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Rapport fait au nom de la Commission des dépenses

Rapport fait au nom de la Commission des dépenses
Paper図書
Imprimerie nationalean V [1796]-
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  • Author HeadingFrance. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses

Projet de résolution présenté au nom de la commission des dépenses, concernant les élèves des écoles de santé : séance du 30 pluviôse, an V

Projet de résolution présenté au nom de la commission des dépenses, concernant les élèves des écoles de santé : séance du 30 pluviôse, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationaleventôse, an V [1797]
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  • Author HeadingFrance. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom de la commission des dépenses : seconde partie de la dépense publique : dépenses d'administration

Rapport fait au nom de la commission des dépenses : seconde partie de la dépense publique : dépenses d'administration
Paper図書
De l'Imprimerie nationalenivôse, an 5 [1796 or 1797]
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  • Author HeadingFrance. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Instruction publique : Conservatoire de musique : éclaircissemens sur le Conservatoire de musique, adressés à la commission des dépenses du Conseil des Cinq-Cents, par les inspecteurs de l'enseignement et le commissaire chargé de l'organisation de cet établissement

Instruction publique : Conservatoire de musique : éclaircissemens sur le Conservatoire de musique, adressés à la commission des dépenses du Conseil des Cinq-Cents, par les inspecteurs de l'enseignement et le commissaire chargé de l'organisation de cet établissement
Paper図書
De l'imprimerie de la Républiquebrumaire, an V [1796]
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  • Author Heading...rette, Bernard France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses

Rapport fait par A.G. Camus, au nom de la commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique : séance du 11 floréal, an V

Rapport fait par A.G. Camus, au nom de la commission des dépenses, sur un message du Directoire exécutif, concernant les pensions des ex-religieux de la Belgique : séance du 11 floréal, an V
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De l'Imprimerie nationalefloréal, an V [1797]
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  • Author HeadingCamus, Armand-Gaston France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport fait au nom de la commission des dépenses, sur les dépenses ordinaires du ministère de l'intérieur, et sur les demandes de fonds formées par le directoire pour le ministre, par A.-G. Camus : séance du 18 floréal an V

Rapport fait au nom de la commission des dépenses, sur les dépenses ordinaires du ministère de l'intérieur, et sur les demandes de fonds formées par le directoire pour le ministre, par A.-G. Camus : séance du 18 floréal an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalefloréal an V [1797]
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  • Author HeadingCamus, Armand-Gaston France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des commissions des finances et des dépenses, par Rouzet : séance du 10 messidor, an V

Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des commissions des finances et des dépenses, par Rouzet : séance du 10 messidor, an V
Paper図書
De l'Imprimerie nationalemessidor, an V [1797]
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  • Author Heading...n des finances France. Conseil des Cinq-Cents. Commission des dépenses France. Corps législatif . Co...

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