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La politique de développement des énergies renouvelables : rapport public thématique : juillet 2013.

La politique de développement des énergies renouvelables : rapport public thématique : juillet 2013.
Paper図書
La Documentation française2013.<AF2-311-B158>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La politique française d'aide au développement : rapport public thématique

La politique française d'aide au développement : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptes.La Documentation française[2012]<DE81-B21>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : rapport public thématique

La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptes.la Documentation française[2011]<AF2-311-B140>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<EC154-B56>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.
Paper図書
Journaux officiels[2005]<AF2-361-B5>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

L'État actionnaire : rapport public thématique

L'État actionnaire : rapport public thématique
Paper図書
Documentation française2017
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

L'avenir de l'assurance maladie : assurer l'efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs : rapport public thématique

L'avenir de l'assurance maladie : assurer l'efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2017
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Les finances publiques locales : rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

Les finances publiques locales : rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Paper図書
Documentation françaisec2015
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Rapport au président de la République / Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.
Paper図書
Éditions des Journaux officiels2001.<AF2-362-A18>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif : rapport public thématique

Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2015
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : rapport public thématique

Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : rapport public thématique
Paper図書
Documentation française2014
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités organismes et entreprises, 1999 / Cour des comptes.

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités organismes et entreprises, 1999 / Cour des comptes.
Paper図書
Éditions des Journaux officiels2000.<AF2-311-A141>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale Sept. 2014 Sept. 2015 Sept. 2016 Sept. 2017 Oct. 2018

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale Sept. 2014 Sept. 2015 Sept. 2016 Sept. 2017 Oct. 2018
Paper図書
[Cour des comptes]Documentation françaisec2014-
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

L'organisation territoriale de l'État : rapport public thématique

L'organisation territoriale de l'État : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2013
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Gérer les enseignants autrement : rapport public thématique

Gérer les enseignants autrement : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesla Documentation française2013
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)
Paper図書
Direction des journaux officiels1999.<AF2-362-A17>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016
Paper図書
Cour des comptes, Chambres régionales et territoriales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financièreDocumentation françaisec2018
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes France. Chambres régionales e...

La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)

La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)
Paper図書
Direction des journaux officiels1999.<AF2-341-A33>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La sécurité sociale : septembre 2013 : [pbk.]

La sécurité sociale : septembre 2013 : [pbk.]
Paper図書
Cour des comptesDocumentation françaisec2013
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes

La politique autoroutiere française : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.

La politique autoroutiere française : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.
Paper図書
Direction des Journaux officiels1999.<AF2-471-A8>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.
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