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Instructions de la commission de la marine et des colonies, sous l'autorisation du Comité de salut public, relativement à l'exécution des articles II, III, XI, XIV, XV et XVI de la loi du II nivôse dernier, portant établissement d'écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage maritime

Instructions de la commission de la marine et des colonies, sous l'autorisation du Comité de salut public, relativement à l'exécution des articles II, III, XI, XIV, XV et XVI de la loi du II nivôse dernier, portant établissement d'écoles révolutionnaires de navigation et de canonnage maritime
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De l'Imprimerie nationale[1795]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies

Tableau analytique des mémoires adressés au comité de marine et colonies, par les ports et havres de la République qui demandent des établissemens propres à faciliter la pêche, la navigation, et à accroître le commerce maritime, et opinion de la commission consultative, sur les demandes des divers ports et havres, présenté à la Convention nationale le 28 messidor, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Isle-de-France

Tableau analytique des mémoires adressés au comité de marine et colonies, par les ports et havres de la République qui demandent des établissemens propres à faciliter la pêche, la navigation, et à accroître le commerce maritime, et opinion de la commission consultative, sur les demandes des divers ports et havres, présenté à la Convention nationale le 28 messidor, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Isle-de-France
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De l'Imprimerie nationalethermidor, l'an III [1795]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies Gouly, Benoît

Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel, du département de l'Allier, au nom des comités [sic] de marine et des colonies, a la séance du 21 ventôse, l'an III

Projet de décret concernant les pensionnaires et les invalides de la marine, présenté par Martel, du département de l'Allier, au nom des comités [sic] de marine et des colonies, a la séance du 21 ventôse, l'an III
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De l'Imprimerie nationaleventôse, an III [1795]
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  • Author HeadingMartel, Pourçain France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale

Tableau de l'organisation de la marine et des colonies, complété par décret du 25 août 1793, l'an 2 de la République, une et indivisible

Tableau de l'organisation de la marine et des colonies, complété par décret du 25 août 1793, l'an 2 de la République, une et indivisible
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[s.n.][1793]
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  • Author HeadingFrance. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du comité de marine et des colonies, par Martel, député du département de l'Allier, membre dudit comité, dans la séance du 28 pluviôse, l'an 2e de la République

Rapport et projet de décret sur les lettres-de-change tirées par l'ordonnateur des finances à Saint-Domingue, fait au nom du comité de marine et des colonies, par Martel, député du département de l'Allier, membre dudit comité, dans la séance du 28 pluviôse, l'an 2e de la République
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De l'Imprimerie nationale[1794]
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  • Author HeadingMartel, Pourçain France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme, député de Cayenne et Guyanne française

Rapport et projet de décret présentés au nom des Comités de marine et colonies et des finances, sur la pétition de Ferdinand Berthoud, auteur des horloges marines, par Pomme, député de Cayenne et Guyanne française
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De l'Imprimerie nationalefrimaire, l'an III [1794]
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  • Author HeadingPomme, André France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale ...

Rapport et projet de décret sur l'établissement & l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation & de canonnage maritime : présentés au nom des comités de marine et des colonies et de salut public, par P.B. Boissier, député du département du Finistère, dans la séance du 7 nivôse, l'an 3 de la République française

Rapport et projet de décret sur l'établissement & l'organisation d'écoles révolutionnaires de navigation & de canonnage maritime : présentés au nom des comités de marine et des colonies et de salut public, par P.B. Boissier, député du département du Finistère, dans la séance du 7 nivôse, l'an 3 de la République française
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De l'Imprimerie nationalenivôse, l'an III, etc. [1794 or 1795]
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  • Author HeadingBoissier, Pierre-Bruno France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale....

Plan de la régénération & de l'organisation de la marine militaire de la République : 1o. Administration & direction des ports & arsenaux, 2o. États-majors de la marine dans les ports, 3o. Officiers de vaisseaux, 4o. Troupes d'artillerie de la marine, 5o. École des élèves-constructeurs, 6o. Avancement des gens de mer en grade & en solde

Plan de la régénération & de l'organisation de la marine militaire de la République : 1o. Administration & direction des ports & arsenaux, 2o. États-majors de la marine dans les ports, 3o. Officiers de vaisseaux, 4o. Troupes d'artillerie de la marine, 5o. École des élèves-constructeurs, 6o. Avancement des gens de mer en grade & en solde
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présenté, le 15 messidor de l'an 3e, au nom des comités de marine, des colonies & de la guerre, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Isle-de-FranceDe l'Imprimerie nationalemessidor, l'an III [1795]
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  • Author HeadingGouly, Benoît France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale....

Inscription maritime : rapport et projet de loi sur les premières bases à adopter pour l'organisation définitive de la marine, afin d'assurer en tout temps à la République française des gens de mer en quantité suffisante pour le service de ses flottes, de son commerce maritime, et des ouvriers pour celui de ses ports militaires et arsenaux de marine

Inscription maritime : rapport et projet de loi sur les premières bases à adopter pour l'organisation définitive de la marine, afin d'assurer en tout temps à la République française des gens de mer en quantité suffisante pour le service de ses flottes, de son commerce maritime, et des ouvriers pour celui de ses ports militaires et arsenaux de marine
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présenté au nom des comités de marine, des colonies et de salut public, le 16 thermidor de l'an 3, par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Isle-de-FranceDe l'Imprimerie nationalethermidor, an 3 [1795]
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  • Author HeadingGouly, Benoît France. Convention nationale. Comité de la marine et des colonies France. Convention nationale....

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