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Rapport sur l'isle de Cayenne & la Guiane-française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, par Leon Levavasseur ... : imprimé par ordre

Rapport sur l'isle de Cayenne & la Guiane-française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, par Leon Levavasseur ... : imprimé par ordre
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLevavasseur, Léon France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'isle de Bourbon, présentés, au nom du comité colonial, par Léon Levavasseur ... : imprimés par déliberation du comité, en vertu du décret de l'Assemblée nationale

Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'isle de Bourbon, présentés, au nom du comité colonial, par Léon Levavasseur ... : imprimés par déliberation du comité, en vertu du décret de l'Assemblée nationale
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLevavasseur, Léon France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet, député du département de Mayenne et Loire

Rapport et projet de décret sur la représentation des colonies et possessions extérieures de l'Empire français, présentés au nom du comité colonial, par Jean-François-Honoré Merlet, député du département de Mayenne et Loire
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingMerlet, Jean-François-Honoré France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave & l'Isle-à-Vaches

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave & l'Isle-à-Vaches
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De l'Imprimerie nationale1791
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale constituante France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Troisième rapport, fait au nom du comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, & sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public

Troisième rapport, fait au nom du comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, & sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public
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par M. Journu-Auber, président du comitéDe l'Imprimerie nationale1792
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  • Author HeadingJournu-Auber, Bernard France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur

Rapport et projet de décret, relatifs au débarquement de 217 nègres opéré dans l'île d'Engliskey par le capitaine Colmin, & aux indemnités réclamées par ce capitaine & son armateur
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présentés au nom du comité colonial, par Charles Tarbé ...De l'Imprimerie nationale1792
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  • Author HeadingTarbé, Charles France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Projet de décret présenté au nom du comité colonial

Projet de décret présenté au nom du comité colonial
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par M. Tarbé, ajourné à mardi matinDe l'Imprimerie nationale[1791 or 1792]
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  • Author HeadingTarbé, Charles France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport sur les indemnités réclamees par les sieurs Guys et Bosque, citoyens de l'isle de Tabago, fait au nom du comité des colonies, par M. Lecuret [i.e. Lecurel], député du département de la Haute-Saône, le 8 avril 1792

Rapport sur les indemnités réclamees par les sieurs Guys et Bosque, citoyens de l'isle de Tabago, fait au nom du comité des colonies, par M. Lecuret [i.e. Lecurel], député du département de la Haute-Saône, le 8 avril 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author Heading...-Louis-Salomon France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale l...

Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité colonial, sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique

Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité colonial, sur l'organisation des établissemens français aux côtes d'Afrique
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par M. Jean-Adrien Queslin, député du département de la MancheDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingQueslin, Jean-Adrien France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
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par Adrien Queslin, député du département de la MancheDe l'Imprimerie nationale1792
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité colonial Queslin, Jean-Adrien, b. 1754

Rapport et projet de décret, au nom du comité des colonies, sur les pétitions de sept citoyens de Pondichéry, accusés de conspiration, exilés & envoyés en France par des ordres arbitraires, échappés au naufrage qui a fait périr leur vaisseau & leurs effets, réclamant leur retour dans la colonie, avec des dédommagemens

Rapport et projet de décret, au nom du comité des colonies, sur les pétitions de sept citoyens de Pondichéry, accusés de conspiration, exilés & envoyés en France par des ordres arbitraires, échappés au naufrage qui a fait périr leur vaisseau & leurs effets, réclamant leur retour dans la colonie, avec des dédommagemens
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par M. Journu-Auber, député de la GirondeDe l'Imprimerie nationale1792
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  • Author HeadingJournu-Auber, Bernard France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale l...

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des colonies

Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des colonies
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par M. Barnave, député du DauphinéDe l'Imprimerie nationale1790
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  • Author HeadingBarnave, Antoine France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport et projet de décret, faits a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur la pétition du sieur Destimanville, exilé de Pondichéry, sans jugement légal, réclamant son renvoi dans cette colonie avec des indemnités

Rapport et projet de décret, faits a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur la pétition du sieur Destimanville, exilé de Pondichéry, sans jugement légal, réclamant son renvoi dans cette colonie avec des indemnités
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par M. Journu-Auber, député de la GirondeDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingJournu-Auber, Bernard France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale l...

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique
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par P. Gonyn, député du département de la Haute-Garonne : le 2 mai 1792De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité colonial Gonyn, Pierre, b. 1741

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité colonial, sur les difficultés que présente l'exécution du décret du 14 mai dernier, relatif aux secours à accorder aux enfans de Saint-Domingue

Rapport et projet de décret présentés au nom du comité colonial, sur les difficultés que présente l'exécution du décret du 14 mai dernier, relatif aux secours à accorder aux enfans de Saint-Domingue
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par Ch. Tarbé, député du département de la Seine-InférieureDe l'Imprimérie nationale[1792?]
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  • Author Heading...le législative France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur les indemnités résultantes de l'assassinat de M. Mauduit, au Port-au-Prince, le 4 mars 1791, par M. Lécurel, député du département de la Haute-Saone

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur les indemnités résultantes de l'assassinat de M. Mauduit, au Port-au-Prince, le 4 mars 1791, par M. Lécurel, député du département de la Haute-Saone
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author Heading...-Louis-Salomon France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale l...

Rapport et projet de décret sur les effets de la révolution dans les colonies françaises au-delà du cap de Bonne-Espérance ..., sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillitè publique dans nos possessions de l'Inde, et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves : présentés a l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies

Rapport et projet de décret sur les effets de la révolution dans les colonies françaises au-delà du cap de Bonne-Espérance ..., sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillitè publique dans nos possessions de l'Inde, et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves : présentés a l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies
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par M. Journu-Auber, député du département de la GirondeDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingJournu-Auber, Bernard France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale l...

Rapport sur la commission établie a Tabago, fait au nom des comités de commerce et des colonies, réunis

Rapport sur la commission établie a Tabago, fait au nom des comités de commerce et des colonies, réunis
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author Heading...té de commerce France. Assemblée nationale législative . Comité colonial France. Assemblée nationale c...

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue : fait à l'Assemblée nationale

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue : fait à l'Assemblée nationale
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par Charles Tarbé, député de la Seine Inférieure, au nom du comité colonialDe l'Imprimerie nationale1791
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  • Author Heading...le législative France. Assemblée nationale législative . Comité colonial

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-du-Fauré, négociant à Castries, île Sainte-Lucie, pour une goëlette qui lui a été enlevée en février 1791, par le commandant de la station des îles-du-Vent, & employée depuis au service de ladite station

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, sur une indemnité réclamée par le sieur Claude Pelouse-du-Fauré, négociant à Castries, île Sainte-Lucie, pour une goëlette qui lui a été enlevée en février 1791, par le commandant de la station des îles-du-Vent, & employée depuis au service de ladite station
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par Léon Levavasseur, député du département de la Seine-Inférieure : imprimé par délibération du comité des colonies, du 20 août 1792, l'an 4e. de la libertéDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLevavasseur, Léon France. Assemblée nationale législative . Comité colonial
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