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Discours prononcé a la séance du Tribunat, le 21 pluviose an 8, par le citoyen Emmery, l'un des orateurs du governemet, en déposant sur le bureau le recensement des votes sur la constitution

Discours prononcé a la séance du Tribunat, le 21 pluviose an 8, par le citoyen Emmery, l'un des orateurs du governemet, en déposant sur le bureau le recensement des votes sur la constitution
Paper図書
De l'Imprimerie nationalepluviose an 8 [1800]
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude France. Tribunat

Rapport fait par Emmery, député de la Seine, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Henri Larivière, Thibaudeau, André (de la Lozère), Bonaventure et Emmery, chargée de revoir les lois anti-constitutionelles : séance du 12 messidor, an V

Rapport fait par Emmery, député de la Seine, au nom d'une commission composée des représentans du peuple Henri Larivière, Thibaudeau, André (de la Lozère), Bonaventure et Emmery, chargée de revoir les lois anti-constitutionelles : séance du 12 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an 5 [1797]
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude Henry-Larivière, Pierre-Franç...

Décret sur l'organisation de la garde nationale parisienne, du 12 septembre 1791

Décret sur l'organisation de la garde nationale parisienne, du 12 septembre 1791
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude

Décret pour la formation d'un corps de gardes nationales à cheval, destiné à marcher aux frontières, du 12 septembre 1791

Décret pour la formation d'un corps de gardes nationales à cheval, destiné à marcher aux frontières, du 12 septembre 1791
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante Emmery, Jean-Louis-Claude

Projet décret sur la compétence des tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux présenté par M. Emmery, au nom du comité militaire, le 15 septembre 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Projet décret sur la compétence des tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux présenté par M. Emmery, au nom du comité militaire, le 15 septembre 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Paper図書
De l'imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude France. Assemblée nationale c...

Faits concernant la ville de Metz et le pays-messin

Faits concernant la ville de Metz et le pays-messin
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[s.n.][1788]
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude

Idées présentées au comité militaire

Idées présentées au comité militaire
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par M. Emmery, l'un de ses membres, le 26 juin 1790Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1790
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude France. Assemblée nationale c...

Projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux

Projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux
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présenté par M. Emmery, au nom du comité militaire, le 15 septembre 1790De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingEmmery, Jean-Louis-Claude France. Assemblée nationale c...

Cahier de plaintes, doléances & remontrances du tiers-état du bailliage de Metz, présidé par M. le lieutenant général audit siége : remis à MM. Emmery & Mathieu de Roudeville, avocats au parlement, La Salle, lieutenant général du bailliage de Sarre-Louis, & Claude Alongons, avocats, nommés, le 15 avril, députés du tiers des bailliages de Metz, Thionville, Sarre-Louis & Longvy, & des prévôtés royales & bailliages de Phalsbourg & de Sarre-Bourg

Cahier de plaintes, doléances & remontrances du tiers-état du bailliage de Metz, présidé par M. le lieutenant général audit siége : remis à MM. Emmery & Mathieu de Roudeville, avocats au parlement, La Salle, lieutenant général du bailliage de Sarre-Louis, & Claude Alongons, avocats, nommés, le 15 avril, députés du tiers des bailliages de Metz, Thionville, Sarre-Louis & Longvy, & des prévôtés royales & bailliages de Phalsbourg & de Sarre-Bourg
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Author Heading...e). Tiers-état Emmery, Jean-Louis-Claude Mathieu de Rondeville, Franço...

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