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Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles

Opinion de M. Enjubault de La Roche, député du Maine, sur les gabelles
Paper図書
[s.n.][1789]
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix

Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines, par M. Enjubault-la-Roche, membre de ce comité

Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur l'échange de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Châtel, Carment et Recouvrance, etc., au nom du comité des domaines, par M. Enjubault-la-Roche, membre de ce comité
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author Heading...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Analyse critique, du projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, par le Comité des domaines : au rapport de M. Enjubault de La Roche

Analyse critique, du projet de décret proposé à l'Assemblée nationale, par le Comité des domaines : au rapport de M. Enjubault de La Roche
Paper図書
[s.n.][1790]
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, au nom du comité des domaines

Rapport fait à l'Assemblée nationale, sur les vingt-cinq contrats d'échange de la forêt de Senonche, au nom du comité des domaines
Paper図書
par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale par le comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comité

Projet de décret proposé à l'Assemblée nationale par le comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comité
Paper図書
Chez Baudouin ...1790
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  • Subject HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794 Real property -- F...
  • Subject Heading (ID)Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix, 1737-1794 Real property -- F...
  • Author Heading...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale

Rapport fait au nom du Comité des domaines, sur la législation domaniale
Paper図書
par M. Enjubault, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du 1er. décembre 1790
Paper図書
par M. Enjubault-La-Roche, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author Heading...é des domaines Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France

Rapport fait au comité des domaines de l'Assemblée nationale le 13 novembre 1789

Rapport fait au comité des domaines de l'Assemblée nationale le 13 novembre 1789
Paper図書
par M. Enjubault de La Roche, l'un des membres de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages

Rapport des comités réunis des finances, des impositions et des domaines, sur les apanages
Paper図書
par M. Enjubault, membre du comité des domainesChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790?]
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  • Author HeadingEnjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du comité des domaines
Paper図書
De l'imprimerie nationale[1790?]
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  • Author Heading...é des finances Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix France. Assemblée nationale c...

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