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Suite des réglements proposés par le comité eclésiastique [i.e. ecclésiastique], sur les ordres religieux & sur les chanoinesses séculières

Suite des réglements proposés par le comité eclésiastique [i.e. ecclésiastique], sur les ordres religieux & sur les chanoinesses séculières
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De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique

Projet de décret proposé par le comité ecclésiastique, concernant la liquidatiom des créances particulières sur les maisons & corps ecclésiastiques supprimés

Projet de décret proposé par le comité ecclésiastique, concernant la liquidatiom des créances particulières sur les maisons & corps ecclésiastiques supprimés
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par J.B. Massieu, evêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise

Rapport et projet de décret sur les congrégations séculières d'hommes, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par J.B. Massieu, evêque du département de l'Oise, député de celui de Seine & Oise
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingMassieu, Jean-Baptiste France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique

Instruction pour la manière de faire les états et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessins, etc. : provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques supprimées, et dont l'envoi est demandé promptement par les comités réunis d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux

Instruction pour la manière de faire les états et notices des monumens de peinture, sculpture, gravure, dessins, etc. : provenant du mobilier des maisons ecclésiastiques supprimées, et dont l'envoi est demandé promptement par les comités réunis d'administration ecclésiastique et d'aliénation des biens nationaux
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Discours prononcé a la tribune de l'Assemblée nationale, par M. Riquety l'ainé, dit Mirabeau : qui a été demandé & applaudi plusieurs fois par l'Assemblée nationale & adopté par le comité de la constitution civile du clergé

Discours prononcé a la tribune de l'Assemblée nationale, par M. Riquety l'ainé, dit Mirabeau : qui a été demandé & applaudi plusieurs fois par l'Assemblée nationale & adopté par le comité de la constitution civile du clergé
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De l'imprimerie de P.A. Favet, imprimeur de la nation &c. ...[1790]
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  • Author Heading...etti, comte de France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. Martineau, député de la ville de Paris, sur la constitution du clergé

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. Martineau, député de la ville de Paris, sur la constitution du clergé
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De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingMartineau, Louis-Simon France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. Martineau, député de la ville de Paris, sur la constitution du clergé

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. Martineau, député de la ville de Paris, sur la constitution du clergé
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[s.n.][1790?]
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  • Author HeadingMartineau, Louis-Simon France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel
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Chez R. Vatar, fils, libraire, imprimeur de la correspondance de Rennes à l'Assemblée nationale, & du présidial, au coin des rues Châteaurenault & de l'Hermine ...[1790]
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  • Author Heading...uis-Alexandre) France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique, par M. l'abbé Expilly, recteur de Saint-Martin-de-Morlaix, député de Bretagne, sur le traitement du clergé actuel
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De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author Heading...uis-Alexandre) France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Projet de décret sur les traitemens & gratifications à payer sur le Trésor public, aux ci-devant officiers ou employés, ecclésiastiques ou laïcs qui avoient des fonctions relatives au service divin, & qui étoient stipendiés par les ci-devant chapitres réguliers ou séculiers

Projet de décret sur les traitemens & gratifications à payer sur le Trésor public, aux ci-devant officiers ou employés, ecclésiastiques ou laïcs qui avoient des fonctions relatives au service divin, & qui étoient stipendiés par les ci-devant chapitres réguliers ou séculiers
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De l'Imprimerie nationale[1790]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport fait au nom des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique, sur une difficulté élevée sur l'exécution de l'article XVII du titre V du décret du 23 octobre

Rapport fait au nom des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique, sur une difficulté élevée sur l'exécution de l'article XVII du titre V du décret du 23 octobre
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author Heading... Comité féodal France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité ecclésiastique
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par M. Martineau, député de la ville de Paris, sur la constitution du clergé ...De l'Imprimerie d'Audran ...1790
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  • Author HeadingMartineau, Louis-Simon France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique

Rapport sur le projet de décret des comités écclesiastique et de constitution, concernant les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages . Projet de loi, proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'état civil des personnes

Rapport sur le projet de décret des comités écclesiastique et de constitution, concernant les empêchemens, les dispenses & la forme des mariages . Projet de loi, proposé par le comité ecclésiastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'état civil des personnes
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par M. Durand de Maillane, commissaire du comité ecclésiastique .De l'Imprimerie nationale1790
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  • Author Heading...-Denis), comte France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Projet de décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, et autres réunis, présenté au nom du comité des contributions publiques, de concert avec ceux des domaines, des finances, d'agriculture, de commerce, & ecclésiastique

Projet de décret sur l'organisation de la régie des droits d'enregistrement, et autres réunis, présenté au nom du comité des contributions publiques, de concert avec ceux des domaines, des finances, d'agriculture, de commerce, & ecclésiastique
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De l'Imprimerie nationale[1790?]
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  • Author Heading...et de commerce France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique Defermon, Jacques, comte

Rapport du comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, contenant l'examen de la motion de M. Treilhard, membre de ce comité : sur l'aliénation de quelques portions de possessions dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes

Rapport du comité ecclésiastique de l'Assemblée nationale, contenant l'examen de la motion de M. Treilhard, membre de ce comité : sur l'aliénation de quelques portions de possessions dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes
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par M. Lanjuinais, député de Bretagne à l'Assemblée nationale, et membre du comité ecclésiastiqueDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author Heading...-Denis), comte France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique Treilhard, M., (Jean-Baptiste...

Rapport fait par M. Voidel, au nom des comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'état & contre la religion : a la séance extraordinaire du 26 novembre au soir

Rapport fait par M. Voidel, au nom des comités ecclésiastique, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis, sur la ligue d'une partie du clergé, contre l'état & contre la religion : a la séance extraordinaire du 26 novembre au soir
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De l'imprimerie de R. Heirisson, imprimeur du roi & du département1790
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  • Author Heading... Armand-Gaston France. Assemblée nationale constituante . Comité ecclésiastique France. Assemblée nationale c...

Nouveau projet de décret sur la destination et l'emploi des biens qui dépendoient des églises paroissiales ou succursales supprimées

Nouveau projet de décret sur la destination et l'emploi des biens qui dépendoient des églises paroissiales ou succursales supprimées
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De l'Imprimerie nationaleavril 1791
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