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Statistique du département du Nord

Statistique du département du Nord
Microform図書
par M. DieudonnéHachettec1975
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe)

Statistique du département du Nord

Statistique du département du Nord
Paper図書
par M. DieudonnéG. Monfort[1972?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe)

Rapport fait par Dieudonné, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi du 2 vendémiaire an 9, relatif à l'intérêt des cautionnemens des receveurs des contributions : séance du 7 frimaire an 9

Rapport fait par Dieudonné, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi du 2 vendémiaire an 9, relatif à l'intérêt des cautionnemens des receveurs des contributions : séance du 7 frimaire an 9
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 9 [1800]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Tribunat

Opinion de Dieudonné (des Vosges), sur la résolution du 18 thermidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions : séance du 19 thermidor an 7

Opinion de Dieudonné (des Vosges), sur la résolution du 18 thermidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions : séance du 19 thermidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalethermidor an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Dieudonné, député par le département des Vosges, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 2 fructidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor précédens : séance du [6] fructidor an 7

Rapport fait par Dieudonné, député par le département des Vosges, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 2 fructidor an 7, relative à l'emprunt de 100 millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor précédens : séance du [6] fructidor an 7
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefructidor an 7 [1799]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1792
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Assemblée nationale l...

Rapport et projet de décret sur les mesures à prendre pour accélérer la vente des sels et tabacs nationaux, fait et présenté, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges, le 7 février 1792

Rapport et projet de décret sur les mesures à prendre pour accélérer la vente des sels et tabacs nationaux, fait et présenté, au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges, le 7 février 1792
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Assemblée nationale l...

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges, sur la ratification d'un compromis passé entre l'agent du trésor-public & les acquéreurs de l'ancien enclos des Quinze-Vingt : le 24 juin 1792, l'an 4e. de la liberté

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges, sur la ratification d'un compromis passé entre l'agent du trésor-public & les acquéreurs de l'ancien enclos des Quinze-Vingt : le 24 juin 1792, l'an 4e. de la liberté
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Assemblée nationale l...

Projet de décret présenté par le comité de l'ordinaire des finances, sur le recouvrement d'une somme de plus de six millions due au trésor public par les acquéreurs de l'ancien enclos des Quinze-Vingts

Projet de décret présenté par le comité de l'ordinaire des finances, sur le recouvrement d'une somme de plus de six millions due au trésor public par les acquéreurs de l'ancien enclos des Quinze-Vingts
Paper図書
M. Dieudonné, rapporteurDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe)

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, le 9 juin 1792, sur une transaction passée entre l'argent du trésor public & le sieur Rouessart, ci-devant trésorier de la guerre à Rennes

Rapport fait au nom du comité de l'ordinaire des finances, le 9 juin 1792, sur une transaction passée entre l'argent du trésor public & le sieur Rouessart, ci-devant trésorier de la guerre à Rennes
Paper図書
par M. Dieudonné, député du département des VosgesDe l'Imprimerie nationale[1792]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Assemblée nationale l...

Projet de décret présenté au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges ; sur le renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne compagnie des Indes

Projet de décret présenté au nom du comité de l'ordinaire des finances, par M. Dieudonné, député du département des Vosges ; sur le renouvellement des actions & portions d'actions de l'ancienne compagnie des Indes
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDieudonné, M. (Christophe) France. Assemblée nationale l...

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