Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 53

Dictionnaire constitutionnel

Dictionnaire constitutionnel
Paper図書
Francis DelpéréeLarcierc2023
Other Libraries in Japan

Le droit constitutionnel de la Belgique / Francis Delpérée.

Le droit constitutionnel de la Belgique / Francis Delpérée.
Paper図書
Bruylant2000.<AB4-211-B1>
National Diet Library
  • Author HeadingDelpérée, Francis.

Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ? : [pbk.]

Le statut général des fonctionnaires : trente ans, et après ? : [pbk.]
Paper図書
sous la direction de Charles Fortier ; avec les contributions de Boris Barraud ... [et al.] ; et la participation de Francis Delpérée ... [et al.]Dalloz2014
Other Libraries in Japan

Les parties dans le procès constitutionnel

Les parties dans le procès constitutionnel
Paper図書
par Thierry Santolini ; préface de Francis DelpéréeBruylant2010
Other Libraries in Japan

La Belgique fédérale / sous la direction de Francis Delpérée ; contribution de Robert Andersen ... [et al.]. (Centre d'études constitutionnelles et administratives ; 8)

La Belgique fédérale / sous la direction de Francis Delpérée ; contribution de Robert Andersen ... [et al.]. (Centre d'études constitutionnelles et administratives ; 8)
Paper図書
Bruylant1994.<AB4-211-A14>
National Diet Library
  • Author HeadingDelpérée, Francis. Andersen, Robert, avocat.

La Constitution fédérale du 5 Mai 1993 / Francis Delpérée ... [et al.] ; avant-propos de Francis Delpérée. (Centre d'études constitutionnelles et administratives ; 7)

La Constitution fédérale du 5 Mai 1993 / Francis Delpérée ... [et al.] ; avant-propos de Francis Delpérée. (Centre d'études constitutionnelles et administratives ; 7)
Paper図書
Bruylant1993.<AB4-211-A11>
National Diet Library
  • Author HeadingDelpérée, Francis.

Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er décembre 2008 : Bruylant 6e éd

Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er décembre 2008 : Bruylant 6e éd
Paper図書
par Francis Delpérée, et David Renders ; avec la collaboration de Marie-Elise BouchonvilleBruylant2009
Other Libraries in Japan

Ｌａ　ｐｒｏｃｅｄｕｒｅ　ｄｅ　ｒｅｖｉｓｉｏｎ　ｄｅ　ｌａ　Ｃｏｎｓｔｉｔｕｔｉｏｎ (Ｃｅｎｔｒｅ　ｄ’Ｅｔｕｄｅｓ　Ｃｏｎｓｔｉｔｕｔｉｏｎｎｅｌｌｓ　ｅｔ　Ａｄｍｉｎｉｓｔｒａｔｉｖｅｓ；　２６)

Ｌａ　ｐｒｏｃｅｄｕｒｅ　ｄｅ　ｒｅｖｉｓｉｏｎ　ｄｅ　ｌａ　Ｃｏｎｓｔｉｔｕｔｉｏｎ (Ｃｅｎｔｒｅ　ｄ’Ｅｔｕｄｅｓ　Ｃｏｎｓｔｉｔｕｔｉｏｎｎｅｌｌｓ　ｅｔ　Ａｄｍｉｎｉｓｔｒａｔｉｖｅｓ；　２６)
Paper図書
Ｄｅｌｐｅｒｅｅ，　ＦｒａｎｃｉｓＢｒｕｙｌａｎｔ2003年
Other Libraries in Japan

La mise en œuvre de la décentralisation : étude comparée France, Belgique, Canada : actes du colloque de la faculté de droit et de science politique de Rennes, 18 et 19 novembre 2004

La mise en œuvre de la décentralisation : étude comparée France, Belgique, Canada : actes du colloque de la faculté de droit et de science politique de Rennes, 18 et 19 novembre 2004
Paper図書
sous la direction de Gilles Guiheux ; préface de Jean-Bernard Auby ; conclusion de Francis DelpéréeBruylant2006
Other Libraries in Japan

Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er janvier 2005 : Bruylant 5e éd

Code constitutionnel : textes en vigueur au 1er janvier 2005 : Bruylant 5e éd
Paper図書
par Francis Delpérée, et David Renders ; avec la collaboration de Marie-Elise BouchonvilleBruylant2005
Other Libraries in Japan

La consolidation législative de l'acte administratif unilatéral : Bruylant

La consolidation législative de l'acte administratif unilatéral : Bruylant
Paper図書
David Renders ; préface de Francis DelpéréeBruylant2003
Other Libraries in Japan

Code constitutionnel : textes en vigueur au 15 octobre 2002 : Bruylant 4. ed

Code constitutionnel : textes en vigueur au 15 octobre 2002 : Bruylant 4. ed
Paper図書
par Francis Delpérée et David RendersBruylant2003
Other Libraries in Japan

Le principe de subsidiarité : Bruylant : L.G.D.J.

Le principe de subsidiarité : Bruylant : L.G.D.J.
Paper図書
sous la direction de Francis DelpéréeBruylant2002
Other Libraries in Japan

Le fédéralisme en Europe 1re éd

Le fédéralisme en Europe 1re éd
Paper図書
Francis DelpéréePresses Universitaires de France2000
Other Libraries in Japan

Le droit constitutionnel de la Belgique : be : fr

Le droit constitutionnel de la Belgique : be : fr
Paper図書
Francis DelpéréeBruylant2000
Other Libraries in Japan

La Cour d'arbitrage vingt ans après : analyse des dernières réformes

La Cour d'arbitrage vingt ans après : analyse des dernières réformes
Paper図書
sous la direction de Anne Rasson-Roland, David Renders et Marc Verdussen ; Marc Baetens-Spetschinsky ... [et al.] ; préface de Francis DelpéréeBruylant2004
Other Libraries in Japan

La procédure de révision de la constitution

La procédure de révision de la constitution
Paper図書
sous la direction de Francis Delpérée ; avant-propos d'Herman De Croo ; André Alen ... [et al.]Bruylant2003
Other Libraries in Japan

L'unité et la diversité de l'Europe, les droits des minorités : les exemples belge et hongrois

L'unité et la diversité de l'Europe, les droits des minorités : les exemples belge et hongrois
Paper図書
sous la direction de Francis Delpérée et Lásló Trócsányi ; avant propos de Philippe Suinen ; [avec la collaboration de] Marc Bossuyt, Arpád Gordos ... [et al.]Bruylant2003
Other Libraries in Japan

Le système constitutionnel de la belgique

Le système constitutionnel de la belgique
Paper図書
Francis Delpérée, Sébastien DepréLarcier1998
Other Libraries in Japan

Le contentieux électoral

Le contentieux électoral
Paper図書
Francis DelpéréePresses Universitaires de France1998
Other Libraries in Japan
RSS