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Projet de décret sur l'administration de la marine, présenté par le comité de la marine

Projet de décret sur l'administration de la marine, présenté par le comité de la marine
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Mémoire sur la marine, et observations sur ce qui en a été dit & proposé relativement à sa nouvelle organisation

Mémoire sur la marine, et observations sur ce qui en a été dit & proposé relativement à sa nouvelle organisation
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De l'imprimerie de L. Potier de Lille, rue Favart ...1791
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité

Décret sur les fournitures de la marine, précédé du rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du comité de la marine, au nom de ce comité
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Rapport sur les peines a infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsénaux, fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790

Rapport sur les peines a infliger dans l'armée navale, et dans les ports et arsénaux, fait au nom du Comité de la marine, dans la séance du 16 août 1790
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, du 20 janvier 1791, précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité

Décret sur les fonds de la marine et des colonies, du 20 janvier 1791, précédé du rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comité
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine Curt, Louis, chevalier de

Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, et sur le mode d'admission et d'avancement, présenté par le comité de la marine

Projet de décret sur l'organisation de la marine militaire, et sur le mode d'admission et d'avancement, présenté par le comité de la marine
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Projet de décret sur les classes des gens de mer, présenté par le comité de la marine

Projet de décret sur les classes des gens de mer, présenté par le comité de la marine
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions, & sur les vaisseaux de guerre : présenté à l'Assemblée nationale par le Comité de la marine

Projet de loi pénale, pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions, & sur les vaisseaux de guerre : présenté à l'Assemblée nationale par le Comité de la marine
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Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...1790
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Opinion de M. de La Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, député du poitou : sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le comité de la marine

Opinion de M. de La Coudraye, ancien lieutenant de vaisseau, de l'ordre royal & militaire de Saint-Louis, député du poitou : sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le comité de la marine
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingLa Coudraye, chevalier de, ca. France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Deuxième opinion de M. Malouet, sur le nouveau projet de décret du comité de la marine, relativement à l'organisation militaire

Deuxième opinion de M. Malouet, sur le nouveau projet de décret du comité de la marine, relativement à l'organisation militaire
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingMalouet, Pierre-Victor, baron France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux

Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux
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présenté par le comité de la marineDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Nouvelle opinion de M. de La Gallissonnière, sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le comité de la marine : prononcée le 14 avril 1791

Nouvelle opinion de M. de La Gallissonnière, sur le nouveau projet d'organisation de la marine militaire, proposé par le comité de la marine : prononcée le 14 avril 1791
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author Heading...rrin, comte de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine, par M. Malouet, dans la séance du 27 juillet

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine, par M. Malouet, dans la séance du 27 juillet
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingMalouet, Pierre-Victor, baron France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Développement du projet du comité de la marine sur l'organisation de la marine françoise

Développement du projet du comité de la marine sur l'organisation de la marine françoise
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par M. de SilleryDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author Heading...is, marquis de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, précédé du rapport fait par M. Sillery, au nom du comité de la marine : du 12 mai 1791

Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre, précédé du rapport fait par M. Sillery, au nom du comité de la marine : du 12 mai 1791
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author Heading...is, marquis de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, par le marquis de Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la marine : le avril 1790

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de marine, par le marquis de Vaudreuil, député de Castelnaudary, sur les classes de la marine : le avril 1790
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Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ...[1790]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine Vaudreuil, Louis Philippe de ...

Projet de décret sur l'avancement des gens de mer en paye & en grade sur les vaisseaux de l'état

Projet de décret sur l'avancement des gens de mer en paye & en grade sur les vaisseaux de l'état
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présenté par le comité de la marineDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, précedé du rapport fait au nom du Comité de la marine

Décret sur les dépenses de l'expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, précedé du rapport fait au nom du Comité de la marine
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par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre de ce comitéDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790

Rapport fait au nom du Comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux : le 14 janvier 1790
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De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author HeadingCurt, Louis, chevalier de France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine France. Assemblée nationale c...

Opinion sur un projet de décret du comité de la marine, et nouveau projet de décret sur l'admission & l'avancement dans le corps de la marine

Opinion sur un projet de décret du comité de la marine, et nouveau projet de décret sur l'admission & l'avancement dans le corps de la marine
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par M. Ricard, député de ToulonDe l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author Heading...-Joseph-Xavier France. Assemblée nationale constituante . Comité de la marine
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