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Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saone-et-Loire, par Gauran, député du Gers, rapporteur de la douzième commission : séance du 28 floréal an 7

Analyse du procès-verbal de l'assemblée de Saone-et-Loire, par Gauran, député du Gers, rapporteur de la douzième commission : séance du 28 floréal an 7
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 7 [1799]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Guaran, sur les assemblées primaires du Gers : séance du 22 floréal an 7

Motion d'ordre faite par Guaran, sur les assemblées primaires du Gers : séance du 22 floréal an 7
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De l'Imprimerie nationalefloréal an 7 [1799]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par P. Gauran, au nom d'une commission spéciale, sur les réclamations des co-partageants & co-obligés solidaires des cautions simples, & solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés insolvables : séance du 26 pluviôse an 6

Rapport fait par P. Gauran, au nom d'une commission spéciale, sur les réclamations des co-partageants & co-obligés solidaires des cautions simples, & solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés insolvables : séance du 26 pluviôse an 6
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De l'Imprimerie nationalepluviôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Réfutation de Gauran, rapporteur de la commission, sur les réclamations des co-partageants et co-obligés solidaires, des cautions simples, et solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés solvables : séance du 23 germinal an 6

Réfutation de Gauran, rapporteur de la commission, sur les réclamations des co-partageants et co-obligés solidaires, des cautions simples, et solidaires poursuivis par les créanciers des émigrés déclarés solvables : séance du 23 germinal an 6
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De l'Imprimerie nationalegerminal [1798?]
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Rapport fait par Gauran, sur les réclamations des citoyens du canton de Lavardens, département du Gers, qui demandent le rapport de la loi du 16 messidor an 5, qui confirme les élections de trois électeurs, d'un juge-de-paix et d'un assesseur, faites en germinal an 5, par l'assemblée primaire dudit canton : séance du 15 ventôse

Rapport fait par Gauran, sur les réclamations des citoyens du canton de Lavardens, département du Gers, qui demandent le rapport de la loi du 16 messidor an 5, qui confirme les élections de trois électeurs, d'un juge-de-paix et d'un assesseur, faites en germinal an 5, par l'assemblée primaire dudit canton : séance du 15 ventôse
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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Opinion de Gauran, sur les second et sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal : séance du 9 prairial an 6

Opinion de Gauran, sur les second et sixième projets de résolution présentés par la commission des finances dans la séance du 21 floréal : séance du 9 prairial an 6
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De l'Imprimerie nationaleprairial an 6 [1798]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Motion d'ordre faite par Gauran, sur la nécessité d'autoriser, par une loi, les états des pensions liquidées en faveur des marins invalides, et sur les moyens de nationaliser la haine du peuple français contre le gouvernement anglais, oppresseur de toutes les nations : séance du 25 ventôse an 6

Motion d'ordre faite par Gauran, sur la nécessité d'autoriser, par une loi, les états des pensions liquidées en faveur des marins invalides, et sur les moyens de nationaliser la haine du peuple français contre le gouvernement anglais, oppresseur de toutes les nations : séance du 25 ventôse an 6
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De l'Imprimerie nationaleventôse an 6 [1798]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis : séance du 23 nivôse an 6

Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis : séance du 23 nivôse an 6
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De l'Imprimerie nationalenivôse an 6 [1797 or 1798]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

Rapport fait par Gauran, député du Gers, sur la pétition des créanciers de Bourbon-Conty : séance du 18 frimaire an 6

Rapport fait par Gauran, député du Gers, sur la pétition des créanciers de Bourbon-Conty : séance du 18 frimaire an 6
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De l'Imprimerie nationalefrimaire an 6 [1797]
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  • Author HeadingGauran, Paul France. Corps législatif . Co...

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