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Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative, publiés et annotés

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative, publiés et annotés
Paper図書
par J. GuillaumeImpr. nationale1889
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique Guillaume, James

Rapport et projet de décret, sur le secours provisoire à accorder à l'académie de Dijon

Rapport et projet de décret, sur le secours provisoire à accorder à l'académie de Dijon
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique

Projet de decret du comité d'instruction puplique [i.e. publique], sur les réclamations des artistes qui ont exposé au salon du Louvre

Projet de decret du comité d'instruction puplique [i.e. publique], sur les réclamations des artistes qui ont exposé au salon du Louvre
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De l'Imprimerie nationale[1792?]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Discours, renfermant l'avis de M. Sedaine, lu au comité de l'instruction publique, le 23 décembre 1791

Discours, renfermant l'avis de M. Sedaine, lu au comité de l'instruction publique, le 23 décembre 1791
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De l'imprimerie de Boulard, imprimeur-libraire, rue neuve Saint-Roch ...[1791]
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  • Author HeadingSedaine France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique

Rapport sur les honneurs et récompenses militaires, fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique, par M. Viennot, député du département de Seine et Marne : le 28 janvier 1792

Rapport sur les honneurs et récompenses militaires, fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique, par M. Viennot, député du département de Seine et Marne : le 28 janvier 1792
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author Heading...énot, comte de France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Rapport sur les honneurs a rendre a la mémoire de J.G. Simonneau, maire d'Étampes : fait au nom du comité d'instruction publique, par Jean Debry, député du département de l'Aisne, et décret, du 18 mars 1792 : dont l'envoi aux quatre-vingt-trois départemens, aux districts & aux municipalités, a été ordonné, imprimés par ordre de l'Assemblée nationale

Rapport sur les honneurs a rendre a la mémoire de J.G. Simonneau, maire d'Étampes : fait au nom du comité d'instruction publique, par Jean Debry, député du département de l'Aisne, et décret, du 18 mars 1792 : dont l'envoi aux quatre-vingt-trois départemens, aux districts & aux municipalités, a été ordonné, imprimés par ordre de l'Assemblée nationale
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Chez Pierre-Joseph Calmen, imprimeur du roi & du département1792
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  • Author HeadingDebry, Jean-Antoine-Joseph France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Rapport du comité d'instruction publique, sur les congrégations séculières, par M. Gaudin, de Luçon, député du département de la Vendée

Rapport du comité d'instruction publique, sur les congrégations séculières, par M. Gaudin, de Luçon, député du département de la Vendée
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De l'Imprimerie nationale[1791]
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  • Author HeadingGaudin, Jacques Maurice France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale c...

Projet de décret lu à l'Assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs revenus, par la suppression des dîmes et autres droits

Projet de décret lu à l'Assemblée nationale, le 20 janvier, au nom du comité d'instruction publique, sur les secours provisoires à accorder aux collèges qui ont perdu une partie de leurs revenus, par la suppression des dîmes et autres droits
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par M. Roux, député du département de la DordogneDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingRoux-Fazillac, Pierre France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Rapport fait au nom des comités de l'instruction publique et des secours, réunis, par J.B. Guillioud, député du département de l'Isère, membre du comité de l'instruction publique, sur la récompense à décerner à Jean Giraud, & aux père & mère de César Augarde, citoyens de la commune de Varages, département du Var, le 18 août 1792, l'an 4e. de la liberté : le décret a été adopté à l'unanimité, à la première lecture

Rapport fait au nom des comités de l'instruction publique et des secours, réunis, par J.B. Guillioud, député du département de l'Isère, membre du comité de l'instruction publique, sur la récompense à décerner à Jean Giraud, & aux père & mère de César Augarde, citoyens de la commune de Varages, département du Var, le 18 août 1792, l'an 4e. de la liberté : le décret a été adopté à l'unanimité, à la première lecture
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingGuillioud, Jean-Baptiste France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Rapport et projet de décret sur les réparations & indemnités dues à la mémoire & aux familles de Théobald Dillon & de Pierre-François Berthois, présentés a l'Assemblée nationale, au nom de ses comités réunis d'instruction publique et de l'extraordinaire des finances, le 9 juin 1792, l'an 4e de la liberté

Rapport et projet de décret sur les réparations & indemnités dues à la mémoire & aux familles de Théobald Dillon & de Pierre-François Berthois, présentés a l'Assemblée nationale, au nom de ses comités réunis d'instruction publique et de l'extraordinaire des finances, le 9 juin 1792, l'an 4e de la liberté
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par M. Carnot, aîné, député du département du Pas-de-CalaisDe l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingCarnot, Lazare France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Assemblée nationale l...

Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique

Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique
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par Condorcet, député du département de Paris, les 20 & 21 avril 1792 l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie nationale1793
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  • Author Heading...at, marquis de France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique France. Convention nationale

Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique

Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité d'instruction publique
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PM. [i.e. par M.] Condorcet, député du département de Paris, les 20 & 21 avril 1792 l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie nationale1792
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  • Author Heading...le législative France. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale (Éd.1891)/ [publiés et annotés par J. Guillaume] t. 1 t. 2 t. 3 t. 4 t. 5 t. 6

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de la Convention nationale (Éd.1891)/ [publiés et annotés par J. Guillaume] t. 1 t. 2 t. 3 t. 4 t. 5 t. 6
Paper図書
Hachette BnF[201-?]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique Guillaume, James

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative (Éd.1889)

Procès-verbaux du Comité d'instruction publique de l'Assemblée législative (Éd.1889)
Paper図書
[publiés et annotés par J. Guillaume]Hachette BnF[201-?]
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  • Author HeadingFrance. Assemblée nationale législative . Comité d'instruction publique Guillaume, James

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