charles Delacroix, ex-ministre des relations extérieures, ministre plénipotentiaire de la République française près celle batave, par le C.en A.B. Imbert Delonnes, officier de santé

Opération de sarcocèle, faite le 27 fructidor an V, au C.en Charles Delacroix, ex-ministre des relations extérieures, ministre plénipotentiaire de la République française près celle batave, par le C.en A.B. Imbert Delonnes, officier de santé
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De l'imprimerie de la Républiquefrimaire an VI [1797]
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  • Author HeadingImbert-Delonnes, Ange Bernard Delacroix de Constant, Charles

Extrait de la lettre écrite au ministre des relations extérieures, par le commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du département du Mont-Blanc : Chambery, ce quatre prairial, an quatrième de la République française ...

Extrait de la lettre écrite au ministre des relations extérieures, par le commissaire du Directoire exécutif près l'administration centrale du département du Mont-Blanc : Chambery, ce quatre prairial, an quatrième de la République française ...
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Chez Gorrin, père et fils, imprimeurs du département[1796?]
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  • Author HeadingCarelli de Bassy, François-Jean-Baptiste Delacroix de Constant, Charles

Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liége, par Charles Delacroix, représentant du peuple

Opinion sur la réunion de la Belgique et du pays de Liége, par Charles Delacroix, représentant du peuple
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire, l'an IV [1795]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale

Extrait du compte de Ch. Delacroix & J.M. Musset, représentans du peuple, députés dans le département de Seine-& Oise

Extrait du compte de Ch. Delacroix & J.M. Musset, représentans du peuple, députés dans le département de Seine-& Oise
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles Musset, Joseph Mathurin

Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départemens des Ardennes & de la Meuse

Rapport de la mission de Charles Lacroix, représentant du peuple, dans les départemens des Ardennes & de la Meuse
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De l'Imprimerie nationalenivôse, l'an III [1794 or 1795]
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  • Subject HeadingDelacroix de Constant, Charles, 1741-1805 France. Convention...
  • Subject Heading (ID)Delacroix de Constant, Charles, 1741-1805 France. Convention...
  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale

Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise

Précis de l'affaire de Presles, district de Pontoise
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles Musset, Joseph Mathurin Franc...

Compte rendu par Ch. Delacroix et J.M. Musset, de leur mission dans le département de Seine et Oise

Compte rendu par Ch. Delacroix et J.M. Musset, de leur mission dans le département de Seine et Oise
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Subject HeadingDelacroix de Constant, Charles, 1741-1805 Musset, Joseph-Mat...
  • Subject Heading (ID)Delacroix de Constant, Charles, 1741-1805 Musset, Joseph-Mat...
  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles Musset, Joseph Mathurin Franc...

Projet de loi sur l'éducation commune, par Ch. Delacroix, député de la Marne, à la Convention nationale

Projet de loi sur l'éducation commune, par Ch. Delacroix, député de la Marne, à la Convention nationale
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale

Observations sur la pétition du Comité révolutionnaire de la section révolutionnaire, en faveur du citoyen Viard

Observations sur la pétition du Comité révolutionnaire de la section révolutionnaire, en faveur du citoyen Viard
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles Musset, J. M. France. Convent...

Articles additionnels a la loi sur la vente des meubles des émigrés, présentés, au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix

Articles additionnels a la loi sur la vente des meubles des émigrés, présentés, au nom du comité d'aliénation, par Ch. Delacroix
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale....

Réponse au mémoire des sieurs Secrétan et Nicod : pour le procureur sindic et les administrateurs du directoire du district de Nantua, département de l'Ain

Réponse au mémoire des sieurs Secrétan et Nicod : pour le procureur sindic et les administrateurs du directoire du district de Nantua, département de l'Ain
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De l'imprimerie de Salliere, rue Thibautodé ...[1791?]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles Prost

Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés, et autres biens nationaux

Opinion de Ch. Delacroix, sur les valeurs qu'il convient d'admettre en paiement des biens-fonds des émigrés, et autres biens nationaux
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale....

Rapport fait au nom du comité d'aliénation des domaines, sur la vente des immeubles des émigrés

Rapport fait au nom du comité d'aliénation des domaines, sur la vente des immeubles des émigrés
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par Ch. DelacroixDe l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale....

Amendement et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation & finances réunis

Amendement et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation & finances réunis
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par Ch. Delacroix, député de la MarneDe l'Imprimerie nationalefloréal, an III [1795]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale....

Convention nationale : adresse des Savoisiens résidans a Paris, a la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792, l'an premier de la République : suivie de la réponse du président

Convention nationale : adresse des Savoisiens résidans a Paris, a la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792, l'an premier de la République : suivie de la réponse du président
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De l'imprimerie de Capel1792
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  • Author Heading...ard, Hyacinthe Delacroix de Constant, Charles France. Convention nationale

Adresse des Savoisiens résidans a Paris, a la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792, l'an 1er de la République : suivie de la réponse du président

Adresse des Savoisiens résidans a Paris, a la Convention nationale, présentée le 14 octobre 1792, l'an 1er de la République : suivie de la réponse du président
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author Heading...ard, Hyacinthe Delacroix de Constant, Charles France. Convention nationale

Rapport des citoyens Delacroix, Gossuin, Danton, Merlin (de Douai), Treilhard, Robert, membres de la Convention nationale, et nommés par elle commissaires près l'armée et dans les pays de la Belgique, de Liége, etc

Rapport des citoyens Delacroix, Gossuin, Danton, Merlin (de Douai), Treilhard, Robert, membres de la Convention nationale, et nommés par elle commissaires près l'armée et dans les pays de la Belgique, de Liége, etc
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De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale Delacroix de Constant, Charles Gossuin, César-Eugène Danton,...

Biens des émigrés : projet de décret, proposé par le comité d'aliénation, concernant les biens des émigrés

Biens des émigrés : projet de décret, proposé par le comité d'aliénation, concernant les biens des émigrés
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De l'Imprimerie nationale[179-?]
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  • Author HeadingDelacroix de Constant, Charles France. Convention nationale....

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