Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 77

Annales de la Chambre des députés : débats parlementaires

Annales de la Chambre des députés : débats parlementaires
Paper図書
Impr. des Journaux officiels1929-
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés

Projet de loi tendant au rétablissement de l'équilibre budgétaire : exposé des motifs

Projet de loi tendant au rétablissement de l'équilibre budgétaire : exposé des motifs
Paper図書
présenté au nom de Albert Lebrun ; par Germain Martin, et par Palmade[Chambre des députés][1932]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Lebrun, Albert Martin, Germai...

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
par René Lafarge[Martinet][1926]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLafarge, René France. Chambre des députés

Règlement de la Chambre des députés : édition contenant, avec la concordance des articles, des références au Traité de droit politique, électoral et parlementaire.

Règlement de la Chambre des députés : édition contenant, avec la concordance des articles, des références au Traité de droit politique, électoral et parlementaire.
Paper図書
Martinet1910.<衆2730-0008>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés.

Projet de loi relatif au contrat d'assurance

Projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
présenté Gaston Doumergue ; par Jastin GodartImpr. de la Chambre des députés1925
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDoumergue, Gaston Godart, Jastin France. Chambre des députés

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance

Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
par Antoine Saillard[Martinet][1922]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingSaillard, Antoine France. Chambre des députés

Projet de loi relatif au contrat d'assurance, (Renvoyé à la Commission d'assurance et de prévoyance sociales

Projet de loi relatif au contrat d'assurance, (Renvoyé à la Commission d'assurance et de prévoyance sociales
Paper図書
présenté Paul Deschanel ; par J.L. Breton[s.n.][1920]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingDeschanel, Paul Breton, J. L. France. Chambre des députés

Projet de loi portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice ...

Projet de loi portant fixation du budget ordinaire des services civils de l'exercice ...
Paper図書
présenté au nom de Raymond Poincaré ; par L.-L. KlotzImprimerie nationale1917-
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingKlotz, L. L. (Louis Lucien) France. Chambre des députés

Projet de loi portant : 1 Ouverture sur l'exercice 1917 des crédits provisoires applicables au premier trimestre de 1917 : 2 Autorisation de percevoir pendant la même période les impòts et revenus publics : (renvoyé à la commission du budget)

Projet de loi portant : 1 Ouverture sur l'exercice 1917 des crédits provisoires applicables au premier trimestre de 1917 : 2 Autorisation de percevoir pendant la même période les impòts et revenus publics : (renvoyé à la commission du budget)
Paper図書
présenté au nom de Raymond Poincaré ; par A. RibotImprimerie nationale1916-
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingPoincaré, Raymond Ribot, A. France. Chambre des députés

Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi institutant le credit individuel along terme, en vue de faciliter l'acquisition, l'amenagement, la transformation et la reconstitution des petites exploitations rurales

Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture chargée d'examiner le projet de loi institutant le credit individuel along terme, en vue de faciliter l'acquisition, l'amenagement, la transformation et la reconstitution des petites exploitations rurales
Paper図書
[Martinet, Impr. de la Chambre des Députés][1912?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés

Loi officielle sur les retraites ouvrières et paysannes adoptée par le Sénat et la Chambre des députés et promulguée par le président de la République

Loi officielle sur les retraites ouvrières et paysannes adoptée par le Sénat et la Chambre des députés et promulguée par le président de la République
Paper図書
L. Baudot1911
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés

6e rapport fait au nom de la commission du suffrage universel chargée d'examiner le projet de loi et diverses propositions de loi (1) portant modification aux lois organiques sur l'élection des députés et tendant à etablir le scrutin de liste avec représentation proportionnelle (urgence déclarée)

6e rapport fait au nom de la commission du suffrage universel chargée d'examiner le projet de loi et diverses propositions de loi (1) portant modification aux lois organiques sur l'élection des députés et tendant à etablir le scrutin de liste avec représentation proportionnelle (urgence déclarée)
Paper図書
par Arthur Groussier[Martinet, Impr. de la Chambre des Députés][1912?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Groussier, Arthur

Rapport fait (au cours de la précédente législature) au nom de la Commission des assurances, sur le projet de loi relatif au contrat d'assurance

Rapport fait (au cours de la précédente législature) au nom de la Commission des assurances, sur le projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
par Guillaume Chastenet[Martinet][1911]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChastenet, Guillaume France. Chambre des députés

Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prevoyance sociales chargee d'examiner la proposition de loi, adoptee par le senat ayant pour objet l'extension aux exploitations forestieres des dispositions de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail

Rapport fait au nom de la commission d'assurance et de prevoyance sociales chargee d'examiner la proposition de loi, adoptee par le senat ayant pour objet l'extension aux exploitations forestieres des dispositions de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail
Paper図書
par Emile-Dumas (cher)Impr. de la Chambre des Députés Martinet1912
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Emile-Dumas

Proposition de loi tendant a la modification des lois du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes et du 14 juillet 1905 sur l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, (renvoyée à la Commission d'assurance et de prevoyance sociales)

Proposition de loi tendant a la modification des lois du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes et du 14 juillet 1905 sur l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, (renvoyée à la Commission d'assurance et de prevoyance sociales)
Paper図書
présentée par M. Louis Debaune[Martinet, impr. de la Chambre des Députés][1911?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Debaune, M. Louis

Rapport général fait au nom de la commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définit du budget de l'exercice 1907

Rapport général fait au nom de la commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définit du budget de l'exercice 1907
Paper図書
par Emmanuel Brousse[Martinet, impr. de la Chambre des Députés][1911?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Brousse, Emmanuel

Proposition de loi sur l'unification des banques coloniales, (renvoyée à la Commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies)

Proposition de loi sur l'unification des banques coloniales, (renvoyée à la Commission des affaires extérieures, des protectorats et des colonies)
Paper図書
présentée par Ceccaldi, Amedee Couesnon, Maurice Braibant ... [et al.][Martinet, impr. de la Chambre des Députés][1911?]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Chambre des députés Ceccaldi Couesnon, Amédée Bra...

Rapport fait au nom de la Commission des assurances chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance

Rapport fait au nom de la Commission des assurances chargée d'examiner le projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
par Guillaume Chastenet[Motteroz][1907]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingChastenet, Guillaume France. Chambre des députés

Projet de loi relatif au contrat d'assurance

Projet de loi relatif au contrat d'assurance
Paper図書
présenté Armand Fallières ; par Gaston Doumergue[Motteroz][1906]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFallières, Armand Doumergue, Gaston France. Chambre des députés

Projet de loi relatif au contrat d'assurance, (Renvoyé à la Commission relative aux sociétés d'assurances, de rentes viagères et de capitalisation

Projet de loi relatif au contrat d'assurance, (Renvoyé à la Commission relative aux sociétés d'assurances, de rentes viagères et de capitalisation
Paper図書
présenté Émile Loubet ; par Georges Trouillot[s.n.][1904]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingLoubet, Émile Trouillot, Georges France. Chambre des députés
RSS