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Opinion de P.J. Audouin : député du département de Seine & Oise, contre l'établissement des grandes communes, proposé par le comité de constitution

Opinion de P.J. Audouin : député du département de Seine & Oise, contre l'établissement des grandes communes, proposé par le comité de constitution
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De l'Imprimerie nationale[1794?]
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  • Author Heading...tion nationale France. Convention nationale. Comité de Constitution

Constitution de la République française, précédée de la déclaration des droits de l'homme, avec le rapport du comité de constitution et le procès-verbal d'acceptation par le peuple français

Constitution de la République française, précédée de la déclaration des droits de l'homme, avec le rapport du comité de constitution et le procès-verbal d'acceptation par le peuple français
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De l'imprimerie de Didot l'aînél'an IIme de la République une et indivisible, 1793
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale France. Convention nationale. Comité de Constitution

Organisation d'un pouvoir exécutif adapté a la République française, proposée au comité de constitution de la Convention nationale par Charles Lambert, (de Belan) député du département de la Côte-d'Or

Organisation d'un pouvoir exécutif adapté a la République française, proposée au comité de constitution de la Convention nationale par Charles Lambert, (de Belan) député du département de la Côte-d'Or
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLambert, Charles France. Convention nationale. Comité de Constitution France. Convention nationale

Essai sur la formation des assemblées populaires, et le meilleur mode de représentation nationale dans un etat républicain, par Ch. Lambert, député du département de la Côte-d'Or

Essai sur la formation des assemblées populaires, et le meilleur mode de représentation nationale dans un etat républicain, par Ch. Lambert, député du département de la Côte-d'Or
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De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingLambert, Charles France. Convention nationale France. Convention nationale. Comité de Constitution

Rapport sur la réunion de la Savoie a la France, fait au nom des comités diplomatique & de Constitution, par le citoyen Grégoire, député du département de Loir & Cher : suivi du décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise

Rapport sur la réunion de la Savoie a la France, fait au nom des comités diplomatique & de Constitution, par le citoyen Grégoire, député du département de Loir & Cher : suivi du décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise
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De l'imprimerie d'aimé Vatar-Delaroche1793
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  • Author Heading...é diplomatique France. Convention nationale. Comité de Constitution

An authentic copy of the new plan of the French Constitution, as presented to the National Convention, by the Committee of Constitution, to which is prefixed The speech of M. Condorcet, on Friday, February 15, 1793. (M. Breard, president,) delivered in the name of the Committee of Constitution

An authentic copy of the new plan of the French Constitution, as presented to the National Convention, by the Committee of Constitution, to which is prefixed The speech of M. Condorcet, on Friday, February 15, 1793. (M. Breard, president,) delivered in the name of the Committee of Constitution
Paper図書
Printed for J. Debrett1793
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de Constitution Condorcet, Jean-Antoine-Nicol...

Convention nationale : rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'egalité, de présenter leurs vues sur la constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République

Convention nationale : rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'egalité, de présenter leurs vues sur la constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République
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De l'imprimerie de J.B. Capel1792
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  • Author HeadingBarère, B. (Bertrand) France. Convention nationale. Comité de Constitution France. Convention nationale

Rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'égalité, de presenter leurs vues sur la Constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République

Rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'égalité, de presenter leurs vues sur la Constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de Constitution Barère, B. (Bertrand) France....

Rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'égalité, de presenter leurs vues sur la Constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République française

Rapport fait au nom du Comité de Constitution, par le citoyen Barrère, député du département des Hautes-Pyrénées, sur l'invitation à faire aux amis de la liberté & de l'égalité, de presenter leurs vues sur la Constitution à donner à la République française : le 19 octobre 1792, l'an premier de la République française
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De l'imprimerie de J.F. Tournel père & fils, imprimeurs-libraires du département ...1792, l'an premier de la République française
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de Constitution Barère, B. (Bertrand) France....

Plan de constitution présenté a la Convention nationale, les 15 & 16 février 1793, l'an II de la République

Plan de constitution présenté a la Convention nationale, les 15 & 16 février 1793, l'an II de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author Heading...at, marquis de France. Convention nationale. Comité de Constitution France. Convention nationale

Rapport sur la réunion de la Savoie a la France, fait au nom des comités diplomatique et de constitution, par le citoyen Grégoire, député du département de Loir et Cher : suivi du décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise

Rapport sur la réunion de la Savoie a la France, fait au nom des comités diplomatique et de constitution, par le citoyen Grégoire, député du département de Loir et Cher : suivi du décret de la Convention nationale, du 27 novembre 1792, l'an premier de la République françoise
Paper図書
De l'Imprimerie nationale[1792]
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  • Author Heading...é diplomatique France. Convention nationale. Comité de Constitution

L'Assemblée nationale des Allobroges, a la Convention nationale de France

L'Assemblée nationale des Allobroges, a la Convention nationale de France
Paper図書
De l'imprimerie de Capel1793
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  • Author Heading...é diplomatique France. Convention nationale. Comité de Constitution France. Convention nationale

Plan de constitution présenté a la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793, l'an II de la République

Plan de constitution présenté a la Convention nationale, les 15 et 16 février 1793, l'an II de la République
Paper図書
De l'Imprimerie nationale1793
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de Constitution Condorcet, Jean-Antoine-Nicol...

Du nouvel ordre social

Du nouvel ordre social
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par Henry Bancal, député à la Convention nationaleChez les directeurs de l'imprimerie du Cercle social ...1792, l'an premier de la République
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  • Author HeadingBancal Des Issarts, Jean Henri France. Convention nationale. Comité de Constitution

Plan de constitution républicaine, précédé de quelques observations sur celui que le comité de constitution a présenté à la Convention les 15 & 16 février 1793

Plan de constitution républicaine, précédé de quelques observations sur celui que le comité de constitution a présenté à la Convention les 15 & 16 février 1793
Paper図書
par Charles Lambert, député du département de la Côte-d'Or[s.n.][1793]
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  • Author HeadingLambert, Charles France. Convention nationale. Comité de Constitution France. Convention nationale

Les élémens du contrat social, ou, Le développement du droit naturel de l'homme sur la propriété, principes de loix présentés à la Convention nationale et au comité de constitution, le douze novembre 1792

Les élémens du contrat social, ou, Le développement du droit naturel de l'homme sur la propriété, principes de loix présentés à la Convention nationale et au comité de constitution, le douze novembre 1792
Paper図書
par Claude ***, citoyen français, membre du Point-central des arts et métiers séant au LouvreChez l'auteur ...1792
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  • Author HeadingRomieux, Claude France. Convention nationale France. Convention nationale. Comité de Constitution

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