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Code de la propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle
Paper図書
[Commission supérieure de codification]Direction de l'information légale et administrative[2016]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code des relations entre le public et l'administration

Code des relations entre le public et l'administration
Paper図書
[Commission supérieure de codification]Les éditions des journaux officiels[2016]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de l'environnement : partie législative. Edition mise à jour au 20 février 2001.

Code de l'environnement : partie législative. Edition mise à jour au 20 février 2001.
Paper図書
Direction des Journaux officiels2001.<CF2-561-A4>
National Diet LibraryOther Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. France. Commission supérieure de codification.

Code général des collectivités territoriales : partie législative / [publié par la Commission supérieure de codification]. Éd. mise à jour au 1er mars 2000. (Éditions des journaux officiels ; 20043)

Code général des collectivités territoriales : partie législative / [publié par la Commission supérieure de codification]. Éd. mise à jour au 1er mars 2000. (Éditions des journaux officiels ; 20043)
Paper図書
Direction des journaux officiels2000.<CF2-391-A2>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. France. Commission supérieure de codification.

Code du patrimoine : textes mis à jour au 5 mai 2009

Code du patrimoine : textes mis à jour au 5 mai 2009
Paper図書
Direction des journaux officiels2009
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de l'éducation : textes mis à jour au 2 septembre 2008

Code de l'éducation : textes mis à jour au 2 septembre 2008
Paper図書
[CSC, Commission supérieure de codification]Direction des journaux officiels2008
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 27 décembre 2003

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 27 décembre 2003
Paper図書
Direction des journaux officiels2004
Other Libraries in Japan
  • Note (General)Corp. author: France. Commission Supérieure de Codification "Législation ...
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de l'éducation

Code de l'éducation
Paper図書
Direction des journaux officiels2005
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Documentation française France. Commission supérieure de codification

Le conseil d'état et le code civil : journée du 26 novembre 2004

Le conseil d'état et le code civil : journée du 26 novembre 2004
Paper図書
[Commission supérieure de codification ... et al.]Journaux Officiels2005
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Le Rayonnement du droit codifiè : journèe du 25 novembre 2004

Le Rayonnement du droit codifiè : journèe du 25 novembre 2004
Paper図書
Commission supèrieure de codification ...[et al.]Journaux Officiels2005
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 8 mars 2002

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 8 mars 2002
Paper図書
Direction des journaux officiels2002
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  • Note (General)... Corp. author: France. Commission Supérieure de Codification
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 12 février 1999

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire Ed. mise à jour au 12 février 1999
Paper図書
Direction des journaux officiels[1999]
Other Libraries in Japan
  • Note (General)... Corp. author: France. Commission Supérieure de Codification
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire

Code de la propriété intellectuelle : parties législative et réglementaire
Paper図書
Direction des journaux officiels[1995]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Code de la consommation : parties législative et réglementaire

Code de la consommation : parties législative et réglementaire
Paper図書
Direction des journaux officiels[1997]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance France. Commission supérieure de codification France. Direc...

Code de la propriété intellectuelle : partie législative Janv. 1995 éd

Code de la propriété intellectuelle : partie législative Janv. 1995 éd
Paper図書
[Commision supérieure de codification]Journal officiel de la république Française1995
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure de codification

Rapport sur l'activité de la Direction des archives de France présenté à la Commission supérieure des archives.

Rapport sur l'activité de la Direction des archives de France présenté à la Commission supérieure des archives.
Paper図書
Archives nationales.19uu.<UL14-54>
National Diet Library
  • Author HeadingDirection des archives de France. France. Commission supérieure des archives.

Exposition universelle de Vienne en 1873 : rapports / France Commission supérieure.

Exposition universelle de Vienne en 1873 : rapports / France Commission supérieure.
Paper図書
Imprimerie nationale1875.<16-177>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Commission supérieure.

Exposition internationale et universelle de Philadelphie, 1876 : France. Commission supérieur : rapports

Exposition internationale et universelle de Philadelphie, 1876 : France. Commission supérieur : rapports
Paper図書
Imprimerie Natinale1877
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Commission Supérieure

Rapports

Rapports
Paper図書
France. Commission supérieureImprimerie nationale1877
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingCentennial Exhibition France. Commission supérieure

Rapports

Rapports
Paper図書
France. Commission supérieureImprimerie nationale1875
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingVienna International Exhibition France. Commission supérieure
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