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Procés en nullité de la condamnation de Jeanne d'Arc t. 1 t. 2 t. 3 t. 4 t. 5

Procés en nullité de la condamnation de Jeanne d'Arc t. 1 t. 2 t. 3 t. 4 t. 5
Paper図書
édité par la Société de l'histoire de France, fondation du département des Vosges ; traduction établis et publiée par Pierre DuparcC. Klincksieck1977-1988
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  • Author HeadingSociété de l'histoire de France Fondation du département des vosges Duparc, Pierre

La formation d'une ville : Annecy jusqu'au début du XVIe siècle

La formation d'une ville : Annecy jusqu'au début du XVIe siècle
Paper図書
Pierre DuparcSociété des amis du vieil Annecy1973
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Traités et accords en vigueur : liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958

Traités et accords en vigueur : liste des engagements bilatéraux souscrits par la France en vigueur au 1er janvier 1958
Paper図書
par Pierre DuparcA. Pedone1962
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Venise : avec une introduction et des notes

Venise : avec une introduction et des notes
Paper図書
par Pierre DuparcCentre National de la Recherche Scientifique1958
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Le comté de Genève, IX[e]-XV[e] siècle

Le comté de Genève, IX[e]-XV[e] siècle
Paper図書
Pierre DuparcSociété d'histoire et d'archéologie : A. Jullien1955
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance

Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance
Paper図書
Pierre DuparcSirey1942
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 30 Mai 1942, à 14 heures

Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la Renaissance : thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue le 30 Mai 1942, à 14 heures
Paper図書
par Pierre DuparcSirey1942
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  • Author HeadingDuparc, Pierre

Opinion de P. Mortier-Duparc, député de la Sarthe, sur l'organisation des enseignemens primaire & central : séance du 11 frimaire an 6

Opinion de P. Mortier-Duparc, député de la Sarthe, sur l'organisation des enseignemens primaire & central : séance du 11 frimaire an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingMortier-Duparc, Pierre France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6

Rapport fait par Luminais, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Jean Debry, Mortier du Parc, Roger Martin, Gay-Vernon et Luminais, concernant le mode de surveillance à établir sur les chefs d'établissemens particuliers d'instruction et d'éducation, et sur tous les individus privés qui enseignent, soit chez eux, soit chez les autres : séance du 28 nivôse an 6
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviôse, an 6 [1798]
Other Libraries in Japan
  • Author Heading...Joseph Mortier-Duparc, Pierre Martin, Roger Gay-Vernon, Léo...

Liste des deux cents citoyens, composant le juré de jugement du département de la Sarthe, pour trois mois, à commencer du 1er. avril 1792 : présentée au directoire du département de la Sarthe

Liste des deux cents citoyens, composant le juré de jugement du département de la Sarthe, pour trois mois, à commencer du 1er. avril 1792 : présentée au directoire du département de la Sarthe
Paper図書
par Pierre Mortier, procureur-général-syndic, en exécution de la loi du 29 septembre 1791, sur la justice criminelle & l'etablissement des jurésDe l'imprimerie de Pivron[1792]
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  • Author HeadingMortier-Duparc, Pierre

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