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Discours prononcé par Depère, sur les victoires des armées de l'Orient, de l'Helvétie et de la Batavie, annoncées par un message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8

Discours prononcé par Depère, sur les victoires des armées de l'Orient, de l'Helvétie et de la Batavie, annoncées par un message du Directoire exécutif, du 18 vendémiaire an 8
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De l'Imprimerie nationalevendémiaire an 8 [1799]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte France. Corps législatif . Co...

Discours prononcé par Depère, président du Conseil des Anciens, sur une résolution concernant Joseph-Alexandre van Canfort, juge-de-paix du canton de Lierre, département des Deux-Nèthes, prévenu de forfaiture : suivi de l'interrogatoire : séance du 6 germinal an 7

Discours prononcé par Depère, président du Conseil des Anciens, sur une résolution concernant Joseph-Alexandre van Canfort, juge-de-paix du canton de Lierre, département des Deux-Nèthes, prévenu de forfaiture : suivi de l'interrogatoire : séance du 6 germinal an 7
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De l'Imprimerie nationalegerminal an 7 [1799]
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Rapport fait par Matthieu Depère, sur la résolution du 26 frimaire, relative à la tenue & au dépôt des registres publics des actes de l'état civil : séance du 27 nivose an 7

Rapport fait par Matthieu Depère, sur la résolution du 26 frimaire, relative à la tenue & au dépôt des registres publics des actes de l'état civil : séance du 27 nivose an 7
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De l'Imprimerie nationalepluviose an 7 [1799]
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Rapport fait par Math. Depere, sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne : séance du 25 floréal an 7

Rapport fait par Math. Depere, sur la résolution qui valide les opérations de l'assemblée-mère dans le département de la Haute-Vienne : séance du 25 floréal an 7
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
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Rapport fait par Mathieu Depère, sur la résolution qui fixe les dépenses du Directoire exécutif pour le service ordinaire & extraordinaire de l'an 7 : séance du 19 fructidor an 6

Rapport fait par Mathieu Depère, sur la résolution qui fixe les dépenses du Directoire exécutif pour le service ordinaire & extraordinaire de l'an 7 : séance du 19 fructidor an 6
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de l'Imprimerie nationalefructidor an 6 [1798]
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Opinion de Matthieu Depere, sur la résolution du 18 ventôse qui détermine le mode de perception d'un impôt de dix millions sur les tabacs : séance du 29 germinal an 6

Opinion de Matthieu Depere, sur la résolution du 18 ventôse qui détermine le mode de perception d'un impôt de dix millions sur les tabacs : séance du 29 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationale, floréal an 6 [1798]1798
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Opinion de Depère (du Lot-et-Garonne), sur la résolution relative aux dépenses locales de la commune de Paris : séance du 4 prairial an 6

Opinion de Depère (du Lot-et-Garonne), sur la résolution relative aux dépenses locales de la commune de Paris : séance du 4 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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Rapport fait par Matthieu Depère, député de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 25 ventôse, qui accorde un supplément de revenu à la commune de Toulouse, pour ses charges locales : séance du 3 germinal an 6

Rapport fait par Matthieu Depère, député de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 25 ventôse, qui accorde un supplément de revenu à la commune de Toulouse, pour ses charges locales : séance du 3 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 6 [1798]
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Rapport fait par Matthieu Depère, député de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 5 ventôse, relative à un supplément de revenu accordé à la commune d'Orléans : séance du 3 germinal an 6

Rapport fait par Matthieu Depère, député de Lot-et-Garonne, sur la résolution du 5 ventôse, relative à un supplément de revenu accordé à la commune d'Orléans : séance du 3 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal, an 6 [1798]
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Opinion de Depère, sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux droits de bac ou passage : séance du 26 prairial an 6

Opinion de Depère, sur la résolution du 26 pluviôse, relative aux droits de bac ou passage : séance du 26 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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Opinion de Matthieu Depere, sur la répartition entre les départemens, de la contribution mobilière, personnelle et somptuaire de l'an 7 : séance du 2 nivose an 7

Opinion de Matthieu Depere, sur la répartition entre les départemens, de la contribution mobilière, personnelle et somptuaire de l'an 7 : séance du 2 nivose an 7
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De l'Imprimerie nationalenivose an 7 [1798 or 1799]
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Opinion de Mathieu Depere, député du département de Lot-&-Garonne, sur la resolution du Conseil des Cinq-Cents, concernant le mode d'imposition & de paiement des charges départementales, municipales & communales : séance du 15 frimaire an 6

Opinion de Mathieu Depere, député du département de Lot-&-Garonne, sur la resolution du Conseil des Cinq-Cents, concernant le mode d'imposition & de paiement des charges départementales, municipales & communales : séance du 15 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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Opinion de Mathieu Depere, député du département de Lot et Garonne : sur la question suivante, les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour-nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction?

Opinion de Mathieu Depere, député du département de Lot et Garonne : sur la question suivante, les décrets supplémentaires à l'organisation de la haute-cour-nationale, c'est-à-dire à la loi du 15 mai, sont-ils sujets à la sanction?
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte

Observations sur le défrichement des landes de la ci-devant province de Guienne

Observations sur le défrichement des landes de la ci-devant province de Guienne
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par M. Depère, député du département de Lot & GaronneDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte

Coup-d'oeil politique sur les relations extérieures de la France

Coup-d'oeil politique sur les relations extérieures de la France
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par M. Depère, député du département de Lot et GaronneDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte

Projets de décrets a présenter a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. Depere, rapporteur

Projets de décrets a présenter a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. Depere, rapporteur
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte France. Assemblée nationale l...

Opinion sur la retenue d'une portion des intérêts de la dette exigible, prononcée à la tribune de l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi matin, 24 décembre

Opinion sur la retenue d'une portion des intérêts de la dette exigible, prononcée à la tribune de l'Assemblée nationale, dans la séance du samedi matin, 24 décembre
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par M. Depere, député du département de Lot & GaronneDe l'Imprimerie nationale[1791?]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte

Rapport et projet de décret, concernant le mobilier des domaines nationaux & les frais du culte catholique, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances

Rapport et projet de décret, concernant le mobilier des domaines nationaux & les frais du culte catholique, présentés a l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'extraordinaire des finances
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par Matthieu Depere, député du département de Lot & GaronneDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingDepère, Mathieu, comte France. Assemblée nationale l...

Projet de décret sur une avance a faire au département de la Corse, relativement aux frais d'estimation, vente et administration des biens nationaux, présenté a l'Assemblée nationale au nom du comité de l'extraordinaire des finances

Projet de décret sur une avance a faire au département de la Corse, relativement aux frais d'estimation, vente et administration des biens nationaux, présenté a l'Assemblée nationale au nom du comité de l'extraordinaire des finances
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par Matthieu Depere, député du département de Lot & GaronneDe l'Imprimerie nationale[1792]
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Projet de décret sur la demande du département de l'Ain d'acquérir le ci-devant hôtel de province, pour y placer son administration et celle du district

Projet de décret sur la demande du département de l'Ain d'acquérir le ci-devant hôtel de province, pour y placer son administration et celle du district
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présenté au nom du comité de l'extraordinaire des finances, par M. Depère, député du département de Lot-et-Garonne, le 30 mai 1792De l'Imprimerie nationale[1792]
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