Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 17

Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes : séance du 20 pluviose an 12

Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un canal d'irrigation sur le territoire de la ville de Gap, département des Hautes-Alpes : séance du 20 pluviose an 12
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 12 [1804]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat. Section de ...

Discours prononcé au Corps législatif par Delpierre, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la police des bois des particuliers et des communes : séance du 9 floréal an 11

Discours prononcé au Corps législatif par Delpierre, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la police des bois des particuliers et des communes : séance du 9 floréal an 11
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 11 [1803]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Corps législatif

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils : séance du 29 frimaire an 10

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi relatif à la jouissance et à la privation des droits civils : séance du 29 frimaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 10 [1801 or 1802]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat

Opinion de Delpierre jeune (des Vosges), sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial : séance du 4 pluviose an 9

Opinion de Delpierre jeune (des Vosges), sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial : séance du 4 pluviose an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 9 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat

Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de dérivation de la rivière de Coësnon : séance du 16 floréal an 10

Rapport fait par Delpierre, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de dérivation de la rivière de Coësnon : séance du 16 floréal an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an 10 [1802]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat. Section de ...

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle : séance du 26 ventose an 9

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle : séance du 26 ventose an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalegerminal an 9 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat

Rapport fait par Delpierre, sur une réclamation du citoyen Bruguière, contre les listes de notabilité du département de la Seine : séance du 14 frimaire an 10

Rapport fait par Delpierre, sur une réclamation du citoyen Bruguière, contre les listes de notabilité du département de la Seine : séance du 14 frimaire an 10
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 10 [1801]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi portant prorogation du délai accordé à la République, pour se pourvoir contre les jugemens arbitraux qui ont adjugé aux communes des forêts dont elle réclame la propriété : séance du 9 frimaire an 9

Opinion de Delpierre, sur le projet de loi portant prorogation du délai accordé à la République, pour se pourvoir contre les jugemens arbitraux qui ont adjugé aux communes des forêts dont elle réclame la propriété : séance du 9 frimaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois France. Tribunat

Mémoire sur les moyens d'amener graduellement, et sans secousse, la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages, en leur procurant la ressource des prairies artificielles et autres plantations, sans forcer les cultivateurs de recourir à la voie dispendieuse des clôtures particulières

Mémoire sur les moyens d'amener graduellement, et sans secousse, la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages, en leur procurant la ressource des prairies artificielles et autres plantations, sans forcer les cultivateurs de recourir à la voie dispendieuse des clôtures particulières
Paper図書
par Delpierre jeune (du département des Voges), membre du TribunatDe l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-Francois

Opinion de Delpierre, sur le projet d'établissement d'une garde rurale, composée de vétérans : séance du 27 pluviose an 7

Opinion de Delpierre, sur le projet d'établissement d'une garde rurale, composée de vétérans : séance du 27 pluviose an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventose an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes & la moralité de leurs habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage & de la mendicité : séance du 29 prairial an 6

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur les avantages qui résulteront de la conversion des biens communaux en propriétés privées, pour l'amélioration du sort des indigens, la tranquillité des communes & la moralité de leurs habitans, pour le perfectionnement de l'agriculture, la diminution de l'impôt foncier, l'extinction du vagabondage & de la mendicité : séance du 29 prairial an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission speciale, sur un message du Directoire exécutif, qui propose d'accorder une pension à la veuve du citoyen Maguin, son commissaire près l'administration centrale de la Sarthe, assassiné au Mans, le 21 brumaire dernier : séance du 1er thermidor an 6

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission speciale, sur un message du Directoire exécutif, qui propose d'accorder une pension à la veuve du citoyen Maguin, son commissaire près l'administration centrale de la Sarthe, assassiné au Mans, le 21 brumaire dernier : séance du 1er thermidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Pottiez, Pollart & Delpierre, sur le parcours dans les secondes herbes des prairies : séance du 16 fructidor

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Pottiez, Pollart & Delpierre, sur le parcours dans les secondes herbes des prairies : séance du 16 fructidor
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Boursin, Dalby, Sainthorent, Boulay (de la Meurthe), Renault (de l'Orne), Pons (de Verdun), Aubert & Delpierre, sur les réclamations élevées contre l'article X de la section IV du décret du 10 juin 1793 : séance du 18 messidor an 6

Rapport fait par Delpierre (des Vosges), au nom d'une commission composée des représentans du peuple Boursin, Dalby, Sainthorent, Boulay (de la Meurthe), Renault (de l'Orne), Pons (de Verdun), Aubert & Delpierre, sur les réclamations élevées contre l'article X de la section IV du décret du 10 juin 1793 : séance du 18 messidor an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Analyse des motifs principaux qui ont dicté le projet de résolution sur l'emploi des biens communaux, presentée par Delpierre, au nom d'une commission spéciale : séance 9 nivôse an 7

Analyse des motifs principaux qui ont dicté le projet de résolution sur l'emploi des biens communaux, presentée par Delpierre, au nom d'une commission spéciale : séance 9 nivôse an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivose an 7 [1798 or 1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Opinion de Delpierre, député par le département des Vosges, sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793, qui a permis le partage des communaux, et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunes : séance du 19 frimaire, an 6

Opinion de Delpierre, député par le département des Vosges, sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793, qui a permis le partage des communaux, et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunes : séance du 19 frimaire, an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797 or 1798]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDelpierre, Antoine-François France. Corps législatif . Co...

Rapport sur les troubles d'Arles, fait au nom du comité des pétitions, le 18 février 1792, par A.F. Delpierre, membre de ce comité, député du département des Vosges

Rapport sur les troubles d'Arles, fait au nom du comité des pétitions, le 18 février 1792, par A.F. Delpierre, membre de ce comité, député du département des Vosges
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative Delpierre, Antoine-François

Reached to the end of result.

RSS