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Histoire de la convention nationale [XX, 1825]

Histoire de la convention nationale [XX, 1825]
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par Durand de Maillane ; suivie d'un fragment historique sur le 31 Mai, par le Comte LanjuinaisBaudouin frères1825
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint Lanjuinais, J.-D. (Jean-Denis...

Opinion de Durand Maillane, sur la résolution du 27 ventôse, concernant la déclaration des électeurs : séance du 30 ventôse, an 5

Opinion de Durand Maillane, sur la résolution du 27 ventôse, concernant la déclaration des électeurs : séance du 30 ventôse, an 5
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Opinion de Durand-Maillane, sur la résolution du 12 ventôse de l'an 5, concernant la contrainte par corps : séance du 20 ventôse an 5

Opinion de Durand-Maillane, sur la résolution du 12 ventôse de l'an 5, concernant la contrainte par corps : séance du 20 ventôse an 5
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 5 [1797]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Réponse de Durand-Maillane, au mémoire de Fréron, sur le Midi

Réponse de Durand-Maillane, au mémoire de Fréron, sur le Midi
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De l'imprimerie de Lottin ...7 thermidor, an IV [1796]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint Olivier-Gérente

Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an 5, relative à la loi du 3 brumaire an 4 : séance du 8 frimaire, an 5

Opinion de Durand-Maillane sur la résolution du 16 brumaire an 5, relative à la loi du 3 brumaire an 4 : séance du 8 frimaire, an 5
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, an V [1796]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Corps législatif . Co...

Dernier état du Midi, ou, Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission

Dernier état du Midi, ou, Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission
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De l'Imprimerie nationalebrumaire, an IV [1795]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Opinion de Durand-Maillane, sur les fêtes décadaires

Opinion de Durand-Maillane, sur les fêtes décadaires
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De l'Imprimerie nationalenivôse, l'an III [1794 or 1795]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Opinion de Durand-Maillane, sur le mode de discussion le plus propre à accélérer la Constitution, prononcée à la tribune de la Convention, le 10 mai 1793, l'an II de la République française

Opinion de Durand-Maillane, sur le mode de discussion le plus propre à accélérer la Constitution, prononcée à la tribune de la Convention, le 10 mai 1793, l'an II de la République française
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Dee l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Opinion de Durand Maillane, sur les écoles primaires : prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 12 décembre 1792, l'an premier de la République

Opinion de Durand Maillane, sur les écoles primaires : prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 12 décembre 1792, l'an premier de la République
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De l'imprimerie de la rue Neuve de l'Egalité, Cour des Miracles[1792]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint

Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière par Ramel & Beffroi : prononcées à la tribune le 6 ventôse

Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière par Ramel & Beffroi : prononcées à la tribune le 6 ventôse
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par Durand-MaillaneDe l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions posées pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs

Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions posées pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Addition importante a l'examen critique du plan de constitution, par Durand-Maillane

Addition importante a l'examen critique du plan de constitution, par Durand-Maillane
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De l'Imprimerie nationale[1793?]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Motion d'ordre sur la liberté des opinions et des suffrages dans la Convention nationale

Motion d'ordre sur la liberté des opinions et des suffrages dans la Convention nationale
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par Durand-MaillaneDe l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Examen critique du projet de constitution, présenté a la Convention nationale, par son comité, avec un ordre nouveau dans le plan, par Durand-Maillane, député du département des Bouches-du-Rhône, le 16 mars 1793, l'an deuxième de la République française

Examen critique du projet de constitution, présenté a la Convention nationale, par son comité, avec un ordre nouveau dans le plan, par Durand-Maillane, député du département des Bouches-du-Rhône, le 16 mars 1793, l'an deuxième de la République française
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Rapport fait au nom du comité de législation, sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale

Rapport fait au nom du comité de législation, sur les dénonciations portées contre des membres de la Convention nationale
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par Durand-MaillaneDe l'Imprimerie nationaleprairial, l'an III [1795]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale....

Extrait du registre des arretés du comité de legislation : séance du 12 floréal, an troisième de la République française, une & indivisible

Extrait du registre des arretés du comité de legislation : séance du 12 floréal, an troisième de la République française, une & indivisible
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[s.n.][1795]
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  • Author Heading...de législation Durand de Maillane, Pierre-Toussaint Laplaigne, Antoine-Louis Tarn...

Opinion de Durand-Maillane, et ses motifs, dans le jugement de Louis Capet : le 3 janvier 1793, l'an II de la République française

Opinion de Durand-Maillane, et ses motifs, dans le jugement de Louis Capet : le 3 janvier 1793, l'an II de la République française
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Discours de Durand Maillane sur les fêtes decadaires, et la liberté des cultes

Discours de Durand Maillane sur les fêtes decadaires, et la liberté des cultes
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Chez Maret, libraire cour des fontaines[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Constitution : projet de proclamation par la Convention nationale, suite de l'examen critique, par Durand Maillane, du 26 mai 1793

Constitution : projet de proclamation par la Convention nationale, suite de l'examen critique, par Durand Maillane, du 26 mai 1793
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De l'Imprimerie nationale[1793]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale

Rapport et projet de décret sur la police intérieure des prisons, présentés au nom du Comité de législation

Rapport et projet de décret sur la police intérieure des prisons, présentés au nom du Comité de législation
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par Durand-MaillaneDe l'Imprimerie nationalefrimaire, l'an III [1794]
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  • Author HeadingDurand de Maillane, Pierre-Toussaint France. Convention nationale ...