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La politique de développement des énergies renouvelables : rapport public thématique : juillet 2013.

La politique de développement des énergies renouvelables : rapport public thématique : juillet 2013.
Paper図書
La Documentation française2013.<AF2-311-B158>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La politique française d'aide au développement : rapport public thématique

La politique française d'aide au développement : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptes.La Documentation française[2012]<DE81-B21>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : rapport public thématique

La mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptes.la Documentation française[2011]<AF2-311-B140>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)

Les personnes âgées dépendantes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés / [Cour des comptes]. (Les éditions des journaux officiels ; no 4499)
Paper図書
Direction des journaux officiels2005.<EC154-B56>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.
Paper図書
Journaux officiels[2005]<AF2-361-B5>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

L'État actionnaire : rapport public thématique

L'État actionnaire : rapport public thématique
Paper図書
Documentation française2017
Other Libraries in Japan

L'avenir de l'assurance maladie : assurer l'efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs : rapport public thématique

L'avenir de l'assurance maladie : assurer l'efficience des dépenses, responsabiliser les acteurs : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2017
Other Libraries in Japan

Les finances publiques locales : rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics

Les finances publiques locales : rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
Paper図書
Documentation françaisec2015
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Rapport au président de la République / Cour des comptes.

Rapport au président de la République / Cour des comptes.
Paper図書
Éditions des Journaux officiels2001.<AF2-362-A18>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif : rapport public thématique

Le suivi individualisé des élèves : une ambition à concilier avec l'organisation du système éducatif : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2015
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Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : rapport public thématique

Les soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle : des changements nécessaires : rapport public thématique
Paper図書
Documentation française2014
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Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités organismes et entreprises, 1999 / Cour des comptes.

Rapport au président de la République : suivi des réponses des administrations, collectivités organismes et entreprises, 1999 / Cour des comptes.
Paper図書
Éditions des Journaux officiels2000.<AF2-311-A141>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale Sept. 2014 Sept. 2015 Sept. 2016 Sept. 2017 Oct. 2018

La sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale Sept. 2014 Sept. 2015 Sept. 2016 Sept. 2017 Oct. 2018
Paper図書
[Cour des comptes]Documentation françaisec2014-
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L'organisation territoriale de l'État : rapport public thématique

L'organisation territoriale de l'État : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesDocumentation française2013
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Gérer les enseignants autrement : rapport public thématique

Gérer les enseignants autrement : rapport public thématique
Paper図書
Cour des comptesla Documentation française2013
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Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public par l'association La Ligue nationale contre le cancer (Articles L. 111-8 et L. 135-2 du code des juridictions financières) / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4385)
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Direction des journaux officiels1999.<AF2-362-A17>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016

Arrêts, jugements et communications des juridictions financières 2016
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Cour des comptes, Chambres régionales et territoriales des comptes, Cour de discipline budgétaire et financièreDocumentation françaisec2018
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La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)

La fonction publique de l'État : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées / Cour des comptes. (Les éditions des journaux officiels ; 4392)
Paper図書
Direction des journaux officiels1999.<AF2-341-A33>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La politique autoroutiere française : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.

La politique autoroutiere française : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des entreprises intéressées / Cour des comptes.
Paper図書
Direction des Journaux officiels1999.<AF2-471-A8>
National Diet Library
  • Author HeadingFrance. Cour des comptes.

La sécurité sociale : septembre 2013 : [pbk.]

La sécurité sociale : septembre 2013 : [pbk.]
Paper図書
Cour des comptesDocumentation françaisec2013
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