Jump to main content

yr 〜
yr

Search results 37

Arrêts de la cour du parlement de Rennes, et du Conseil d'état du peuple de Rennes

Arrêts de la cour du parlement de Rennes, et du Conseil d'état du peuple de Rennes
Paper図書
[s.n.][1789]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Recueil d'arrêtés et remontrances au roi du parlement de Bretagne, rélativement aux délibérations & protestations des ordres de l'Eglise & de la noblesse de la province de Bretagne, assemblés en la ville de S. Brieuc le 17 avril 1789

Recueil d'arrêtés et remontrances au roi du parlement de Bretagne, rélativement aux délibérations & protestations des ordres de l'Eglise & de la noblesse de la province de Bretagne, assemblés en la ville de S. Brieuc le 17 avril 1789
Paper図書
[s.n.]mai 1789
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Extrait des registres du parlement de Bretagne, sur la déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789, & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions

Extrait des registres du parlement de Bretagne, sur la déclaration du roi, qui ordonne que l'assemblée des Etats-généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789, & que les officiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions
Paper図書
[s.n.][ca 1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Objets de remontrances et délibérations du parlement de Bretagne, des 7 & 22 janvier 1788, chambres assemblées

Objets de remontrances et délibérations du parlement de Bretagne, des 7 & 22 janvier 1788, chambres assemblées
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant la cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président & aux présidens de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle a eues

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant la cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président & aux présidens de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle a eues
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Arrêté du parlement de Bretagne : du samedi 1er mars 1788, chambres assemblées

Arrêté du parlement de Bretagne : du samedi 1er mars 1788, chambres assemblées
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Très-humbles et très-respectueuses rémontrances du parlement, de Bretagne, pour l'usage des lettres de cachet, la détention de M. de Cathelan, avocat général du parlement de Toulouse, & l'exil des deux syndics des avocats de Bordeaux : du 2 mai 1788

Très-humbles et très-respectueuses rémontrances du parlement, de Bretagne, pour l'usage des lettres de cachet, la détention de M. de Cathelan, avocat général du parlement de Toulouse, & l'exil des deux syndics des avocats de Bordeaux : du 2 mai 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Procès-verbaux des séances du parlement de Bretagne, toutes les chambres assemblées, contenant les discours de la noblesse, arrêts & arrêtés du 31 mai, & des 2 & 3 juin 1788

Procès-verbaux des séances du parlement de Bretagne, toutes les chambres assemblées, contenant les discours de la noblesse, arrêts & arrêtés du 31 mai, & des 2 & 3 juin 1788
Paper図書
[s.n.]1788
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Arrêté du parlement de Bretagne : du 9 mai 1788

Arrêté du parlement de Bretagne : du 9 mai 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Détail de ce qui s'est passé en Bretagne lors de la rentrée du parlement

Détail de ce qui s'est passé en Bretagne lors de la rentrée du parlement
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Remontrances du parlement de Bretagne, au sujet de la translation du parlement de Bordeaux à Libourne

Remontrances du parlement de Bretagne, au sujet de la translation du parlement de Bordeaux à Libourne
Paper図書
[s.n.]le 1er de l'an 1788
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Très-humbles & très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant la cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président & aux présidents de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle a eues, &c

Très-humbles & très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant la cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président & aux présidents de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle a eues, &c
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Procès verbaux, arrêts et arrêtés du parlement de Bretagne, dans les séances des 2 & 3 juin 1788

Procès verbaux, arrêts et arrêtés du parlement de Bretagne, dans les séances des 2 & 3 juin 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Procès verbal de la séance tenue au parlement de Bretagne, toutes les chambres assemblées, le samedi 31 mai 1788

Procès verbal de la séance tenue au parlement de Bretagne, toutes les chambres assemblées, le samedi 31 mai 1788
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Objets de remontrances, et délibération du parlement de Bretagne, des 7 & 22 janvier 1788, chambres assemblées

Objets de remontrances, et délibération du parlement de Bretagne, des 7 & 22 janvier 1788, chambres assemblées
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Déclaration du roi, concernant la portion congrue : donnée à Versailles, le 16 février 1789 : registrée en parlement, le 20 mars 1789

Déclaration du roi, concernant la portion congrue : donnée à Versailles, le 16 février 1789 : registrée en parlement, le 20 mars 1789
Paper図書
Chez la veuve de François Vatar & de Bruté de Remur ...1789
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Sovereign ( : Louis XVI) France. Parlement (Bretagne)

Nouvelles remontrances du parlement de Bretagne, arrêtées être présentées & portées au roi, par une grande députation de douze membres de la compagnie, & du procureur-général du roi

Nouvelles remontrances du parlement de Bretagne, arrêtées être présentées & portées au roi, par une grande députation de douze membres de la compagnie, & du procureur-général du roi
Paper図書
[s.n.]1788
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président, & aux présidens de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle à eues

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, que présentent au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Bretagne, sur les ordres du 21 décembre 1787, adressés au premier président, & aux présidens de la Houssaye & de Talhouet, sur la séance royale du 19 novembre 1787, & sur les suites qu'elle à eues
Paper図書
[s.n.][1788]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Objets de très-humbles & très-respectueuses remontrances, ordonnées être adressées au seigneur roi, par arrêt du parlement de Bretagne, du 4 décembre 1787 : du 6 décembre 1787, chambres assemblées

Objets de très-humbles & très-respectueuses remontrances, ordonnées être adressées au seigneur roi, par arrêt du parlement de Bretagne, du 4 décembre 1787 : du 6 décembre 1787, chambres assemblées
Paper図書
[s.n.][1787]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, q'uadressent [sic] au roi, notre très-honoré souverain & seigneur, les gens tenant sa cour de parlement à Rennes

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, q'uadressent [sic] au roi, notre très-honoré souverain & seigneur, les gens tenant sa cour de parlement à Rennes
Paper図書
[s.n.][1787]
Other Libraries in Japan
  • Author HeadingFrance. Parlement (Bretagne)
RSS